SCI DU FOSSARD

Active
SIREN
445 143 878
SIRET DU SIEGE SOCIAL
445 143 878 00020
NUMÉRO DE TVA
FR54445143878
DATE DE CREATION
13 février 2003
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
12 RUE DES PECHEURS, 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
DIRIGEANTS
Agnès BARTHELEMY  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 20/11/2025
RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    19/10/2022
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Bilan Carbone
    Non déposé
  • Score de souveraineté
    Non déposé

Informations Légales

Noms commerciaux
SCI DU FOSSARD
Capital social
1000,00 €
Statut RCS
Inscrite le 13 février 2003 13/02/2003
Statut INSEE
Inscrite le 24 janvier 2003 24/01/2003
Statut RNE
Inscrite le 13 février 2003 13/02/2003
Forme juridique
Société civile immobilière
Numéro RCS
Epinal D 445143878
Tribunal de commerce
Greffe de Epinal

Secteur d'activité de SCI DU FOSSARD

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Activité principale déclarée
Acquisition, prise à bail, construction, location, administration de tous immeubles
Type d'activité
COMMERCIALE
Téléphone
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Établissements

  • Ouvert

    • Depuis le 07 septembre 2004 (21 ans)

      SCI DU FOSSARD - 88200

      Siège social

      • SIRET 44514387800020
      • Activité Location de logements - 6820A
      • Adresse 12 RUE DES PECHEURS, 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
  • Fermé

    • Du 24 janvier 2003 au 01 janvier 2008

      SCI DU FOSSARD - 88200

      Ancien établissement

      • SIRET 44514387800012
      • Activité Location de logements - 6820A
      • Adresse 5 RUE DE L'EGLISE MME CLAUDE AGNES, 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT

Dirigeants de SCI DU FOSSARD

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de SCI DU FOSSARD

Solvabilité

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  • Société Xxxxxx XXXX
  • SIREN 000 000 000
  • Score 00x
  • Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
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Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

    5,90€

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents de SCI DU FOSSARD

3 derniers documents officiels

  • Procès-verbal de la gérance - Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

    Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - agrément d'une cession de parts

  • Procès-verbal de la gérance - Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

    Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - agrément d'une cession de parts

  • Acte SSP

  • Cité 2 fois en 2022

    GTC 88

    • SIREN 438646309

    Dirigeant : Pierre-Alexandre DUPIRE

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

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Annonces (BODACC & JAL)

2 annonce BODACC & JAL

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

    Gérant, Associé : BARTHELEMY - CLAUDE Agnès Colette Jacqueline ; Associé : BARTHELEMY Romain Philippe Christophe

  • Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

    Aux termes dune decision en date du 7/09/2004, la gérance de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU FOSSARD - Sigle SCI DU FOSSARD - SCI au capital de 1000, Siège 5, rue de léglise 88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT, 445 143 878 RCS EPINAL - a décidé de transférer le siège social du 5, rue de lEglise 88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT au 12, rue des pêcheurs 88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT à compter du même jour, et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. Modification sera faite au Greffe du Tri…

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