- Dernière modification le10/04/2019Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI D'ARNAL
- SIREN403 316 185403316185
- SIRET DU SIEGE SOCIAL403 316 185 0002040331618500020
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR55403316185FR55403316185
- DATE DE CREATION10 janvier 1996
- CODE NAF ou APE6820A - Location de logements6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUESociété civileSociété civile
- DIRIGEANTSGilles CALMELS
- ADRESSELE BOURG, 46230 MONTDOUMERC FranceLE BOURG, 46230 MONTDOUMERC France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI D'ARNAL SCI D'ARNAL
- Statut RCSInscriteDepuis le 10 janvier 1996
- Statut INSEEInscriteDepuis le 19 décembre 1995
- Statut RNEInscriteDepuis le 10 janvier 1996
Observations RNE NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR
- Forme juridiqueSociété civile Société civile
- Numéro RCSCahors D 403316185Cahors D 403316185
- Tribunal de commerceGreffe de Cahors Tribunal de commerce - Greffe de Cahors
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
- Activité principale déclaréeGestion de biens immobiliers. Gestion de biens immobiliers.
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2180 entreprises du secteur "Location de logements" dans le Lot (46)
Cartographie de SCI D'ARNAL
Réseau de l'entreprise
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Dirigeants
- Actuel
Depuis le 19 janvier 2005
Gilles CALMELS
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 14 février 2002 (23 ans)
SCI D'ARNAL - 46230
Siège social
- SIRET4033161850002040331618500020
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLE BOURG, 46230 MONTDOUMERC France
- Fermé
Du 19 décembre 1995 au 14 février 2002
SCI D'ARNAL - 46230
Ancien établissement
- SIRET4033161850001240331618500012
- ActivitéLocation de logements - 702A
- AdresseRAUX, 46230 BELFORT DU QUERCY France
Historique de SCI D'ARNAL
1 événements depuis 2005
mardi 19 janvier 2005
Gilles CALMELS assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI D'ARNAL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI D'ARNAL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI D'ARNAL et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI D'ARNAL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI D'ARNAL

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCI D'ARNAL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour Transfert du siège MONTDOUMERC (46230) LE BOURG. Changement de gérant Cession de parts - AVENANT A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 14.02.2002. Transfert du siège MONTDOUMERC (46230) LE BOURG. Changement de gérant Cession de parts |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour Transfert du siège MONTDOUMERC (46230) LE BOURG. Changement de gérant Cession de parts - AVENANT A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 14.02.2002. Transfert du siège MONTDOUMERC (46230) LE BOURG. Changement de gérant Cession de parts | |||||
Acte sous seing privé - Divers Formation de la société - NOMINATION DU GERANT Formation de la société |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI D'ARNAL
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
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