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France
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SCI MOISAN
Fermée definitivement
Cessation/Pause
PME
- SIREN
- 348 638 156 348638156
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 348 638 156 00011 34863815600011
- NUMÉRO DE TVA
- FR49348638156 FR49348638156
- DATE DE CREATION
- 05 décembre 1988
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- SEN POMMERET, 76650 PETIT-COURONNE LE SEN POMMERET, 76650 PETIT-COURONNE LE
- DIRIGEANTS
- Francois BON + 2 autres dirigeants
-
Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- États des dettes
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Capital social
- 1524,49 € 1524,49
- Noms commerciaux
- SCI MOISAN SCI MOISAN
- Statut INSEE
- Fermée le 24 février 2024 24/02/2024
- Statut RNE
- Radiée le 24 février 2024 24/02/2024
Contacter SCI MOISAN
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Supports juridiques de programmes
Établissements
-
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SCI MOISAN - 76650
Ancien établissement du 25 octobre 1988 au 17 février 2024
- SIRET 34863815600011 34863815600011
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse SEN POMMERET, 76650 PETIT-COURONNE LE
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Dirigeants de SCI MOISAN
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Francois BON
Né en 1975 (50 ans)
Associé Depuis le 14 mai 2024 (2 ans)
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Anne-Marie BON
Né en 1947 (79 ans)
Associé Depuis le 14 mai 2024 (2 ans)
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Pierre BON
Né en 1945 (81 ans)
Liquidateur Depuis le 24 mai 2024 (2 ans)
-
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Pierre BON
Né en 1945 (81 ans)
Ancien Gérant Du 19 janvier 2005 au 24 mai 2024
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Pierre BON
Né en 1945 (81 ans)
Ancien Associé Du 14 mai 2024 au 24 mai 2024
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Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
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Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
Documents de SCI MOISAN
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal de clôture et de liquidation
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Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts par Monsieur Emmanuel BON au profit de Monsieur Pierre BON - Autorisation d'une cession de parts et modification de l'article 6 des statuts
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts par Monsieur Emmanuel BON au profit de Monsieur Pierre BON - Autorisation d'une cession de parts et modification de l'article 6 des statuts
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts par Monsieur Emmanuel BON au profit de Monsieur Pierre BON - Autorisation d'une cession de parts et modification de l'article 6 des statuts
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Procès-verbal d'assemblée - Divers - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement de gérant - PROJET DE CESSION DE PARTS SOCIALES, MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES DETENUES PAR LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER AU PROFIT DE MR PIERRE BON, MME ANNE-MARIE BON, Changement de gérant - MR EMMANUEL BON ET MR FRANCOIS BON Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR LA STE ATBE INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER/MR PIERRE BON Changement de gérant
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Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour
Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MR EMILE MOISAN ET SON EPOUSE MME HELENE TILLET AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MME HELENE TILLET ET SON EPOUX MR EMILE MOISAN AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE LA SOCIETE MOISAN INGENIERIE REPRESENTEE PAR ME YVES BOURGOIN AU PROFIT DE LA SOCIETE CIF INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 6 DES STATUTS Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant
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Acte sous seing privé
CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR EMILE MOISAN ET LA SARL MOISAN INGENIERIE
Annonces légales de SCI MOISAN
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Annonce BODACC - Radiation au RCS [1524.49 EUR]
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
SCI WILFRAN anciennement SCI MOISAN SC au capital de 1.524 Siège social: Zone Industrielle du Pommeret 76650 PETIT-COURONNE 348 638 156 RCS de ROUEN LAGO du 24/02/2024 a approuvé les comptes de liquidation, donné quitus au liquidateur, M. BON PIERRE, demeurant 9 rue Louis Bouilhet 76000 ROUEN pour sa gestion et la dechargé de son mandat, et constaté la clôture des opérations de liquidation à compter du même jour. Les comptes de clôture seront déposés au greffe du tribunal de commerce de ROUEN. Radiation au RCS de ROUEN.
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
SCI WILFRAN Anciennement SCI MOISAN SC au capital de 1.524 Siège social: Zone industrielle du POMMERET 76650 PETIT-COURONNE 348 638 156 RCS de ROUEN LAGE du 17/02/2024 a décidé la dissolution et sa mise en liquidation amiable à compter du même jour, nomme liquidateur M. BON PIERRE, Demeurant 9 rue Louis Bouilhet 76000 ROUEN, et fixé le siège de liquidation chez le liquidateur. Mention au RCS de ROUEN.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
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Entreprises liées
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Cité 2 fois entre 1998 et 1999
MOISAN INGENIERIE
- SIREN 349284927 349284927
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Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour
Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MR EMILE MOISAN ET SON EPOUSE MME HELENE TILLET AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MME HELENE TILLET ET SON EPOUX MR EMILE MOISAN AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE LA SOCIETE MOISAN INGENIERIE REPRESENTEE PAR ME YVES BOURGOIN AU PROFIT DE LA SOCIETE CIF INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 6 DES STATUTS Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant
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Acte sous seing privé
CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR EMILE MOISAN ET LA SARL MOISAN INGENIERIE
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Cité 1 fois en 2000
A.T.B.E. INGENIERIE
- SIREN 334612652 334612652
Dirigeant : Sandrine PERON
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Procès-verbal d'assemblée - Divers - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement de gérant - PROJET DE CESSION DE PARTS SOCIALES, MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES DETENUES PAR LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER AU PROFIT DE MR PIERRE BON, MME ANNE-MARIE BON, Changement de gérant - MR EMMANUEL BON ET MR FRANCOIS BON Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR LA STE ATBE INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER/MR PIERRE BON Changement de gérant
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Cité 1 fois en 1999
CIF INGENIERIE
- SIREN 403182934 403182934
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Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour
Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MR EMILE MOISAN ET SON EPOUSE MME HELENE TILLET AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MME HELENE TILLET ET SON EPOUX MR EMILE MOISAN AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE LA SOCIETE MOISAN INGENIERIE REPRESENTEE PAR ME YVES BOURGOIN AU PROFIT DE LA SOCIETE CIF INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 6 DES STATUTS Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant
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Cité 1 fois en 2000
421839408
- SIREN 421839408 421839408
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Procès-verbal d'assemblée - Divers - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement de gérant - PROJET DE CESSION DE PARTS SOCIALES, MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES DETENUES PAR LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER AU PROFIT DE MR PIERRE BON, MME ANNE-MARIE BON, Changement de gérant - MR EMMANUEL BON ET MR FRANCOIS BON Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR LA STE ATBE INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER/MR PIERRE BON Changement de gérant
Procédures collectives
2 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
SCI WILFRAN Anciennement SCI MOISAN SC au capital de 1.524 Siège social: Zone industrielle du POMMERET 76650 PETIT-COURONNE 348 638 156 RCS de ROUEN LAGE du 17/02/2024 a décidé la dissolution et sa mise en liquidation amiable à compter du même jour, nomme liquidateur M. BON PIERRE, Demeurant 9 rue Louis Bouilhet 76000 ROUEN, et fixé le siège de liquidation chez le liquidateur. Mention au RCS de ROUEN.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Liquidateur
Pierre, Jean BON
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI MOISAN
5 événements depuis 2005
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jeudi 24 mai 2024
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Pierre BON démissionne de son poste de gérant.
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Pierre BON assume maintenant la fonction de liquidateur.
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Pierre BON renonce à son statut d'associé.
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lundi 14 mai 2024
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Francois BON, Pierre BON et Anne-Marie BON sont promus au statut d'associé.
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mardi 19 janvier 2005
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Pierre BON assume maintenant la fonction de gérant.
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5 événements ont marqué le parcours de SCI MOISAN depuis 2005
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