France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
SCI BRIANNE 3
- SIREN
- 481 995 397 481995397
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 481 995 397 00017 48199539700017
- NUMÉRO DE TVA
- FR25481995397 FR25481995397
- DATE DE CREATION
- 6 avril 2005
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 539 AV JOSEPH BALLOFFET M.DUGELAY JN, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE 539 AV JOSEPH BALLOFFET M.DUGELAY JN, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple
Informations Légales
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Statut INSEE
- Fermée le 29 janvier 2010 29/01/2010
- Statut RNE
- Radiée le 29 janvier 2010 29/01/2010
Contacter SCI BRIANNE 3
- Téléphone
Prospecter Supports juridiques de programmes dans le Rhône
Établissements
-
-
SCI BRIANNE 3 - 69400
Ancien établissement du 6 avril 2005 au 29 janvier 2010
- SIRET
- 48199539700017 48199539700017
- Activité
- Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse
- 539 AV JOSEPH BALLOFFET M.DUGELAY JN, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI BRIANNE 3
-
Clôture opérations de Liquidation - P.V. d'Assemblée
-
Clôture opérations de Liquidation - P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
-
Statuts
Annonces légales de SCI BRIANNE 3
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Radiation au RCS
-
Annonce BODACC - Dissolution de la société. Modification de l'administration.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI BRIANNE 3
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Entreprises liées
-
COVEBAT
Cité 4 fois entre 2005 et 2009
- SIREN 343801296 343801296
- Dirigeant Jean-Noël DUGELAY
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée
-
Statuts
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
-
302168430
Cité 1 fois en 2010
- SIREN 302168430 302168430
-
Clôture opérations de Liquidation - P.V. d'Assemblée
Procédures collectives
-
Clôturée
-
-
Annonce BODACC - Dissolution de la société. Modification de l'administration.
SA à conseil d'administration COVEBAT n'est plus gérant. SA à conseil d'administration COVEBAT devient liquidateur.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
-
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI BRIANNE 3
3 événements depuis 2005
-
lundi 1 septembre 2009
-
COVEBAT est promue liquidateur.
-
COVEBAT démissionne de son poste de gérant.
-
-
lundi 17 mai 2005
-
COVEBAT assume maintenant la fonction de gérant.
-
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus