SCI PLUS II

Proces-verbal d'assemblee constitutive

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Contrat d'apport

entre M et Mme JAMES et la SCI JAMES INVEST

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST - Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts - Réduction du capital social - Changement(s) de gérant(s) - Modification des articles 11 et 24 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST - Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts - Réduction du capital social - Changement(s) de gérant(s) - Modification des articles 11 et 24 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST - Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts - Réduction du capital social - Changement(s) de gérant(s) - Modification des articles 11 et 24 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts de la Sté FINANCIERE BELLANGER-Mr B. BELLANGER-Mme S. KESTELYN-DUVAL-Mr M. PICARD au profit de la SCI JAMES INVEST - Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession de parts - Réduction du capital social - Changement(s) de gérant(s) - Modification des articles 11 et 24 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts sociales par Mr Pierre BELLANGER au profitde la SOCIETE FINANCIERE BELLANGER - Modification de l'article 7 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts sociales par Mr Pierre BELLANGER au profitde la SOCIETE FINANCIERE BELLANGER - Modification de l'article 7 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts sociales par Mr Pierre BELLANGER au profitde la SOCIETE FINANCIERE BELLANGER - Modification de l'article 7 des statuts

Acte sous seing privé

CESSION DE PARTS SOCIALES DE M. JEAN-PAUL PLUSQUELLECA M. CLAUDE JAMES ET MME SYLVIE POIGNET, SON EPOUSE

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Transfert du siège P.A.T. DE LA VATINE - 27 RUE ALFRED KASTLER NOMINATION D'UNE CO-GERANTE - PROCES VERBAL DE L'A.G.E. DU 27 DECEMBRE 1999 (AVENANT A L'AUGMENTATION DE CAPITAL) Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Transfert du siège P.A.T. DE LA VATINE - 27 RUE ALFRED KASTLER NOMINATION D'UNE CO-GERANTE