France

SCI FROMENT

Active
SIREN
401 825 492
SIRET DU SIEGE SOCIAL
401 825 492 00028
NUMÉRO DE TVA
FR64401825492
DATE DE CREATION
26 juillet 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
5 PLACE AUGUSTE PONS, 09350 LES BORDES-SUR-ARIZE
SOURCES & MISES À JOUR LE 19/10/2026
Insee RNE

Documents premium SCI FROMENT

  • Extrait Kbis
  • Rapport complet officiel
  • Rapport de valorisation
  • Étude de solvabilité
  • Liste des actionnaires
  • État d'endettement
  • Dossier d'urbanisme
Recherche IA
Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

Vous travaillez pour SCI FROMENT ?Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée
Location de logements
Capital social
1524,49 €
Statut RCS
Inscrite le 26 juillet 1995 26/07/1995
Statut INSEE
Inscrite le 7 juin 1995 07/06/1995
Statut RNE
Inscrite le 26 juillet 1995 26/07/1995
Observations RNE

  • 1 janvier 2002

    • Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

  • 26 juillet 1995

    • Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : LA TRIBUNE LIBRE DU 23.06.95

Établissements

Établissements

Dirigeants de SCI FROMENT

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

    Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de SCI FROMENT

  • Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Cession de parts - Changement de Gérant

  • Expédition acte notarié

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Cartographie de SCI FROMENT

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SCI FROMENT

2 événements depuis 2004

  • lundi 13 janvier 2004

    • Eric RUBOD assume maintenant la fonction de gérant.

Nos services pour les Société civile

Ces entreprises peuvent vous intéresser