Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
01 janvier 2002
25 juin 1992
16 242 sociétés exercent la même activité que SCI D PAN en Loire Atlantique (44).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Location de logements" en Loire Atlantique (44).
SCI D PAN - 44230
Siège social depuis le 01 mars 2018 (8 ans)
SCI D PAN - 44230
Ancien établissement du 10 juin 1992 au 01 mars 2018
Né en 1958 (68 ans)
Gérant Depuis le 19 janvier 2005 (21 ans)
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
Aux termes dune Assemblee Générale Extraordinaire en date du 1er Mars 2018, les associés de la société SCI D.PAM, SCI au capital social de 609.80 , siège social 1 rue du Morvan 44230 SAINT-SEBASTIEN SUR-LOIRE, SIREN 387 763 303 RCS NANTES, ont décidé de transférer le siège social, à compter du 1er Mars 2018, au 10 rue Petit Clos 44230 SAINT-SEBASTIEN SUR-LOIRE et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. Le dépôt légal sera effectué au registre du commerce et des sociétés de NANTES. Po…
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Fournel, Michel Bernard
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierNos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
mardi 19 janvier 2005
Michel FOURNEL assume maintenant la fonction de gérant.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA
