SCI DU TOISON

Active

SIREN: 344 901 327
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 344 901 327 00025
NUMÉRO DE TVA: FR46344901327
DATE DE CREATION: 24 mai 1988
ACTIVITÉ (NAF / APE): Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE: Société civile
ADRESSE: 17 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON
DIRIGEANTS: Stéphane ROSTAING + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Effectif
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé

Informations Légales

Forme juridique: Société civile immobilière

Capital social: 1829,39 €

Noms commerciaux: SCI DU TOISON

Statut RCS: Inscrite le 24 mai 1988 24/05/1988

Statut INSEE: Inscrite le 29 avril 1988 29/04/1988

Statut RNE: Inscrite le 24 mai 1988 24/05/1988

Observations RNE

23 février 2023
- Radiation d'office du RCS de Bourg-en-Bresse le 23/02/2023
22 novembre 2022
- Cessation d'activité sur le fondement de l'article R.123-125 alinéa 1

Secteur d'activité de SCI DU TOISON

Domaine d'activité: Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE): Location de logements (6820A)
Type d'activité: GESTION_DE_BIENS
Téléphone: Afficher le numéro

5 158 sociétés exercent la même activité que SCI DU TOISON dans le 01.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de logements" dans l'Ain (01)

Rapport complet officiel

Voir un exemple

05/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- SCI DU TOISON - 01800
  
  Siège social depuis le 30 juin 2023 (2 ans)
  - SIRET 34490132700025
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 17 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON
Fermé
- SCI DU TOISON - 01800
  
  Ancien établissement du 29 avril 1988 au 30 juin 2023
  - SIRET 34490132700017
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse RUE DE LEGLISE, 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON

Dirigeants de SCI DU TOISON

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de SCI DU TOISON

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de SCI DU TOISON

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

05/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents de SCI DU TOISON

11 derniers documents officiels

16/06/2025

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
16/06/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/06/2025

Statut mis a jour
14/12/2023

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
14/12/2023

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
23/05/2017

Expédition acte notarié - Statuts mis à jour
02/12/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
02/12/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
02/12/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
02/12/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
02/12/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

11 Documents officiels

Cité 2 fois en 2025

ROSTAING CROISSANCE
- SIREN 804966885
Dirigeants : Stéphane ROSTAING , ACTIEXPERT , GRANT THORNTON
- 16/06/2025
  
  Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
- 16/06/2025
  
  Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

8 annonces BODACC & JAL

05/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : ROSTAING Stéphane ; Associé indéfiniment responsable : ROSTAING CROISSANCE
19/06/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GérantDenomination : SCI DU TOISON. Forme : SCI. Capital social : 1829,39 euros. Siège social : 17, Avenue Charles de Gaulle, 01800 Villieu Loyes Mollon. 344901327 RCS de Bourg en Bresse. Aux termes de lassemblée générale mixte en date du 17 mars 2025, à compter du 17 mars 2025, Les associés ont pris acte de la modification de la gérance de la société : - Madame Catherine BRAZIER née ROSTAING (partant) Mention sera portée au RCS de Bourg en Bresse.
17/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Catherine, Marie
17/12/2023

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Catherine, Marie
17/12/2023

Annonce BODACC - Cessation
16/10/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement des Dirigeants

SCI DU TOISON Société civile au capital de 1 829,39 euros Siège social : Rue de lEglise 01800 VILLIEU LOYES MOLLON 344 901 327 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dune delibération en date du 1er juillet 2023 lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé : -de transférer le siège social du Rue de lEglise, 01800 VILLIEU LOYES MOLLON au 17, Avenue Charles de Gaulle - 01800 VILLIEU LOYES MOLLON, Et de modifier en conséquence larticle 5 des statuts, -a pris acte du décès de Monsieur Jean ROSTAING, co-g…
26/02/2023

Annonce BODACC - Radiation d'office
18/12/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Jean-Auguste Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Catherine, Marie né(e) ROSTAING Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Stéphane

8 Annonces

Nos services pour les Société civile

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Calculer son impact carbone
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SCI DU TOISON

9 événements depuis 2005

lundi 05 août 2025
- Catherine BRAZIER quitte ses fonctions de gérant.
- ROSTAING CROISSANCE remplace Fabrice BRAZIER en tant qu'associé.
- Helene ROSTAING, Stephane ROSTAING, Jacques ROSTAING, Bertrand CHAVANELLE, Fabrice BRAZIER et Catherine BRAZIER laissent leurs rôle d'associé à ROSTAING CROISSANCE, .

...

Historique

9 événements ont marqué le parcours de SCI DU TOISON depuis 2005

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Statut mis a jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Expédition acte notarié - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

2 Documents liés

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Annonce BODACC - Cessation

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Radiation d'office

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Nos services pour les Société civile

MS PATRIMOINE

MADAME LISE BADOR

MONSIEUR ALAIN VALLIORGUES

MONSIEUR THIERRY LE HENAFF

MONSIEUR PATRICK PORTES