France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
RUSMIS
- SIREN
- 480 422 286 480422286
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 480 422 286 00025 48042228600025
- NUMÉRO DE TVA
- FR33480422286 FR33480422286
- DATE DE CREATION
- 24 janvier 2005
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de logements - 6820A 6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 561 CHEMIN SAINT-ROCH, 84200 CARPENTRAS 561 CHEMIN SAINT-ROCH, 84200 CARPENTRAS
- DIRIGEANTS
- Pascal SMIS + 2 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Acquisition de terrains en vue de la construction de biens destinés à location gestion administration de cet ensemble immobilier Acquisition de terrains en vue de la construction de biens destinés à location gestion administration de cet ensemble immobilier
- Capital social
- 100,00 € 100,00
- Noms commerciaux
- RUSMIS RUSMIS
- Statut RCS
- Inscrite le 24 janvier 2005 24/01/2005
- Statut INSEE
- Inscrite le 02 décembre 2004 02/12/2004
- Statut RNE
- Inscrite le 24 janvier 2005 24/01/2005
-
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Contacter RUSMIS
- Téléphone
Prospecter Location de logements dans le Vaucluse
Établissements
-
-
RUSMIS - 84200
Siège social depuis le 12 octobre 2022 (3 ans)
- SIRET
- 48042228600025 48042228600025
- Activité
- Location de logements - 6820A
-
-
-
RUSMIS - 84200
Ancien établissement du 02 décembre 2004 au 12 octobre 2022
- SIRET
- 48042228600017 48042228600017
- Activité
- Location de logements - 6820A
- Adresse
- 64 CHEMIN TRAVERSIER DE MONJOIE, 84200 CARPENTRAS
-
Dirigeants de RUSMIS
-
-
Pascal SMIS
- Né en
- 1960 (65 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 08 mars 2005 (21 ans)
-
Joseph RUS
- Né en
- 1964 (62 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 24 novembre 2022 (3 ans)
-
Pascal SMIS
- Né en
- 1960 (65 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 24 novembre 2022 (3 ans)
-
Elisabeth SMIS
- Née en
- 1962 (63 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 24 novembre 2022 (3 ans)
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de RUSMIS
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social et de l'établissement principal
-
Acte notarié - Statuts mis à jour
DONATION ENTRE VIFS
-
Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation/partage de parts
-
Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation/partage de parts
-
Expédition acte notarié
Annonces légales de RUSMIS
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Aux termes du proces verbal extraordinaire en date du 12.10.2022 de la SCI RUSMIS, société civile immobilière au capital de 100.00 euros dont le siège social est au 64 chemin de la Montjoie 84200 CARPENTRAS RCS AVIGNON 480 422 286 , Il a été décidé : - transfert du siège social au 561 Chemin Saint Roch 84200 CARPENTRAS - modification de lart 4 des statuts Mention sera faite au RCS dAvignon 3954924 Publié le 09/11/2022
-
Annonce BODACC - Transfert du siège social.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de RUSMIS
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de RUSMIS
2 événements depuis 2005
-
mercredi 24 novembre 2022
-
Joseph RUS, Pascal SMIS et Elisabeth SMIS DEBACKER assument maintenant le rôle d'associé.
-
-
lundi 08 mars 2005
-
Pascal SMIS est promue gérant de l'entreprise.
-
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus