France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
SCI CHAUMENOTS
- SIREN
- 403 360 241 403360241
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 403 360 241 00034 40336024100034
- NUMÉRO DE TVA
- FR12403360241 FR12403360241
- DATE DE CREATION
- 27 octobre 1999
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de logements - 6820A 6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 2 RUE PIERRE BOILEAU, 57050 METZ 2 RUE PIERRE BOILEAU, 57050 METZ
- DIRIGEANTS
- Jean-Paul BAILLY
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- L'ACQUISITION LA PRISE A BAIL PAR TOUS MOYENS DE TOUS TERRAINS A BATIR OU NON DE TOUS IMMEUBLES TENEMENTS IMMOBILIERS DROITS DE SURELEVATION OU AUTRES DROITS IMMOBILIERS - L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS A TOUS USAGES L'AMENAGEMENT LA TRANSFORMATION LA FINITION L'ENTRETIEN DE BIENS SO- CIAUX POUR FACILITER LES OPERATIONS CI-DESSUS LE RECOURS A L'EMPRUNT AUPRES DE TOUS ORGANISMES DE CREDIT OU DE TOUS PARTICULIERS ASSORTI LE CAS ECHEANT AU PROFIT DES PRETEURS OU DES CAUTIONS DE TOUTES GARANTIES NOTAMMENT D'AFFECTATIONS HYPOTHECAIRES LA GESTION DES IMMEUBLES SOCIAUX PAR TOUS MOYENS NOTAMMENT PAR VOIE DE LOCATION POUR QUELQUE DUREE QUE CE SOIT OU AUTREMENT EN TOTALITE OU EN PARTIE LA PASSATION DE TOUS MARCHES AVEC TOUTES ENTREPRISES POUR L'EXECUTION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DES CONSTRUCTIONS AMENAGEMENTS TRANSFORMATIONS ENTRETIEN REPARATIONS DES IMMEUBLES SOCIAUX - LA PRISE D'INTERETS OU DE PARTICIPATION SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT DANS TOUTES ENTREPRISES OU SOCIETES AYANT UN OBJET SIMILAIRE NOTAMMENT PAR VOIE D'APPORT DE FUSION D'ACHAT DE TITRES OU DE DROITS SOCIAUX L'ACQUISITION LA PRISE A BAIL PAR TOUS MOYENS DE TOUS TERRAINS A BATIR OU NON DE TOUS IMMEUBLES TENEMENTS IMMOBILIERS DROITS DE SURELEVATION OU AUTRES DROITS IMMOBILIERS - L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS A TOUS USAGES L'AMENAGEMENT LA TRANSFORMATION LA FINITION L'ENTRETIEN DE BIENS SO- CIAUX POUR FACILITER LES OPERATIONS CI-DESSUS LE RECOURS A L'EMPRUNT AUPRES DE TOUS ORGANISMES DE CREDIT OU DE TOUS PARTICULIERS ASSORTI LE CAS ECHEANT AU PROFIT DES PRETEURS OU DES CAUTIONS DE TOUTES GARANTIES NOTAMMENT D'AFFECTATIONS HYPOTHECAIRES LA GESTION DES IMMEUBLES SOCIAUX PAR TOUS MOYENS NOTAMMENT PAR VOIE DE LOCATION POUR QUELQUE DUREE QUE CE SOIT OU AUTREMENT EN TOTALITE OU EN PARTIE LA PASSATION DE TOUS MARCHES AVEC TOUTES ENTREPRISES POUR L'EXECUTION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DES CONSTRUCTIONS AMENAGEMENTS TRANSFORMATIONS ENTRETIEN REPARATIONS DES IMMEUBLES SOCIAUX - LA PRISE D'INTERETS OU DE PARTICIPATION SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT DANS TOUTES ENTREPRISES OU SOCIETES AYANT UN OBJET SIMILAIRE NOTAMMENT PAR VOIE D'APPORT DE FUSION D'ACHAT DE TITRES OU DE DROITS SOCIAUX
- Capital social
- 1524,49 € 1524,49
- Noms commerciaux
- SCI CHAUMENOTS SCI CHAUMENOTS
- Statut RCS
- Inscrite le 27 octobre 1999 27/10/1999
- Statut INSEE
- Inscrite le 18 décembre 1995 18/12/1995
- Statut RNE
- Inscrite le 27 octobre 1999 27/10/1999
-
NC
- PRECEDEMMENT IMMATRICULEE AU RCS DE BRIEY SOUS LE NO DE GESTION 97 D 43 JAL DU TRANSFERT : AFFICHES MONITEUR DU 19.10.99 LE PAYSAN LORRAIN DU 22.10.99 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Contacter SCI CHAUMENOTS
- Téléphone
Prospecter Location de logements en Moselle
Établissements
-
-
SCI CHAUMENOTS - 57050
Siège social depuis le 16 septembre 1999 (26 ans)
- SIRET
- 40336024100034 40336024100034
- Activité
- Location de logements - 6820A
- Adresse
- 2 RUE PIERRE BOILEAU, 57050 METZ
-
-
-
SCI CHAUMENOTS - 54150
Ancien établissement du 02 avril 1997 au 16 septembre 1999
- SIRET
- 40336024100026 40336024100026
- Activité
- Location de logements - 702A
- Adresse
- AV ALBERT 1ER, 54150 VAL DE BRIEY
-
SCI CHAUMENOTS - 38360
Ancien établissement du 18 décembre 1995 au 02 avril 1997
- SIRET
- 40336024100018 40336024100018
- Activité
- Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse
- 35 AVENUE DE ROMANS, 38360 SASSENAGE
-
Dirigeants de SCI CHAUMENOTS
-
-
Jean-Paul BAILLY
- Né en
- 1939 (87 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 19 janvier 2005 (21 ans)
-
-
-
Jean BAILLY
- Né en
- 1939 (87 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du au 06 décembre 2025
-
Stephane BAILLY
- Né en
- 1973 (53 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du au 05 novembre 2025
-
CAR AVENUE FRANCE
- Mandat
- Ancien Associé du au 05 novembre 2025
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI CHAUMENOTS
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé
Constitution
-
P.V. d'Assemblée
-
Statuts mis à jour
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
Annonces légales de SCI CHAUMENOTS
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
-
Annonce BODACC - Transmission universelle du patrimoine.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI CHAUMENOTS
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Entreprises liées
-
BUREAU INTERNAT PARTICIP REALIS INVESTIS
Cité 2 fois entre 1995 et 1996
- SIREN 344742408 344742408
- Dirigeants Robert ROSTIN , Philippe ROSTIN , Irma ROSTIN
-
Statuts mis à jour
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
BAILLY BRIEY
Cité 2 fois entre 1996 et 1999
- SIREN 645720103 645720103
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé
Constitution
-
Statuts mis à jour
-
BAILLY JACQUOT
Cité 1 fois en 1999
- SIREN 358800852 358800852
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé
Constitution
-
CAR AVENUE FRANCE
Cité 1 fois en 1999
- SIREN 950463448 950463448
- Dirigeants ADB CONSEIL , KPMG
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé
Constitution
Procédures collectives
-
En cours
-
Depuis le 20 novembre 2025
Dissolution
-
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI CHAUMENOTS
1 événement depuis 2005
-
mardi 19 janvier 2005
-
Jean-Paul BAILLY et Jean-Paul BAILLY assument maintenant la fonction de gérant.
-
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus