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Dernière modification le15/12/2023 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI DES TROIS CLOCHERS
- SIREN
- 342 501 640 342501640
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 342 501 640 00011 34250164000011
- NUMÉRO DE TVA
- FR34342501640 FR34342501640
- DATE DE CREATION
- 23 novembre 1987
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de logements - 6820A 6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- CHE DU BOIS DES LOTS, 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX CHE DU BOIS DES LOTS, 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
- DIRIGEANTS
- Michel LATIL + 39 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCI DES TROIS CLOCHERS SCI DES TROIS CLOCHERS
- Capital social
- 365877,64 € 365877,64
- Statut RCS
- Inscrite le 23 novembre 1987 23/11/1987
- Statut INSEE
- Inscrite le 02 octobre 1987 02/10/1987
- Statut RNE
- Inscrite le 23 novembre 1987 23/11/1987
-
01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCS
- Romans D 342501640 Romans D 342501640
- Tribunal de commerce
- Greffe de Romans Tribunal de commerce - Greffe de Romans
Secteur d'activité de SCI DES TROIS CLOCHERS
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
- Activité principale déclarée
- Administration de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle sera propriétaire. Administration de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle sera propriétaire.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
5 117 sociétés exercent la même activité que SCI DES TROIS CLOCHERS dans le 26.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de logements" dans la Drôme (26)
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Établissements
-
Ouvert
-
Depuis le 02 octobre 1987 (38 ans)
SCI DES TROIS CLOCHERS - 26130
Siège social
- SIRET 34250164000011 34250164000011
- Activité Location de logements - 6820A
- Adresse CHE DU BOIS DES LOTS, 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
-
Dirigeants de SCI DES TROIS CLOCHERS
-
Actuels
-
Michel LATIL
Né en 1956 (69 ans)
Gérant Depuis le 09 octobre 2021 (4 ans)
-
Stéphanie DUFOURD
Née en 1977 (48 ans)
Gérant Depuis le 28 novembre 2018 (6 ans)
-
Observation de conformité André AUBEPART
Né en 1951 (73 ans)
Gérant Depuis le 27 février 2018 (7 ans)
-
Bernard MERCIER
Né en 1948 (77 ans)
Gérant Depuis le 14 janvier 2012 (13 ans)
-
Yvette POITE
Née en 1962 (63 ans)
Associé Depuis le 15 décembre 2023 (1 an)
-
Laurent PLANCON
Né en 1971 (54 ans)
Associé Depuis le 15 décembre 2023 (1 an)
-
Ginette PASCAL
Née en 1959 (66 ans)
Associé Depuis le 15 décembre 2023 (1 an)
-
Maryline ROSSI
Née en 1966 (59 ans)
Associé Depuis le 15 décembre 2023 (1 an)
-
Jean-Luc ARMAND
Né en 1962 (63 ans)
Associé Depuis le 24 mai 2022 (3 ans)
-
Gilles ARMAND
Né en 1971 (54 ans)
Associé Depuis le 24 mai 2022 (3 ans)
-
Observation de conformité Philippe ARMAND
Né en 1968 (57 ans)
Associé Depuis le 24 mai 2022 (3 ans)
-
Geneviève LAGET
Née en 1957 (68 ans)
Associé Depuis le 24 mai 2022 (3 ans)
-
Elisabeth ESTEVE
Née en 1969 (56 ans)
Associé Depuis le 24 mai 2022 (3 ans)
-
Gérald ESTEVE
Né en 1975 (50 ans)
Associé Depuis le 24 mai 2022 (3 ans)
-
Bernard MERCIER
Né en 1948 (77 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Observation de conformité Jean-Louis GONDOUIN
Né en 1948 (77 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Claire PILLEBOUE
Née en 1964 (61 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Michèle AUBEPART
Née en 1953 (72 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Thérèse LATIL
Née en 1972 (53 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Stéphanie DUFOURD
Née en 1977 (48 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Bernard LAGORCE
Né en 1940 (85 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
François LATIL
Né en 1958 (67 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Christiane DIE
Née en 1950 (75 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Marion LETEAN
Née en 1997 (27 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Observation de conformité André AUBEPART
Né en 1951 (73 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Observation de conformité Etienne LATIL
Né en 1968 (57 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Robert RICARD
Né en 1948 (77 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Monique EYNARD
Née en 1959 (66 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Annette LATIL
Née en 1937 (88 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Michel LATIL
Né en 1956 (69 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Jean-Claude DUFOURD
Né en 1944 (80 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Bernard GAY
Né en 1955 (70 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Florent LATIL
Né en 1982 (43 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Victorine FERRER
Née en 1965 (59 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Guy FIALON
Né en 1947 (78 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Mathias LATIL
Né en 1978 (47 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Denis FINE
Né en 1966 (59 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Patrick LAFAYE DE MICHEAUX
Né en 1956 (69 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Jacques BIGARD
Né en 1937 (88 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Louisa DE PAOLI
Née en 1932 (93 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Mireille MURILLON
Née en 1960 (65 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Agnès LATIL
Née en 1966 (59 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
Georges VINCENS
Né en 1937 (88 ans)
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
GAEC DE MONTEILLET
Associé Depuis le 11 mai 2022 (3 ans)
-
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Anciens
-
Constant PLANCON
Né en 1928 (97 ans)
Ancien Associé Du 11 mai 2022 au 15 décembre 2023
-
Michel ESTEVE
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Gérant Du 07 novembre 2009 au 24 mai 2022
-
Yves ARMAND
Né en 1932 (93 ans)
Ancien Associé Du 11 mai 2022 au 24 mai 2022
-
Suzanne LATIL
Née en 1933 (92 ans)
Ancien Associé Du 11 mai 2022 au 24 mai 2022
-
Michel ESTEVE
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Associé Du 11 mai 2022 au 24 mai 2022
-
André FELIX
Né en 1946 (79 ans)
Ancien Associé Du 11 mai 2022 au 24 mai 2022
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Observation de conformité Paul LATIL
Né en 1929 (96 ans)
Ancien Gérant Du 07 novembre 2009 au 09 octobre 2021
-
Bernard LAGORCE
Né en 1940 (85 ans)
Ancien Gérant Du 26 septembre 2012 au 27 février 2018
-
François LATIL
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Gérant Du 23 juin 2009 au 26 septembre 2012
-
Jean-Claude DUFOURD
Né en 1944 (80 ans)
Ancien Gérant Du 07 novembre 2009 au 14 janvier 2012
-
Jacques BIGARD
Né en 1937 (88 ans)
Ancien Gérant Du 19 janvier 2005 au 23 juin 2009
-
Jean-Claude DUFOURD
Né en 1944 (80 ans)
Ancien Co-gérant Du 19 janvier 2005 au 23 juin 2009
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI DES TROIS CLOCHERS
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Finances de SCI DES TROIS CLOCHERS
Solvabilité
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- SIREN 000 000 000
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Score de solvabilité
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Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
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Documents de SCI DES TROIS CLOCHERS
36 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
Associé de société civile Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
Associé de société civile Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
Associé de société civile Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
Associé de société civile Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée
Donation Associé de société civile
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Statuts
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte
Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte
Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte
Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte
Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte
Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification des statuts
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Acte sous seing privé
Associé de société civile Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
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P.V. d'Assemblée
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Document
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Document
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Document
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée
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Document
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Cité 3 fois entre 2001 et 2009
SOLIPAR
- SIREN 815750120 815750120
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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6 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
ESTEVE Michel Mary Xavier Henri nom d'usage : ESTEVE n'est plus gérant
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LATIL Paul Bertin nom d'usage : LATIL n'est plus gérant. LATIL Michel Victor Gustave nom d'usage : LATIL devient gérant
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DUFOURD Stéphanie nom d'usage : DUFOURD devient gérant
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LAGORCE Bernard Roger nom d'usage : LAGORCE n'est plus gérant. AUBEPART André Marcel Jean nom d'usage : AUBEPART devient gérant
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LATIL François Pierre Bertin nom d'usage : LATIL n'est plus gérant. LAGORCE Bernard Roger nom d'usage : LAGORCE devient gérant.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DUFOURD Jean Claude Julien nom d'usage : DUFOURD n'est plus gérant. MERCIER Bernard nom d'usage : MERCIER devient gérant.
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Juridique
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Historique de SCI DES TROIS CLOCHERS
22 événements depuis 2005
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jeudi 15 décembre 2023
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Constant PLANCON, laissent leurs rôle d'associé à Ginette PLANCON, Yvette POITE, Maryline ROSSI et Laurent PLANCON.
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Maryline ROSSI devient le nouvel associé.
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lundi 24 mai 2022
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Michel ESTEVE quitte ses fonctions de gérant.
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Philippe ARMAND, Elisabeth ESTEVE, Jean-Luc ARMAND, Geneviève LAGET, Gérald ESTEVE et Gilles ARMAND remplacent Michel ESTEVE, André FELIX, Yves ARMAND, Suzanne LATIL, en tant qu'associé.
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André FELIX, Yves ARMAND, Suzanne LATIL et Michel ESTEVE laissent leurs rôle d'associé à Gilles ARMAND, Philippe ARMAND, Jean-Luc ARMAND, Geneviève LAGET, Gérald ESTEVE et Elisabeth ESTEVE.
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mardi 11 mai 2022
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Victorine FERRER, Etienne LATIL, Florent LATIL, Marion LETEAN, Constant PLANCON, Bernard MERCIER, Andre AUBEPART, Jean-Claude DUFOURD, Denis FINE, Jean-Louis GONDOUIN, Guy FIALON, GAEC DE MONTEILLET, Francois LATIL, Monique EYNARD, Claire PILLEBOUE, Yves ARMAND, Jacques BIGARD, Louisa DE PAOLI, Christiane DIE, Bernard LAGORCE, Mathias LATIL, Michel LATIL, Michel ESTEVE, Michèle AUBEPART, Thérèse LATIL, Mireille MURILLON, Patrick LAFAYE DE MICHEAUX, Bernard GAY, Agnès LATIL, Stéphanie DUFOURD, Robert RICARD, Georges VINCENS, Suzanne LATIL, Annette LATIL et André FELIX assument maintenant le rôle d'associé.
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vendredi 09 octobre 2021
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Michel LATIL prend le relais de Paul LATIL en tant que gérant.
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Michel LATIL succède à Paul LATIL en tant que gérant.
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mardi 28 novembre 2018
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Stéphanie DUFOURD est promue gérant de l'entreprise.
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lundi 27 février 2018
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Andre AUBEPART succède à Bernard LAGORCE en tant que gérant.
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Bernard LAGORCE cède sa place de gérant à Andre AUBEPART.
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mardi 26 septembre 2012
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Francois LATIL cède sa place de gérant à Bernard LAGORCE.
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Bernard LAGORCE prend le relais de Francois LATIL en tant que gérant.
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vendredi 14 janvier 2012
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Bernard MERCIER prend le relais de Jean-Claude DUFOURD en tant que gérant.
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Bernard MERCIER succède à Jean-Claude DUFOURD en tant que gérant.
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vendredi 07 novembre 2009
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Paul LATIL, Michel ESTEVE et Jean-Claude DUFOURD succèdent à Michel ESTEVE, en tant que gérant.
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Michel ESTEVE cède sa place de gérant à Michel ESTEVE.
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lundi 23 juin 2009
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Jean-Claude DUFOURD renonce à son rôle de co-gérant.
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Jacques BIGARD cède sa place de gérant à Francois LATIL.
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Francois LATIL et Michel ESTEVE prennent le relais de Jacques BIGARD, en tant que gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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Jacques BIGARD accède au poste de gérant.
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Jean-Claude DUFOURD assume maintenant la fonction de co-gérant.
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22 événements ont marqué le parcours de SCI DES TROIS CLOCHERS depuis 2005