France

SCI LE PLAN

Active
SIREN
838 348 571
SIRET DU SIEGE SOCIAL
838 348 571 00012
NUMÉRO DE TVA
FR43838348571
DATE DE CREATION
21 mars 2018
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
453 CHEMIN DE FANTROUSSIERES QUARTIER LA FONT DU LOUP, 83460 LES ARCS
DIRIGEANTS
Gretel CLEUZIOU  + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 13/09/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
L'acquisition par voie d'apport échange la propriété la construction la prise à bail avec ou sans promesse de vente ou autrement de tous ses immeubles bâtis ou non bâtis à usage d'habitation professionnel commercial ou industriel administration et gestion du patrimoine
Capital social
1000,00 €
Noms commerciaux
SCI LE PLAN
Statut RCS
Inscrite le 21 mars 2018 21/03/2018
Statut INSEE
Inscrite le 9 février 2018 09/02/2018
Statut RNE
Inscrite le 21 mars 2018 21/03/2018

Établissements

Dirigeants de SCI LE PLAN

Dirigeants

Structure capitalistique

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de SCI LE PLAN

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  • Statut mis a jour

4 Documents officiels

Annonces légales de SCI LE PLAN

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    SCI LE PLAN SCI au capital de 1 000 Siège social : Quartier La Font du Loup 453 Chemin des Fantroussieres 83460 LES ARCS RCS DRAGUIGNAN 838 348 571 Suivant acte reçu par Maître Christine FERTE, Notaire titulaire de la Société dExercice Libéral à Responsabilité Limitée « CHRISTINE FERTE NOTAIRE » à LE MUY (Var), Le 04 mars 2025, Contenant donation de parts, il a été indiqué quaux termes dune assemblée générale extraordinaire en date du 12/02/2025, il a été pris acte de nommer en qualité de gérant Madame Gretel KRAUSE-JACQUINOT, épouse CLEUZIOU, demeurant à FREJUS (83600) 122 rue André Chenier en remplacement de Monsieur Georges KRAUSE, demeurant ensemble à LES ARCS (83460) 453 chemin des Fantroussières Pour avis Le notaire (L25584537)

  • Annonce BODACC - Acte de création

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
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  • D
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