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Dernière modification le12/04/2018 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Effectif1 à 2 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCEA TRUITES DU CUSANCIN
- SIREN
- 444 043 939 444043939
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 444 043 939 00024 44404393900024
- NUMÉRO DE TVA
- FR80444043939 FR80444043939
- DATE DE CREATION
- 08 novembre 2002
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Aquaculture en eau douce - 0322Z 0322Z - Aquaculture en eau douce
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 7 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE, 25620 MAMIROLLE 7 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE, 25620 MAMIROLLE
- DIRIGEANTS
- David BOUHELIER
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCEA TRUITES DU CUSANCIN SCEA TRUITES DU CUSANCIN
- Capital social
- 29500,00 € 29500,00
- Statut RCS
- Inscrite le 08 novembre 2002 08/11/2002
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 octobre 2002 01/10/2002
- Statut RNE
- Inscrite le 08 novembre 2002 08/11/2002
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole
- Numéro RCS
- Besancon D 444043939 Besancon D 444043939
- Tribunal de commerce
- Greffe de Besancon Tribunal de commerce - Greffe de Besancon
Secteur d'activité de SCEA TRUITES DU CUSANCIN
- Domaine d'activité
- Pêche et aquaculture Pêche et aquaculture
- Activité (Code NAF ou APE)
- Aquaculture en eau douce (0322Z) Aquaculture en eau douce (0322Z)
- Activité principale déclarée
- Élevage, transformation et vente de poissons, organisation de séjours pêche,location de matériel de pêche. Élevage, transformation et vente de poissons, organisation de séjours pêche,location de matériel de pêche.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
29 sociétés exercent la même activité que SCEA TRUITES DU CUSANCIN dans le 25.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Aquaculture en eau douce" dans le Doubs (25)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 01 octobre 2015 (10 ans)
SCEA TRUITES DU CUSANCIN - 25620
Siège social
- SIRET 44404393900024 44404393900024
- Activité Aquaculture en eau douce - 0322Z
- Adresse 7 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE, 25620 MAMIROLLE
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Fermé
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Du 01 octobre 2002 au 01 octobre 2015
SCEA TRUITES DU CUSANCIN - 25340
Ancien établissement
- SIRET 44404393900016 44404393900016
- Activité Aquaculture en eau douce - 0322Z
- Adresse 5 RUE DES LILAS, 25340 CROSEY-LE-PETIT
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Dirigeants de SCEA TRUITES DU CUSANCIN
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Actuel
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David BOUHELIER
Né en 1978 (47 ans)
Gérant Depuis le 17 avril 2012 (13 ans)
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Anciens
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Gilles BOUHELIER
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Gérant Du 17 avril 2012 au 26 novembre 2014
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Gilles BOUHELIER
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Co-gérant Du 09 décembre 2003 au 17 avril 2012
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David BOUHELIER
Né en 1978 (47 ans)
Ancien Co-gérant Du 09 décembre 2003 au 17 avril 2012
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCEA TRUITES DU CUSANCIN
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Finances de SCEA TRUITES DU CUSANCIN
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCEA TRUITES DU CUSANCIN
7 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
A MAMIROLLE 7 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Cession de parts - Démission(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts - AUTORISATION DU RETRAIT DE MR RENE BOUHELIER
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts - AUTORISATION DU RETRAIT DE MR RENE BOUHELIER
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée
Constitution
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Cité 1 fois en 2012
SELAS FRANCOIS BORON & MARIE- ANNE BORON
- SIREN 343292355 343292355
Dirigeants : François BORON , Marie-Anne BORON
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts - AUTORISATION DU RETRAIT DE MR RENE BOUHELIER
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
1 annonce BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant, Associé unique : BOUHELIER David
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Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCEA TRUITES DU CUSANCIN
4 événements depuis 2003
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mardi 26 novembre 2014
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Gilles BOUHELIER renonce à son rôle de gérant.
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lundi 17 avril 2012
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David BOUHELIER et Gilles BOUHELIER accèdent au poste de gérant.
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David BOUHELIER et Gilles BOUHELIER quittent leurs fonctions de co-gérant.
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lundi 09 décembre 2003
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Gilles BOUHELIER et David BOUHELIER assument maintenant la fonction de co-gérant.
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4 événements ont marqué le parcours de SCEA TRUITES DU CUSANCIN depuis 2003