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Dernière modification le18/05/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI LE QUERMOZ
- SIREN
- 324 613 090 324613090
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 324 613 090 00012 32461309000012
- NUMÉRO DE TVA
- FR22324613090 FR22324613090
- DATE DE CREATION
- 03 juin 1982
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- LD PRE ROUX, 73210 AIME-LA-PLAGNE LD PRE ROUX, 73210 AIME-LA-PLAGNE
- DIRIGEANTS
- Dominique DUCHOSAL + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1981,84 € 1981,84
- Noms commerciaux
- SCI LE QUERMOZ SCI LE QUERMOZ
- Statut RCS
- Inscrite le 03 juin 1982 03/06/1982
- Statut INSEE
- Inscrite le 04 mai 1982 04/05/1982
- Statut RNE
- Inscrite le 03 juin 1982 03/06/1982
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01 janvier 2009
- L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
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01 janvier 2002
- La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 13 000.00 FRF nouveau montant : 1 981.84 EUR
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03 juin 1982
- Historique des observations depuis le 03/06/1982 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 70 le 03/06/1982 --- Publicité au Journal : LES AFFAIRES SAVOYARDES --- Parution au Journal le 08/05/1982
Secteur d'activité de SCI LE QUERMOZ
- Domaine d'activité
- Construction de bâtiments Construction de bâtiments
- Activité (Code NAF ou APE)
- Supports juridiques de programmes (4110D) Supports juridiques de programmes (4110D)
- Activité principale déclarée
- ACHAT D'UN TERRAIN A AIME (SAVOIE), LIEUDIT "PRES ROUX", CONTRUCTION DE LOCAUX COMMERCIAUX, LOCATION. ACHAT D'UN TERRAIN A AIME (SAVOIE), LIEUDIT "PRES ROUX", CONTRUCTION DE LOCAUX COMMERCIAUX, LOCATION.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Téléphone
- Mail de contact
742 sociétés exercent la même activité que SCI LE QUERMOZ dans le 73.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Supports juridiques de programmes" en Savoie (73)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Ouvert
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SCI LE QUERMOZ - 73210
Siège social depuis le 04 mai 1982 (43 ans)
- SIRET 32461309000012 32461309000012
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse LD PRE ROUX, 73210 AIME-LA-PLAGNE
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Dirigeants de SCI LE QUERMOZ
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Actuels
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Dominique DUCHOSAL
Née en 1957 (68 ans)
Gérant Depuis le 28 mars 2018 (7 ans)
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Luc DUCHOSAL
Né en 1958 (67 ans)
Gérant Depuis le 22 mai 2012 (13 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI LE QUERMOZ
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Finances de SCI LE QUERMOZ
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI LE QUERMOZ
8 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à la durée de la personne morale - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de co-gérant
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. - Constatation de la transmission de parts sociales suite à la donation-partage - Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Expédition acte notarié - Donation/Partage
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Cité 4 fois entre 1993 et 2013
ETABLISSEMENTS DUCHOSAL
- SIREN 076120633 076120633
Dirigeant : CORAIL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. - Constatation de la transmission de parts sociales suite à la donation-partage - Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Expédition acte notarié - Donation/Partage
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Cité 2 fois entre 2012 et 2013
SCI TARINE
- SIREN 443669122 443669122
Dirigeants : Dominique DUCHOSAL , Marc MONTMAYEUR , Luc DUCHOSAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. - Constatation de la transmission de parts sociales suite à la donation-partage - Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Cité 1 fois en 2020
027001502
- SIREN 027001502 027001502
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
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Cité 1 fois en 2020
100601103
- SIREN 100601103 100601103
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
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Cité 1 fois en 1993
101022010
- SIREN 101022010 101022010
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Expédition acte notarié - Donation/Partage
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Cité 1 fois en 2012
SCI LE REPLAT
- SIREN 312124589 312124589
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
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Cité 1 fois en 2013
SCI BEQUIA
- SIREN 428958391 428958391
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. - Constatation de la transmission de parts sociales suite à la donation-partage - Modification(s) statutaire(s)
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Cité 1 fois en 2013
D.AL.I. MARKET 38
- SIREN 525205696 525205696
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. - Constatation de la transmission de parts sociales suite à la donation-partage - Modification(s) statutaire(s)
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Cité 1 fois en 2012
932050057
- SIREN 932050057 932050057
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
2 annonce BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
Associé : DUCHOSAL Françoise en fonction le 18 Mai 2012 ; Gérant : DUCHOSAL Luc modification le 22 Janvier 2013 ; Associé : ETABLISSEMENTS DUCHOSAL en fonction le 18 Mai 2012 ; Associé : DUCHOSAL Luc modification le 22 Janvier 2013 ; Associé : DUCHOSAL Jacques Alexis en fonction le 18 Mai 2012 ; Associé : DUCHOSAL Dorian Bequia en fonction le 22 Janvier 2013 ; Associé : DUCHOSAL Malvina Pacific en fonction le 22 Janvier 2013 ; Associé : DUCHOSAL Damien Fidji en fonction le 22 Janvier 2013 ; Géra…
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
Associé : DUCHOSAL Françoise en fonction le 18 Mai 2012 Gérant : DUCHOSAL Luc en fonction le 18 Mai 2012 Associé : DUCHOSAL Joseph en fonction le 18 Mai 2012 Associé : ETABLISSEMENTS DUCHOSAL en fonction le 18 Mai 2012 Associé : DUCHOSAL Luc en fonction le 18 Mai 2012 Associé : DUCHOSAL Jacques Alexis en fonction le 18 Mai 2012
Nos services pour les Société civile
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Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI LE QUERMOZ
4 événements depuis 2005
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mardi 28 mars 2018
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Dominique DUCHOSAL assume maintenant la fonction de gérant.
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lundi 22 mai 2012
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Luc DUCHOSAL prend le relais de DUCHOSALJOSEPH en tant que gérant.
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Luc DUCHOSAL succède à DUCHOSALJOSEPH en tant que gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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DUCHOSALJOSEPH accède au poste de gérant.
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4 événements ont marqué le parcours de SCI LE QUERMOZ depuis 2005