SCI MOISAN

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Procès-verbal de clôture et de liquidation

Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts par Monsieur Emmanuel BON au profit de Monsieur Pierre BON - Autorisation d'une cession de parts et modification de l'article 6 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts par Monsieur Emmanuel BON au profit de Monsieur Pierre BON - Autorisation d'une cession de parts et modification de l'article 6 des statuts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts par Monsieur Emmanuel BON au profit de Monsieur Pierre BON - Autorisation d'une cession de parts et modification de l'article 6 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Changement de gérant - PROJET DE CESSION DE PARTS SOCIALES, MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES DETENUES PAR LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER AU PROFIT DE MR PIERRE BON, MME ANNE-MARIE BON, Changement de gérant - MR EMMANUEL BON ET MR FRANCOIS BON Changement de gérant - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR LA STE ATBE INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR MARC FOURNIER/MR PIERRE BON Changement de gérant

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour

Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MR EMILE MOISAN ET SON EPOUSE MME HELENE TILLET AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE MME HELENE TILLET ET SON EPOUX MR EMILE MOISAN AU PROFIT DE LA SCI BLUEWIL REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - ENTRE LA SOCIETE MOISAN INGENIERIE REPRESENTEE PAR ME YVES BOURGOIN AU PROFIT DE LA SOCIETE CIF INGENIERIE REPRESENTEE PAR MR DENIS BLUET Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 6 DES STATUTS Cession de parts Cession de parts Changement de dénomination en celle de S.C.I. WILFRAN Changement de gérant

Acte sous seing privé

CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR EMILE MOISAN ET LA SARL MOISAN INGENIERIE