France
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SCI CHAPELLE
- SIREN
- 414 829 085 414829085
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 414 829 085 00029 41482908500029
- NUMÉRO DE TVA
- FR62414829085 FR62414829085
- DATE DE CREATION
- 23 décembre 1997
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de logements - 6820A 6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 11 RUE DU PETIT JARDIN, 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY 11 RUE DU PETIT JARDIN, 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
- DIRIGEANTS
- Antoinette SCHAEFER + 3 autres dirigeants
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Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- acquisition D'un étang et de parcelles - administration et exploitation acquisition D'un étang et de parcelles - administration et exploitation
- Capital social
- 34301 € 34301
- Statut RCS
- Inscrite le 23 décembre 1997 23/12/1997
- Statut INSEE
- Inscrite le 28 octobre 1997 28/10/1997
- Statut RNE
- Inscrite le 23 décembre 1997 23/12/1997
-
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 450 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 68 602.06 EUR
Contacter SCI CHAPELLE
- Téléphone
Prospecter Location de logements dans l'Ain
Établissements
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SCI CHAPELLE - 01390
Siège social depuis le 2 juin 2020 (6 ans)
- SIRET
- 41482908500029 41482908500029
- Activité
- Location de logements - 6820A
-
-
-
SCI CHAPELLE - 01390
Ancien établissement du 28 octobre 1997 au 2 juin 2020
- SIRET
- 41482908500011 41482908500011
- Activité
- Location de logements - 6820A
- Adresse
- SA CHAUTANNE, 01390 CIVRIEUX
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Dirigeants de SCI CHAPELLE
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Antoinette SCHAEFER
- Née en
- 1936 (90 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 23 juin 2021 (5 ans)
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Antoinette SCHAEFER
- Née en
- 1936 (90 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 6 mai 2023 (3 ans)
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Jacques SCHAEFER
- Né en
- 1966 (60 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 6 mai 2023 (3 ans)
-
Caroline DAGIER
- Née en
- 1974 (52 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 6 mai 2023 (3 ans)
-
Marie-Anne SCHAEFER
- Née en
- 1970 (56 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 6 mai 2023 (3 ans)
-
Antoinette SCHAEFER
- Née en
- 1936 (90 ans)
- Mandat
- Associé-gérant depuis le (-1 an)
-
-
-
Jean-Pierre SCHAEFER
- Né en
- 1941 (85 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 8 juillet 2020 au 23 juin 2021
-
Sylvain ROUSSAT
- Née en
- 1946 (80 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 8 juillet 2020
-
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Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI CHAPELLE
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Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Donation de parts - Modification(s) relative(s) aux associés
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décès de dirigeant - Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Retrait d'un associé
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Cession de parts
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Acte sous seing privé
Constitution
Annonces légales de SCI CHAPELLE
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Aux termes des decisions du 4 mai 2021 de la société civile SCI CHAPELLE au capital de 34.301 EUR, dont le siège social est à SAINT ANDRE DE CORCY (01390) 11 rue du Petit Jardin, Immatriculée au RCS de Bourg en Bresse sous le n° 414 829 085, lindivision successorale de Monsieur Jean-Pierre SCHAEFER a nommé Madame Antoinette SCHAEFER, demeurant à SAINT-ANDRE DE-CORCY (01390) 11 rue du Petit Jardin, en qualité de gérante aux lieu et place de Monsieur Jean-Pierre SCHAEFER, décédé. CA 0950 24/06/21…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SCI CHAPELLE SCI au capital de 68.602,06 La Chautanne 01390 CIVRIEUX 414 829 085 RCS BOURG-EN-BRESSE Aux termes dun Procès-Verbal du 02/06/2020, lAssemblee Générale de la Société a : réduit son capital dune somme de 301,03 pour le ramener à 34.301,03 ; transféré son siège social au 11 rue du Petit Jardin, 01390 SAINT-ANDRÉ-DECORCY ; nommé en qualité de gérant M. Jean Pierre SCHAEFER, Demeurant au 11 rue du Petit Jardin, 01390 SAINT-ANDRÉ-DECORCY, en remplacement de M. Sylvain ROUSSAT, démissionnaire, modifié corrélativement les statuts, Et ce à compter du 02/06/2020. Le dépôt légal sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de BOURGEN BRESSE. Pour avis 2009229
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
SCI CHAPELLE SCI au capital de 68.602,06 La Chautanne 01390 CIVRIEUX 414 829 085 RCS BOURG-EN-BRESSE Aux termes dun Procès-Verbal du 02/06/2020, lAssemblee Générale de la Société a : réduit son capital dune somme de 301,03 pour le ramener à 34.301,03 ; transféré son siège social au 11 rue du Petit Jardin, 01390 SAINT-ANDRÉ-DECORCY ; nommé en qualité de gérant M. Jean Pierre SCHAEFER, Demeurant au 11 rue du Petit Jardin, 01390 SAINT-ANDRÉ-DECORCY, en remplacement de M. Sylvain ROUSSAT, démissionnaire, modifié corrélativement les statuts, Et ce à compter du 02/06/2020. Le dépôt légal sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de BOURGEN BRESSE. Pour avis 2009229
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Annonce JAL - Réduction de capital social
SCI CHAPELLE SCI au capital de 68.602,06 La Chautanne 01390 CIVRIEUX 414 829 085 RCS BOURG-EN-BRESSE Aux termes dun Procès-Verbal du 02/06/2020, lAssemblee Générale de la Société a : réduit son capital dune somme de 301,03 pour le ramener à 34.301,03 ; transféré son siège social au 11 rue du Petit Jardin, 01390 SAINT-ANDRÉ-DECORCY ; nommé en qualité de gérant M. Jean Pierre SCHAEFER, Demeurant au 11 rue du Petit Jardin, 01390 SAINT-ANDRÉ-DECORCY, en remplacement de M. Sylvain ROUSSAT, démissionnaire, modifié corrélativement les statuts, Et ce à compter du 02/06/2020. Le dépôt légal sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de BOURGEN BRESSE. Pour avis 2009229
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social. [34301.0 EUR]
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI CHAPELLE
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI CHAPELLE
6 événements depuis 2005
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vendredi 6 mai 2023
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Antoinette SCHAEFER, Marie-Anne DUCROS, Caroline SCHAEFER et Jacques SCHAEFER assument maintenant le rôle d'associé.
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mardi 23 juin 2021
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Jean-Pierre SCHAEFER cède sa place de gérant à Antoinette SCHAEFER.
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Antoinette SCHAEFER prend le relais de Jean-Pierre SCHAEFER en tant que gérant.
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mardi 8 juillet 2020
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Jean-Pierre SCHAEFER succède à Sylvie ROUSSAT en tant que gérant.
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Sylvie ROUSSAT cède sa place de gérant à Jean-Pierre SCHAEFER.
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mardi 19 janvier 2005
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Sylvie ROUSSAT est promue gérant de l'entreprise.
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6 événements ont marqué le parcours de SCI CHAPELLE depuis 2005
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