France

SCI JTS

Active
SIREN
437 969 397
SIRET DU SIEGE SOCIAL
437 969 397 00029
NUMÉRO DE TVA
FR38437969397
DATE DE CREATION
30 mai 2001
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
20 RUE DU PRE MALEMPOGNE, 44740 BATZ-SUR-MER
DIRIGEANTS
Stéphanie BRU
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/09/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
l'acquisition d'un terrain, l'exploitation et la mise en valeur de cé terrain pär l'édification d'un immeuble et l'exploitation pär bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la sci.
Capital social
1800,00 €
Noms commerciaux
SCI JTS
Statut RCS
Inscrite le 30 mai 2001 30/05/2001
Statut INSEE
Inscrite le 18 mai 2001 18/05/2001
Statut RNE
Inscrite le 30 mai 2001 30/05/2001

Établissements

Établissements

Dirigeants de SCI JTS

Dirigeants

Structure capitalistique

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  • Endettement, risques financiers...

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Documents de SCI JTS

  • Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Expédition

    Transfert du siège social - Cession ou donation de parts

  • Expédition - Statuts mis à jour

    Cession ou donation de parts PAR MME LAETITIA LE NORMAND A M THIERRY SEIGNARD

  • Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts constitutifs

    Nomination(s) de gérant(s) - Formation de société non-commerciale

Annonces légales de SCI JTS

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration [1800 EUR]

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    NOTAIRES PRESQUILE ASSOCIES 20 avenue Jean de Neyman, BP 227 44505 LA BAULE Cedex Tél : 02 40 11 25 25 J.T.S. Societé civile immobilière 7 rue du Meunier 44510 LE POULIGUEN Capital : 1.800,00 euros RCS SAINT-NAZAIRE 437 969 397 MODIFICATIONS STATUTAIRES Aux termes dun procès-verbal en date du 3 mars 2020, Il a été procédé aux modifications suivantes, à compter du 16 octobre 2020 : 1. Transfert de siège social à ladresse suivante : 20 rue du Pré Malenpogne, BATZ-SUR-MER (44740). Larticle 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2. Modification de la gérance : Madame Stéphanie BRU, demeurant à BATZ-SUR-MER (44740), 7 rue de Kerban, est nommée gérante, en remplacement de Monsieur Gérard SEIGNARD, gérant démissionnaire. Mention sera faite au RCS de SAINT-NAZAIRE. Pour avis, le notaire 21IJ01874

  • Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

    NOTAIRES PRESQUILE ASSOCIES 20 avenue Jean de Neyman, BP 227 44505 LA BAULE Cedex Tél : 02 40 11 25 25 J.T.S. Societé civile immobilière 7 rue du Meunier 44510 LE POULIGUEN Capital : 1.800,00 euros RCS SAINT-NAZAIRE 437 969 397 MODIFICATIONS STATUTAIRES Aux termes dun procès-verbal en date du 3 mars 2020, Il a été procédé aux modifications suivantes, à compter du 16 octobre 2020 : 1. Transfert de siège social à ladresse suivante : 20 rue du Pré Malenpogne, BATZ-SUR-MER (44740). Larticle 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2. Modification de la gérance : Madame Stéphanie BRU, demeurant à BATZ-SUR-MER (44740), 7 rue de Kerban, est nommée gérante, en remplacement de Monsieur Gérard SEIGNARD, gérant démissionnaire. Mention sera faite au RCS de SAINT-NAZAIRE. Pour avis, le notaire 21IJ01874

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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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