SAN MARTIN

Active

SIREN: 333 284 933
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 333 284 933 00046
NUMÉRO DE TVA: FR54333284933
DATE DE CREATION: 11 septembre 1985
ACTIVITÉ (NAF / APE): Location de camions avec chauffeur - 4941C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 24 RUE LAPLACE, 33700 MERIGNAC
DIRIGEANTS: FINANCIERE SEMILLON + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 04/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2023
747.69 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: SAN MARTIN

Statut INSEE: Inscrite le 01 juillet 1985 01/07/1985

Statut RNE: Inscrite le 11 septembre 1985 11/09/1985

Observations RNE

19 février 2019
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SMCI Forme juridique SARL Siège social 24 Rue Laplace 33700 MERIGNAC Rcs 352065064
29 juillet 2009
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE SOBL Forme juridique SAS Siège social Rue du la Grange Noire Cidex n° 23 - 33700 - MERIGNACN Rcs B 325 941 268

Secteur d'activité de SAN MARTIN

Domaine d'activité: Transports terrestres et transport par conduites
Activité (Code NAF ou APE): Location de camions avec chauffeur (4941C)
Type d'activité: LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Convention collective déduite: Transports routiers (16)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

54 sociétés exercent la même activité que SAN MARTIN dans le 33.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de camions avec chauffeur" en Gironde (33)

Rapport complet officiel

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06/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

- Gagné le 28 avril 2020
- Marché LOCATION DE MATÉRIELS ET ENGINS TECHNIQUES ET DE POIDS LOURDS - LOT 3 : LOCATION DE POIDS LOURDS
- Montant40000 €
  
  Durée43 mois
- Acheteur COMMUNE DE LA TESTE DE BUCH

Établissements

Ouverts
- SAN MARTIN - 33700
  
  Siège social depuis le 15 septembre 2010 (15 ans)
  - SIRET 33328493300046
  - Activité Location de camions avec chauffeur - 4941C
  - Adresse 24 RUE LAPLACE, 33700 MERIGNAC
- SAN MARTIN - 47550
  
  Établissement secondaire depuis le 03 juillet 2023 (2 ans)
  - SIRET 33328493300053
  - Activité Location de camions avec chauffeur - 4941C
  - Adresse 26 CHEMIN DE TOULZA, 47550 BOE
Fermés
- SAN MARTIN - 93350
  
  Ancien établissement du 22 juin 2009 au 27 février 2011
  - SIRET 33328493300038
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse 83 RUE ANIZAN CAVILLON 83-85, 93350 LE BOURGET
- SAN MARTIN - 33700
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 15 septembre 2010
  - SIRET 33328493300020
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse 27 AVENUE DE LA GRANGE NOIRE, 33700 MERIGNAC
- SAN MARTIN - 33700
  
  Ancien établissement du 01 juillet 1985 au 01 janvier 2006
  - SIRET 33328493300012
  - Activité Transports routiers de marchandises de proximité - 602L
  - Adresse 3 RUE LIONEL TERRAY, 33700 MERIGNAC

Établissements

Dirigeants de SAN MARTIN

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de SAN MARTIN

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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06/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

-174700,00

-380500,00

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2021

2020

2019

Équilibre bilan

Capitalisation

45,81 %

57,23 %

54,33 %
Endettement

10,65 %

3,82 %

6,27 %
Fonds de roulement

2549100 EU

2465900 EU

2142800 EU

Documents de SAN MARTIN

30 derniers documents officiels

11/10/2024

Augmentation de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
30/08/2023

DECISION(S) DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE

FIN DE MISSION DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES - NOMINATION(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
15/06/2023

Procès-verbal d'assemblée

Nomination de directeur général
16/06/2022

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
19/02/2019

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité

Projet de fusion - Fusion définitive
19/02/2019

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité

Projet de fusion - Fusion définitive
18/10/2018

Traité de fusion

de la société S.M.C.I RCS BORDEAUX 352 065 064 (société absorbée) par la société SAN MARTIN RCS BORDEAUX 333 284 933 (société absorbante)
02/10/2018

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Démission de directeur général
15/11/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de président
24/08/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Délégation de pouvoir
02/06/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Démission de directeur général - Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
17/03/2014

Procès-verbal

Démission de président du conseil d'administration et de directeur général - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination de président directeur général
08/02/2011

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
08/02/2011

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
02/12/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - DELEGUE - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
02/12/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - DELEGUE - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
10/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Délégation de pouvoir
10/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Délégation de pouvoir
29/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

AVEC LA SOCIETE SOBL (RCS B 325 941 268) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
29/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

AVEC LA SOCIETE SOBL (RCS B 325 941 268) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
29/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

AVEC LA SOCIETE SOBL (RCS B 325 941 268) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
29/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

AVEC LA SOCIETE SOBL (RCS B 325 941 268) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
27/05/2009

Traité de fusion

AVEC LA SOCITE SOBDL RC 325 941 268 (SOCIETE ABSORBEE)
16/09/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président - Démission de directeur général
12/03/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination de directeur général - Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
06/09/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/03/2003

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Conversion du capital en euros - MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT EN FONCTIONS - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
19/02/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

RUE DE LA GRANGE NOIRE 33700 MERIGNAC MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS POUVOIRS - Divers
14/06/1993

Statuts mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers

Modification(s) statutaire(s) - Divers - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFORMATI ON SA EN SARL - NOMINATION DES ADMINISTRATEURS - - NOUVELLE FORME JURIDIQUE SA - - NOUVELLE DENOMINATION - SAN MARTIN SA POUVOIRS
26/03/1993

Acte modificatif

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFORMATI ON DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME

30 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

36 annonces BODACC & JAL

07/09/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président : Financière Sémillon ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AUDIT BASSANT, LANGLET, & ASSOCIES
12/10/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social - Mouvement des Dirigeants

« SAN MARTIN », SAS au capital de 372.737,84 , Siège social : 24 rue Laplace 33700 Mérignac, 333 284 933 R.C.S. Bordeaux Suivant décision des associes en date du 01/07/2024, il a été décidé : - daugmenter le capital social dun montant de 104.000,70 afin de porter ce dernier à 476.738,54 . - de nommer en qualité de Président la société Financière Sémillon, SAS, 24 rue Laplace 33700 Mérignac, 922.547.914 RCS Bordeaux en remplacement de la société Financière Galaad. - de prendre acte de la démiss…
30/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
01/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Financière Galaad ; Directeur général : Financière Sémillon ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AUDIT BASSANT, LANGLET, & ASSOCIES
03/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/07/2023

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Acte en date du 03/07/2023 enregistré au SDE AGEN 1 le 07/07/2023 sous le numéro 202300020808 4714P012023A00957 Adresse de l'ancien propriétaire: 107 Impasse de Brimont 47550 Boé
18/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Financière Galaad ; Directeur général : Financière Sémillon ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL
17/06/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAN MARTIN Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 372.737,84 Siège Social : 24, rue Laplace 33700 MERIGNAC RCS BORDEAUX 333 284 933 Aux termes du procès-verbal des décisions prises par lAssocié Unique en date du 22/05/2023, Il a été décidé de nommer, en qualité de Directeur Général, la Société FINANCIERE SEMILLON, SAS au capital de 1,00 dont le siège est situé 24, rue Laplace - 33700 MERIGNAC, RCS BORDEAUX n° 922 547 914, à compter du 22/05/2023. Mention en sera faite au RCS de BORDEAUX…
03/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
19/06/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
21/10/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
02/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
28/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
08/11/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE DE MECANIQUE ET DE CARROSSERIE INDUSTRIELLE Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 37000 EUR Siège social 24 RUE LAPLACE 33700 MERIGNAC N° RCS 352065064 RCS BORDEAUX, est société absorbée.SAN MARTIN Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 372737,84 EUR Siège social 24 RUE Laplace 33700 MERIGNAC N° RCS 333284933 RCS BORDEAUX, est société absorbante.L évaluation de l actif et du passif de chaque société …
04/10/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL modification le 17 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009 ; Président : Financière Galaad en fonction le 02 Octobre 2018
21/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
10/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
18/11/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL modification le 17 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009 ; Directeur général : EVAL en fonction le 02 Juin 2015 ; Président : L. T (LOCATION TRANSPORT) en fonction le 15 Novembre 2016
11/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
09/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
10/06/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL en fonction le 10 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009 Président : L. T. (LOCATION TRANSPORT) représenté par BRUNELIN Didier modification le 02 Juin 2015 Directeur général : EVAL en fonction le 02 Juin 2015
31/12/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL en fonction le 10 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009 Président Directeur général : L. T. (LOCATION TRANSPORT) représenté par BRUNELIN Didier modification le 22 Décembre 2014
08/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
26/03/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL en fonction le 10 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009 Président Directeur général : L. T. (LOCATION TRANSPORT) en fonction le 17 Mars 2014
22/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
21/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
05/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
11/01/2011

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Président directeur général : BRUNELIN Didier en fonction le 16 Septembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL en fonction le 10 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009 Directeur général délégué : BEL Jean-Claude en fonction le 02 Décembre 2010
13/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
10/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
18/08/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général : BRUNELIN Didier en fonction le 16 Septembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : IDF EXPERTISE ET CONSEIL en fonction le 10 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BASSANT LANGLET & ASSOCIES en fonction le 10 Août 2009
26/09/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : CLAVERIE Francois en fonction le 06 Septembre 2004. Commissaire aux comptes titulaire : BASSANT Gerard en fonction le 06 Septembre 2004. Président directeur général : BRUNELIN Didier en fonction le 16 Septembre 2008.
09/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
16/03/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant. Modification de l'activité.

Président : SAN MARTIN GERARD, MARCEL, JEAN-LOUIS modification le 14 Mars 2003. Commissaire aux comptes suppléant : CLAVERIE Francois en fonction le 06 Septembre 2004. Commissaire aux comptes titulaire : BASSANT Gerard en fonction le 06 Septembre 2004. Directeur général : SAN MARTIN Philippe Serge Jean Louis en fonction le 12 Mars 2008.

36 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SAN MARTIN

23 événements depuis 2004

lundi 15 octobre 2024
- FINANCIERE SEMILLON prend le relais de FINANCIERE GALAAD en tant que président.
- FINANCIERE SEMILLON succède à FINANCIERE GALAAD en tant que président.
- FINANCIERE SEMILLON démissionne de la fonction de directeur général.

...

Historique

23 événements ont marqué le parcours de SAN MARTIN depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Augmentation de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

DECISION(S) DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE

Procès-verbal d'assemblée

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité

Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité

Traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers

Acte modificatif

8 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

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