Nouveauté

Publiez vos annonces légales au tarif le plus bas et recevez votre attestation immédiatement

France

SCI MODUL BAT

Active
SIREN
379 228 489
SIRET DU SIEGE SOCIAL
379 228 489 00017
NUMÉRO DE TVA
FR27379228489
DATE DE CREATION
11 septembre 1990
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
34 SAINT JACQUES, 38430 MOIRANS
DIRIGEANTS
Maurice VALSAQUE
SOURCES & MISES À JOUR LE 08/03/2026
Insee RNE

Rapport complet officiel

Voir un exemple

  • Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Informations Légales

Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
Capital social
304,90 €
Noms commerciaux
SCI MODUL BAT
Statut RCS
Inscrite le 11 septembre 1990 11/09/1990
Statut INSEE
Inscrite le 01 août 1990 01/08/1990
Statut RNE
Inscrite le 11 septembre 1990 11/09/1990
Observations RNE

  • 01 janvier 2002

    • 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001

  • NC

    • Dépôt au Greffe le : 07.09.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 24.08.1990

Secteur d'activité de SCI MODUL BAT

Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Activité principale déclarée
Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement d'un parcelle de terrain sis à MOIRANS, Zac de Val- morge. Edification d'un bâtiment à usage industriel.
Type d'activité
COMMERCIALE
Téléphone
Afficher le numéro

16 291 sociétés exercent la même activité que SCI MODUL BAT dans le 38.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de logements" dans l'Isère (38)

Établissements

  • Ouvert

    • SCI MODUL BAT - 38430

      Siège social depuis le 01 août 1990 (35 ans)

Dirigeants de SCI MODUL BAT

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de SCI MODUL BAT

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Score de solvabilité

Voir un exemple

  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SCI MODUL BAT

1 événement depuis 2005

  • mardi 19 janvier 2005

Nos services pour les Société civile

Ces entreprises peuvent vous intéresser