France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
SCI BATIPEINT
- SIREN
- 383 773 819 383773819
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 383 773 819 00024 38377381900024
- NUMÉRO DE TVA
- FR48383773819 FR48383773819
- DATE DE CREATION
- 21 novembre 2000
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de logements - 6820A 6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 90 RUE DU BOURG, 71500 BRUAILLES 90 RUE DU BOURG, 71500 BRUAILLES
- DIRIGEANTS
- Jean-Michel ROUSSE
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Propriété administration exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis exceptionnellement vente de ces immeubles et toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus Propriété administration exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis exceptionnellement vente de ces immeubles et toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus
- Capital social
- 1524,49 € 1524,49
- Noms commerciaux
- SCI BATIPEINT SCI BATIPEINT
- Statut RCS
- Inscrite le 21 novembre 2000 21/11/2000
- Statut INSEE
- Inscrite le 07 octobre 1991 07/10/1991
- Statut RNE
- Inscrite le 21 novembre 2000 21/11/2000
-
NC
- IMMATRICULATION INITIALE A LOUHANS LE 11/12/91 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUHANS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PAR LE DECRET N 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 01 JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Contacter SCI BATIPEINT
- Téléphone
Prospecter Location de logements en Saône-et-Loire
Établissements
-
-
SCI BATIPEINT - 71500
Siège social depuis le 20 octobre 2012 (13 ans)
- SIRET
- 38377381900024 38377381900024
- Activité
- Location de logements - 6820A
- Adresse
- 90 RUE DU BOURG, 71500 BRUAILLES
-
-
-
SCI BATIPEINT - 71500
Ancien établissement du 07 octobre 1991 au 20 octobre 2012
- SIRET
- 38377381900016 38377381900016
- Activité
- Location de logements - 6820A
- Adresse
- LE BOURG, 71500 BRUAILLES
-
Dirigeants de SCI BATIPEINT
-
-
Jean-Michel ROUSSE
- Né en
- 1967 (59 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 17 novembre 2012 (13 ans)
-
-
-
Jean ROUSSE
- Né en
- 1944 (82 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 17 novembre 2012
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI BATIPEINT
-
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
71500 BRUAILLES, 90 CHEMIN DU BOURG - Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Démission(s) de gérant(s)
Annonces légales de SCI BATIPEINT
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI BATIPEINT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI BATIPEINT
3 événements depuis 2005
-
vendredi 17 novembre 2012
-
Jean ROUSSE succède à Jean ROUSSE en tant que gérant.
-
Jean ROUSSE cède sa place de gérant à Jean ROUSSE.
-
-
mardi 19 janvier 2005
-
Jean ROUSSE assume maintenant la fonction de gérant.
-
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus