- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 202114868.92 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIREN200 035 731200035731
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 035 731 0001320003573100013
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR21200035731FR21200035731
- DATE DE CREATION01 janvier 2013
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxROANNAIS AGGLOMERATION ROANNAIS AGGLOMERATION
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2013
- Forme juridiqueCommunauté d'agglomération Communauté d'agglomération
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Rapport complet officiel
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 21 mars 2025
- ACQ BAIE DE PRODUCTION ET BAIE DE SECOURS
- Date limite pour réponse21 mars 2030
- Émis le 14 décembre 2021
- ÉTUDE SUR LA TRANSMISSION-REPRISE DES EXPLOITATIONS ET ANALYSE DU FONCIER AGRICOLE
- Date limite pour réponse14 juin 2023
- Émis le 25 février 2021
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES ET DOMMAGES AUX BIENS
- Date limite pour réponse25 novembre 2025
- Émis le 08 décembre 2020
- PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE - LOT 4 AUTOMOBILES, MISSIONS DES AGENTS
- Date limite pour réponse08 décembre 2025
- Émis le 26 mars 2019
- Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de déconstruction et construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur en vue du regroupement des formations sur le Campus Mendès-France à Roanne
- Date limite pour réponse26 novembre 2022
- Émis le 28 septembre 2020
- Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques d'information générale et spécialisée en version papier pour les Médiathèques de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse28 septembre 2021
- Émis le 17 avril 2024
- FOURNITURES ET LIVRAISONS CARBURANTS EN VRAC PAR CAMION
- Date limite pour réponse17 avril 2028
- Émis le 23 décembre 2024
- NETTOYAGE LOT RESERVE HANDICAP - DIVERS BATIMENTS
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 06 décembre 2019
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE 3 BROYEURS A VEGETAUX
- Date limite pour réponse06 décembre 2022
- Émis le 07 février 2020
- Etude de circulation et de faisabilité d'aménagement des zones d'activités du Nord-Est de l'agglomération roannaise
- Date limite pour réponse07 août 2020
- Émis le 18 décembre 2024
- FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL D'ABRIS FROIDS POUR LA PROTECTION DE CULTURES OU DE VEGETAUX D'ORNEMENT
- Date limite pour réponse18 décembre 2025
- Émis le 18 décembre 2024
- FOURNITURE ET POSE D'ABRIS FROIDS ET PROTECTION DES CULTURES
- Date limite pour réponse18 décembre 2025
- Émis le 04 juillet 2024
- FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL D'IRRIGATION
- Date limite pour réponse04 juillet 2028
- Émis le 26 janvier 2023
- TRAVAUX DE VOIRIES RESEAUX SECS ET PORTAILS POUR CONTROLE ACCES DECHETERIES
- Date limite pour réponse26 mai 2023
- Émis le 04 novembre 2019
- MISE EN ACCESSIBILITE DES ARRETS DE BUS - PROGRAMME 2018
- Date limite pour réponse04 mars 2020
- Émis le 26 septembre 2024
- TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D'ACTIVITE MERMOZ (PHASE 2)
- Date limite pour réponse26 janvier 2025
- Émis le 26 septembre 2024
- VOIRIE - RESEAUX SECS ET ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse26 janvier 2025
- Émis le 26 juillet 2021
- TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ MERMOZ
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 26 juillet 2021
- RESEAUX HUMIDES
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 26 juillet 2021
- VOIRIE RESEAUX SECS ET ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 29 juin 2020
- TRAVAUX DE REFECTION DE CHAUSSEE DU BOULEVARD DE VALMY ET DE LA RUE DES MARTYRS DE VINGRE A ROANNE & DIVERS AMENAGEMENTS
- Date limite pour réponse29 août 2020
- Émis le 02 mai 2022
- TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE L'ACCESSIBILITÉ DES SITES DES BORDS DE LOIRE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- Date limite pour réponse02 juillet 2022
- Émis le 19 décembre 2023
- REFECTION PISTE AEROPORT - INFRASTRUCTURES
- Date limite pour réponse19 avril 2025
- Émis le 27 septembre 2023
- VOIRIE - AMENAGEMENT PAYSAGERS
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 26 septembre 2024
- TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D'ACTIVITE MERMOZ (PHASE 2)
- Date limite pour réponse26 janvier 2025
- Émis le 26 juin 2023
- TRAVAUX DE SECURISATION DE L’AEROPORT DE ROANNE
- Date limite pour réponse26 septembre 2023
- Émis le 30 janvier 2023
- PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS BONVERT
- Date limite pour réponse30 janvier 2027
- Émis le 29 décembre 2023
- ROCADE OUEST - BD OUEST - RD31
- Date limite pour réponse29 décembre 2027
- Émis le 18 avril 2024
- PRESTATIONS SERVICES ENTRETIEN ESPACES VERTS LOT 2 RELANCE
- Date limite pour réponse18 mai 2024
- Émis le 12 décembre 2022
- PRESTATIONS D'ESPACES VERTS PAR GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse12 décembre 2023
- Émis le 29 décembre 2023
- BD VALMY- EXT VALMY- RF CHANGY- BAT CROZET- CRECHE AFR- GYMN DECH PICAMAUD ZACO PACAU ODDINS ST ROMAIN
- Date limite pour réponse29 décembre 2027
- Émis le 27 septembre 2023
- GENIE ECOLOGIQUE
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 02 mars 2021
- PRESTATIONS DE LUTTE CONTRE LES PLANTES INVASIVES RENOUEES ASIATIQUES ET JUSSIE - Années 2021 à 2025
- Date limite pour réponse02 mars 2022
- Émis le 12 décembre 2022
- PRESTATIONS DE GYROBROYAGE
- Date limite pour réponse12 décembre 2026
- Émis le 24 avril 2019
- Travaux de création d'une voie verte sur l'ancienne voie ferrée du « Pontet » Riorges à « Valmy » Roanne
- Date limite pour réponse24 juin 2019
- Émis le 29 avril 2021
- Travaux de climatisation des infrastructures « petite enfance » sur le territoire de Roannais Agglomération - LOT 3
- Date limite pour réponse29 juin 2021
- Émis le 03 juillet 2019
- Prestations de maintenance des installations de chauffage, ventilation, rafraichissement du Centre Technique d'exploitation situé bd de Valmy à Roanne.
- Date limite pour réponse03 juillet 2020
- Émis le 09 novembre 2021
- MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU PATRIMOINE, ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse09 novembre 2025
- Émis le 19 octobre 2023
- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DU CENTRE AQUALUDIQUE
- Date limite pour réponse19 octobre 2028
- Émis le 21 mai 2021
- ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LES BESOINS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
« Fournitures administratives » - Date limite pour réponse21 mai 2022
- Émis le 20 mai 2019
- Travaux de désamiantage et déconstruction partielle de l'ancien gymnase A Bardonnet à La Pacaudière
- Date limite pour réponse20 août 2019
- Émis le 20 avril 2022
- TRAVAUX DÉCONSTRUCTION PISCINE ÉTE LE COTEAU
- Date limite pour réponse20 décembre 2022
- Émis le 20 avril 2022
- TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION SÉLECTIVE ET DÉSAMIANTAGE DE LA PISCINE D'ÉTÉ DU COTEAU
- Date limite pour réponse20 décembre 2022
- Émis le 10 mars 2020
- TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DE CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPÉRIEUR EN VUE DU REGROUPEMENT DES FORMATIONS SUR LE CAMPUS MENDES FRANCE A ROANNE : TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE PLOMB, DÉCONSTRUCTION SÉLECTIVE EN VUE DU RÉEMPLOI ET DÉMOLITIONS D'UN BÂTIMENT
- Date limite pour réponse10 août 2020
- Émis le 19 juillet 2023
- TERRASSEMENT - GENIE CIVIL ET RESEAUX
- Date limite pour réponse19 novembre 2023
- Émis le 19 mars 2021
- TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES ARRÊTS DE BUS (4ème phase)
- Date limite pour réponse19 juin 2021
- Émis le 25 novembre 2024
- SUPPRESSION STEP BELLE RIVIERE ET CREATION POSTE REFOULEMENT
- Date limite pour réponse25 février 2025
- Émis le 23 mars 2023
- HEBERGEMENT MAINTENANCE SOLUTION LECTURE PUBLIQUE DECALOG
- Date limite pour réponse23 mars 2027
- Émis le 12 octobre 2020
- FACADE RESILLE METALLIQUE
- Date limite pour réponse12 janvier 2022
- Émis le 29 janvier 2024
- ZAC DV - RFPAPIN- DECHETERIES LOTS ARTISANAUX -EXT 1/2 LIEU
- Date limite pour réponse29 janvier 2028
- Émis le 18 mars 2024
- FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN ECRAN VIDEO 4 FACES A SUSPENDRE A LA HALLE VACHERESSE (CUBE VIDEO)
- Date limite pour réponse18 mars 2029
- Émis le 18 mars 2024
- FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN CUBE VIDEO HALLE VACHERESSE
- Date limite pour réponse18 mars 2029
- Émis le 08 décembre 2020
- PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE - LOT 2 RC GENERALE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse08 décembre 2025
- Émis le 19 juillet 2023
- FOURNITURE ET POSE DE CANALISATIONS
- Date limite pour réponse19 décembre 2023
- Émis le 24 décembre 2019
- PRESTATIONS DE TELECOMMUNICATIONS
- Date limite pour réponse24 décembre 2021
- Émis le 27 décembre 2023
- REALISATION DE L'EVALUATION ENV ET REDACTION RAPPORT SCHEMA
- Date limite pour réponse27 décembre 2027
- Émis le 27 novembre 2023
- LOCATION MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse27 novembre 2028
- Émis le 31 janvier 2023
- CONDITIONNEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLE EN MULTI MATERIAUX (40 COMMUNES)
- Date limite pour réponse31 décembre 2028
- Émis le 13 mars 2020
- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D'EXTENSION DE LA BASE VIE DE LA DECHETTERIE DE LA VILLETTE A RIORGES
- Date limite pour réponse13 mars 2021
- Émis le 02 mai 2023
- SERRURERIE - CHARPENTE METALLIQUE - MENUISERIES ALU
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 26 septembre 2019
- AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE - MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - TRAVAUX 2019
- Date limite pour réponse26 janvier 2020
- Émis le 20 novembre 2020
- TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU BÂTIMENT LECLERC EN VUE DE REALISER LES AMENAGEMENTS "NEXTER"
- Date limite pour réponse20 février 2021
- Émis le 25 octobre 2022
- MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PRINCIPALEMENT DM SIAE
- Date limite pour réponse25 décembre 2026
- Émis le 16 mai 2022
- CONVENTION MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL 15/05-31/10/2022
- Date limite pour réponse16 novembre 2022
- Émis le 29 avril 2021
- Travaux de climatisation des infrastructures « petite enfance » sur le territoire de Roannais Agglomération - LOT 2
- Date limite pour réponse29 mai 2021
- Émis le 29 avril 2021
- Travaux de climatisation des infrastructures « petite enfance » sur le territoire de Roannais Agglomération - LOT 4
- Date limite pour réponse29 mai 2021
- Émis le 26 août 2022
- Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés - Lot 1: Collecte en porte à porte et points de regroupement des ordures ménagères résiduelles et des déchets ménagers recyclables (emballages et papier en multi matériaux) (34 communes)
- Date limite pour réponse26 août 2026
- Émis le 26 mars 2022
- ollecte et transport des déchets ménagers et assimilés - lieux d'exécution : territoire de Roannais Agglomération -Lot 03 : Transport du verre au lieu de traitement (40 communes)
- Date limite pour réponse26 mars 2026
- Émis le 26 août 2022
- COLLECTE PORTE A PORTE OM ET DECHETS RECYLCABLES EMBALLAGES
- Date limite pour réponse26 août 2028
- Émis le 26 août 2022
- TRANSPORT DU VERRE AU LIEU DE TRAITEMENT
- Date limite pour réponse26 août 2028
- Émis le 28 décembre 2020
- Transport des emballages ménagers et du verre de 6 communes jusqu'au lieu de traitement
- Date limite pour réponse28 décembre 2021
- Émis le 30 juin 2025
- FOURNITURE PNEUMATIQUES POUR VEHICULES LEGERS
- Date limite pour réponse30 juin 2029
- Émis le 25 mars 2024
- AMENAGEMENT DE LA PATINOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION EN SITE DE PRATIQUE DU ROLLER
- Date limite pour réponse25 décembre 2024
- Émis le 14 juin 2019
- TECHNOPOLE DIDEROT - RENOVATION DES LOCAUX ET REAMENAGEMENTS - COMMUNE DE ROANNE
- Date limite pour réponse14 septembre 2019
- Émis le 02 mai 2023
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 24 février 2020
- TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L'ESPACE DETENTE « AGENTS » DE ROANNAIS AGGLOMERATION (lot 1 et 3)
- Date limite pour réponse24 mai 2020
- Émis le 01 mars 2024
- FOURNITURE SERVICES OPERES TELECOMMUNICATIONS ET PRESTATIONS ASSOCIES
- Date limite pour réponse01 mars 2027
- Émis le 10 avril 2024
- SERVICES OPERES TELECOMMUNICATIONS - TELEPHONIE FIXE
- Date limite pour réponse10 avril 2027
- Émis le 19 juillet 2023
- FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES
- Date limite pour réponse19 décembre 2023
- Émis le 11 décembre 2020
- TRAVAUX D'EXTENSION DU CENTRE DE VOL A VOILE - AEROPORT DE ROANNE - LOT N° 3 : "SOLS INDUSTRIELS"
- Date limite pour réponse11 avril 2021
- Émis le 19 avril 2021
- DIAGNOSTIC D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET ACCOMPAGNEMENT VERS LE RECRUTEMENT
- Date limite pour réponse19 avril 2022
- Émis le 17 mars 2023
- TOUR DE FRANCE 2023
- Date limite pour réponse17 octobre 2023
- Émis le 01 février 2024
- ACQUISITION D'UNE SOLUTION DE GESTION DES ACTES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
- Date limite pour réponse01 février 2027
- Émis le 04 février 2019
- Construction d'un parking poids lourds dans la ZA de Grange Vignat sur la commune de Renaison
- Date limite pour réponse04 mars 2019
- Émis le 05 février 2024
- FOURNITURE - MAINTENANCE ABRI-BACS ET BACS DE COLLECTE BIODECHETS
- Date limite pour réponse05 février 2028
- Émis le 24 février 2020
- PRESTATIONS D'IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION ET D'INFORMATION POUR ROANNAIS AGGLOMERATION ET LA VILLE DE ROANNE
- Date limite pour réponse24 décembre 2020
- Émis le 29 juillet 2022
- CREATION D'UNE PLAGE DE GALETS, SECTEUR FAVORABLE A L'OEDICMENE CRIARD SUR LE SITE DENIS PAPIN A RIORGE -TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES LIEES A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE VALMY
- Date limite pour réponse29 novembre 2022
- Émis le 29 juillet 2022
- CREATION D'UNE PLAGE DE GALETS A OEDICNEME CRIARD
- Date limite pour réponse29 novembre 2022
- Émis le 13 décembre 2021
- LIVRAISON DE REPAS ACCUEILS DE LOISIRS (2022 / 2025)
- Date limite pour réponse13 juillet 2025
- Émis le 28 juillet 2021
- PRÉPARATION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS DE ROANNAIS AGGLOMÉRATION
- Date limite pour réponse28 novembre 2021
- Émis le 13 décembre 2021
- PRÉPARATION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS
(du 1er janvier 2022 au 31 juillet 2025 - reconductions comprises) - Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 24 juin 2020
- ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR ÉTABLIR LA FAISABILITÉ DE PROJETS DE PRODUCTION D'ÉNERGIE SOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse24 juin 2024
- Émis le 16 décembre 2022
- FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANTS
- Date limite pour réponse16 décembre 2026
- Émis le 16 décembre 2022
- FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANTS
Groupement de commandes entre Roannais Agglomération (coordonnateur), la Ville de Roanne et le CCAS de la Ville de Roanne. - Date limite pour réponse16 décembre 2023
- Émis le 24 avril 2023
- FOUILLES ARCHEOLOGIQUES MARCLET EST
- Date limite pour réponse24 août 2025
- Émis le 27 janvier 2023
- TRAVAUX DE DÉVIATION COMBRAY EXTENSION AEROPORT
- Date limite pour réponse27 mai 2023
- Émis le 02 mai 2023
- VRD - ECLAIRAGE EXTERIEUR - COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 20 juin 2024
- MS TVX ENROBES CAMPAGNE N)1
- Date limite pour réponse20 juillet 2024
- Émis le 19 novembre 2019
- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ALPHA BRAVO A L'AEROPORT DE ROANNE
- Date limite pour réponse19 décembre 2019
- Émis le 17 juillet 2020
- TRAVAUX DE RÉFECTION DU PARVIS DE L'ÉQUIPEMENT « LE SCARABEE », RUE DU MARCLET A RIORGES
- Date limite pour réponse17 août 2020
- Émis le 18 décembre 2019
- Travaux de mise en sécurité des arrêts de bus scolaires
- Date limite pour réponse18 janvier 2020
- Émis le 22 juillet 2019
- REFECTION DES VOIRIES DE ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse22 août 2019
- Émis le 20 mars 2024
- ACCORD CADRE REFECTION VOIRIE
- Date limite pour réponse20 mars 2028
- Émis le 13 novembre 2019
- AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA PLAGE DE VILLEREST ET DE LA SALLE DE RECEPTION "LA PAPETERIE"
- Date limite pour réponse13 octobre 2020
- Émis le 04 avril 2024
- PRESTATIONS DE FORMATION DE SÉCURITÉ ET PERMIS DE CONDUIRE
- Date limite pour réponse04 avril 2025
- Émis le 26 juin 2019
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN VUE DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE NOTRE-DAME-DE-BOISSET POUR LE PROJET AGRO CULINAIRE DE BAS DE RHINS
- Date limite pour réponse26 juin 2022
- Émis le 29 décembre 2022
- MOE AMENAGEMENT ESPACE VALMY A MABLY
- Date limite pour réponse29 septembre 2024
- Émis le 23 décembre 2024
- NETTOYAGE PETITS BATIMENTS
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 23 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET CULTURELS
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 23 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 14 octobre 2020
- PROGRAMME BORDS DE LOIRE EN ROANNAIS - ÉVALUATION DU 3éme PROGRAMME ET ÉLABORATION DU PROGRAMME SUIVANT
- Date limite pour réponse14 avril 2022
- Émis le 01 avril 2019
- Mission de contrôle technique dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur au 12 avenue de Paris à Roanne, en vue du regroupement des formations du Campus Mendès-France (Université Jean Monnet).
- Date limite pour réponse01 avril 2021
- Émis le 20 juillet 2020
- PRESTATION D'ETUDE POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR VELO DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse20 novembre 2021
- Émis le 30 août 2022
- TRANSPORT PAR AUTOCAR DES ACTIVITES FETITE ENFANCE-JEUNESSE-
- Date limite pour réponse30 août 2026
- Émis le 20 décembre 2021
- Construction d'un hangar locatif à l'aéroport de Roanne » - Phase 2 : aménagement de bureau. Lot 9 : menuiserie bois
- Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 07 février 2022
- ETUDE BILAN DU CONTRAT VERT ET BLEU DU ROANNAIS 2018-2022
- Date limite pour réponse07 février 2023
- Émis le 03 février 2022
- ETUDE BILAN DU CONTRAT VERT ET BLEU DU ROANNAIS
- Date limite pour réponse03 février 2023
- Émis le 03 novembre 2020
- Travaux de déconstruction et de construction d'un Bâtiment d'Enseignement Supérieur en vue du regroupement des formations sur le Campus Mendes France à Roanne
PHASE 2 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION - Date limite pour réponse03 mars 2022
- Émis le 29 avril 2021
- Travaux de climatisation des infrastructures « petite enfance » sur le territoire de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse29 mai 2021
- Émis le 04 mars 2025
- ACQ VÉHICULES LÉGERS 100% ÉLECTRIQUES OCCASION
- Date limite pour réponse04 mars 2026
- Émis le 04 octobre 2019
- IMPRESSION DES MAGAZINES «Roannais Mag» et «Mag Roanne»
- Date limite pour réponse04 octobre 2020
- Émis le 18 octobre 2024
- IMPRESSION DES MAGAZINES
- Date limite pour réponse18 octobre 2025
- Émis le 30 juin 2025
- PRESTATIONS D’IMPRESSIONS DIVERSES (HORS MAGAZINES)
- Date limite pour réponse30 juin 2029
- Émis le 18 octobre 2024
- PRESTATIONS D'IMPRESSION DES MAGAZINES DE ROANNAIS AGGLOMERATION ET DE LA VILLE DE ROANNE
- Date limite pour réponse18 octobre 2025
- Émis le 20 décembre 2021
- CONSTRUCTION D'UN HANGAR A L'AEROPORT DE ROANNE - PHASE 2 : AMENAGEMENT DE BUREAUX
LOT 7 : MENUISERIES ALUMINIUM - Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 07 juin 2019
- Remplacement et optimisation du système d'éclairage des 2ème et 3ème étages de l'immeuble Helvétique
- Date limite pour réponse07 octobre 2019
- Émis le 18 janvier 2021
- PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN DE TOITURE DU BATIMENT LECLERC (Site de NEXTER)
- Date limite pour réponse18 janvier 2022
- Émis le 24 octobre 2022
- PROMOTION IMAGE R.A. PAR SAOS CHORALE ROANNE BASKET
- Date limite pour réponse24 octobre 2025
- Émis le 26 septembre 2024
- PROMOTION IMAGE DE ROANNAIS AGGLOMERATION PAR LA CHORALE
- Date limite pour réponse26 septembre 2025
- Émis le 24 octobre 2022
- Promotion de l'image de Roannais Agglomération par la SAOS Chorale Roanne Basket pour les saisons sportives 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025
- Date limite pour réponse24 octobre 2023
- Émis le 22 novembre 2021
- PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES SITES DE ROANNAIS AGGLOMERATION - LOT 3 "SECTEUR CENTRE"
- Date limite pour réponse22 septembre 2024
- Émis le 05 novembre 2024
- FOURNITURE POSE ET ACCESSOIRES ABRIS VOYAGEURS
- Date limite pour réponse05 novembre 2025
- Émis le 05 novembre 2024
- FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VOYAGEURS ET POTEAUX D'ARRETS SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse05 novembre 2025
- Émis le 04 août 2021
- Mission d'assistance relative à la passation de contrats de concession d'abribus publicitaire et mobilier urbain sur le territoire de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse04 février 2022
- Émis le 20 décembre 2021
- CONSTRUCTION D'UN HANGAR A L'AEROPORT DE ROANNE - PHASE 2 : AMENAGEMENT DE BUREAUX
LOT 6 : ELECTRICITE - Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 24 février 2021
- CONSTRUCTION D'UN HANGAR A L'AEROPORT DE ROANNE
- Date limite pour réponse24 août 2021
- Émis le 18 novembre 2024
- PRESTATIONS D'INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE ARBORÉ
- Date limite pour réponse18 novembre 2025
- Émis le 16 novembre 2020
- PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE
- Date limite pour réponse16 novembre 2021
- Émis le 29 décembre 2023
- ACC ARCON ST ANDRE - GYMN DECH POUILLY - GGE VIGNAT - PRE NORMAND - RF BM110 BD 277 BG RHINS VARINARD STAR
- Date limite pour réponse29 décembre 2027
- Émis le 18 novembre 2024
- PRESTATIONS D’INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE ARBORÉ
- Date limite pour réponse18 novembre 2025
- Émis le 09 avril 2024
- TOUS SITES (HORS CAPTAGES ET FAUCARDAGE FPR) SECTEUR OUEST
- Date limite pour réponse09 mai 2024
- Émis le 09 avril 2024
- CAPTAGES EAU POTABLE ET FAUCARDAGE ROSEAUX/PLANTES STEP
- Date limite pour réponse09 mai 2024
- Émis le 15 octobre 2020
- FOURNITURE DE COMPOSTEURS POUR ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse15 octobre 2021
- Émis le 19 mars 2021
- Prestation d'entretien d'espaces verts pouvant être réalisée par une SIAE sur le territoire de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse19 décembre 2021
- Émis le 27 juin 2025
- REALISATION ATELIERS DE PREVENTION DES CHUTES ET NUTRITION
- Date limite pour réponse27 juin 2026
- Émis le 25 mars 2020
- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CONSTRUCTION D'UN HANGAR A L'AEROPORT DE ROANNE
- Date limite pour réponse25 mars 2021
- Émis le 13 juin 2022
- ACQUISITION DE BUS ÉLECTRIQUES ET DU SYSTÈME DE CHARGE POUR
- Date limite pour réponse13 juin 2030
- Émis le 05 mars 2020
- PRESTATION DE CONTRÔLES PONCTUELS DE LA QUALITÉ DU SERVICE SUR LES RÉSEAUX DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET URBAINS DE ROANNAIS AGGLOMÉRATION
- Date limite pour réponse05 mars 2021
- Émis le 02 août 2021
- Prestation d'accompagnement dans la mise en oeuvre d'une feuille de route de sécurisation du service informatique de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse02 janvier 2022
- Émis le 08 décembre 2020
- PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE - LOT 1 PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE
- Date limite pour réponse08 décembre 2025
- Émis le 28 mars 2024
- Assistance à Maitre d'Ouvrage - Etude et validation du mode de gestion du futur Centre Aqualudique «LA CANOPEE»
- Date limite pour réponse28 avril 2025
- Émis le 12 novembre 2019
- ACQUISITION D'UNE SURFACEUSE A GLACE POUR LA PATINOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse12 mai 2022
- Émis le 25 mars 2024
- AMENAGEMENT DE LA PATINOIRE EN SITE ROLLERS - FOURNITURE ET POSE D'UN REVETEMENT SPORTIF
- Date limite pour réponse25 décembre 2024
- Émis le 14 août 2019
- MISSION D'AUDIT ET D'ASSISTANCE À LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCES DE ROANNAIS AGGLOMERATION ET DE CONSEIL POUR L'EXÉCUTION DES DEUX PREMIÈRES ANNÉES DE CES MARCHÉS
- Date limite pour réponse14 février 2023
- Émis le 12 octobre 2020
- Travaux de déconstruction et de construction d'un Bâtiment d'Enseignement Supérieur en vue du regroupement des formations sur le Campus Mendes France à Roanne
PHASE 2 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION - Date limite pour réponse12 février 2022
- Émis le 08 avril 2021
- ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA DEFINITION DES BESOINS, L'ADAPTATION DES INSTALLATIONS ET LA MISE EN PLACE DU SERVICE EN VUE DE L'ELECTRIFICATION DES BUS ET L'AMENAGEMENT DU DEPOT DES BUS, 76 RUE DE MATEL A ROANNE
- Date limite pour réponse08 avril 2027
- Émis le 13 mai 2025
- ACQUISITION VETEMENTS POUR SERVICES TECHNIQUES
- Date limite pour réponse13 mai 2028
- Émis le 03 octobre 2022
- ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 05 février 2024
- DISTRIBUTION BIO-SEAUX ET SACS PORTE A PORTE ET SENSIBILISATION AU TRI DES DECHETS
- Date limite pour réponse05 février 2028
- Émis le 03 octobre 2022
- REORGANISATION DES SYSTEMES DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : MISSION D'ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT POUR LES HABITANTS ET LES PUBLICS RELAIS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse03 avril 2026
- Émis le 05 février 2024
- PRESTATIONS ASSOCIEES A LA COLLECTE DE BIO-DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse05 février 2025
- Émis le 20 décembre 2021
- Construction d'un hangar locatif à l'aéroport de Roanne » - Phase 2 : aménagement de bureau. Lot 10 : Ventilation - Plomberie - Sanitaires
- Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 30 décembre 2020
- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA BASE VIE DE LA DECHETTERIE DE LA VILLETTE A RIORGES -
LOT N°6 : PLOMBERIE - SANITAIRES - VENTILATION - CHAUFFAGE - Date limite pour réponse30 juin 2021
- Émis le 19 décembre 2024
- EXTERNALISATION DU ROLE DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPO) ET SUPPORT AU RESPECT DU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)
- Date limite pour réponse19 décembre 2025
- Émis le 19 décembre 2024
- EXTERNALISATION DU ROLE DE DPO
- Date limite pour réponse19 décembre 2025
- Émis le 19 juillet 2021
- PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA GESTION DES AIRES DES GENS DU VOYAGE
- Date limite pour réponse19 juillet 2025
- Émis le 19 juillet 2021
- Marché de prestation de services pour la gestion des aires des gens du voyage de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse19 juillet 2025
- Émis le 23 juin 2025
- PRESTATION SERVICE GESTION AIRES GENS DU VOYAGE
- Date limite pour réponse23 juin 2029
- Émis le 19 novembre 2019
- Travaux de curage des bassins de rétention des eaux pluviales - ZA de la Demie-Lieue à Mably
- Date limite pour réponse19 février 2020
- Émis le 25 mai 2023
- ENTRETIEN EV CAPTAGES ET FAUCARDAGE FILTRES PLANTES ROSEAUX
- Date limite pour réponse25 juin 2023
- Émis le 11 mai 2023
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES (GPMT VILLE ROANNE ET RA)
- Date limite pour réponse11 mai 2024
- Émis le 03 novembre 2022
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET PRESTATIONS DE
- Date limite pour réponse03 novembre 2023
- Émis le 11 avril 2024
- MARCHE DE FOURNITURES ELECTRICITE
- Date limite pour réponse11 avril 2025
- Émis le 13 novembre 2019
- PORTAIL « CITOYENS » : CONCEPTION, ACCOMPAGNEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIÉES, À LA MISE OEUVRE D'UNE SOLUTION INFORMATIQUE « ANNUAIRE DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES »
- Date limite pour réponse13 novembre 2023
- Émis le 29 octobre 2024
- MAD HEBERGEMENT DEVELOPPEMENT MAINTENANCE PORTAIL ICITOYEN
- Date limite pour réponse29 octobre 2025
- Émis le 15 janvier 2024
- FOURNITURE ET POSE POSTE ELECTRIQUE ZONE MERMOZ
- Date limite pour réponse15 février 2024
- Émis le 22 avril 2024
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE (SDIE)
- Date limite pour réponse22 avril 2026
- Émis le 27 mai 2024
- MISSION D'ASSISTANCE POUR LA PASSATION D'UN CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE DECENNALE ET D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUALUDIQUE
- Date limite pour réponse27 novembre 2027
- Émis le 12 octobre 2023
- ACHAT DE VÉHICULES 9 PLACES POUR LES PMR
- Date limite pour réponse12 avril 2024
- Émis le 28 avril 2025
- ACQUISITION VÊTEMENTS DE SPORT
- Date limite pour réponse28 avril 2028
- Émis le 19 mars 2024
- DERATISATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse19 avril 2024
- Émis le 20 décembre 2021
- CONSTRUCTION D'UN HANGAR A L'AEROPORT DE ROANNE - PHASE 2 : AMENAGEMENT DE BUREAUX
LOT 8 : PLATRERIE - PEINTURE - Date limite pour réponse20 février 2022
- Émis le 24 février 2020
- TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L'ESPACE DETENTE « AGENTS » DE ROANNAIS AGGLOMERATION - LOT 2 " PLATRERIE PEINTURE - FAUX PLAFONDS - SOL PVC "
- Date limite pour réponse24 mai 2020
- Émis le 30 décembre 2020
- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA BASE VIE DE LA DECHETTERIE DE LA VILLETTE A RIORGES
- Date limite pour réponse30 mars 2021
- Émis le 09 décembre 2019
- AMENAGEMENT DES VESTIAIRES DU PERSONNEL DU BATIMENT SITUE 76 RUE DE MATEL A ROANNE
- Date limite pour réponse09 avril 2020
- Émis le 03 décembre 2019
- Travaux de réhabilitation d'un dépôt Rue de Bapaume à Roanne en vue de l'installation de la banque alimentaire
- Date limite pour réponse03 février 2020
- Émis le 24 avril 2019
- ATELIER DE FABRICATION NUMERIQUE - FAB LAB DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse24 juin 2019
- Émis le 23 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS SPORTIFS
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 23 décembre 2024
- NETTOYAGE BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 14 octobre 2020
- PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse14 octobre 2021
- Émis le 24 février 2020
- TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L'ESPACE DETENTE AGENTS DE ROANNAIS AGGLOMERATION - LOT 5 " ELECTRICITE "
- Date limite pour réponse24 mai 2020
- Émis le 08 octobre 2024
- EXPLOITATION ET MAINTENANCE CVC ET ECS PATINOIRE ET NAUTICUM
- Date limite pour réponse08 octobre 2027
- Émis le 16 mars 2020
- PRESTATIONS DE FORMATION SECURITE
- Date limite pour réponse16 mars 2021
- Émis le 19 juillet 2023
- ETANCHEITE - DRAINAGE
- Date limite pour réponse19 novembre 2023
- Émis le 28 avril 2021
- Procédure de délégation de service public pour l'exploitation des services des transports urbains de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse28 novembre 2030
- Émis le 11 décembre 2020
- TRAVAUX D'EXTENSION DU CENTRE DE VOL A VOILE ROANNAIS - AEROPORT DE ROANNE.
- Date limite pour réponse11 avril 2021
- Émis le 30 novembre 2023
- DROITS UTILISATION DES FIBRES OPTIQUES NOIRES
- Date limite pour réponse30 novembre 2038
- Émis le 24 février 2020
- TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L'ESPACE DETENTE AGENTS DE ROANNAIS AGGLOMERATION - LOT 4 "PLOMBERIE"
- Date limite pour réponse24 mai 2020
- Émis le 08 juillet 2024
- RENOUVELLEMENT DES RAIDISSEURS
- Date limite pour réponse08 août 2024
- Émis le 01 mars 2024
- PRESTATION DE SURVEILLANCE ET MISE EN SECURITE DES BIENS ET EQUIPEMENTS
- Date limite pour réponse01 mars 2025
- Émis le 27 février 2024
- PRESTATION DE SURVEILLANCE ET MISE EN SECURITE DES BIENS ET EQUIPEMENTS
- Date limite pour réponse27 février 2028
- Émis le 18 décembre 2019
- PRESTATION DE SURVEILLANCE ET MISE EN SECURITE DES BIENS ET EQUIPEMENTS
- Date limite pour réponse18 décembre 2020
- Émis le 01 février 2024
- AQUISITION D'UNE SOLUTION DE MISE EN LIGNE DES ACTES ET DELIBERATIONS
- Date limite pour réponse01 février 2027
- Émis le 01 février 2024
- GESTION ET PUBLICATION DES ACTES : CONCEPTION, ACCOMPAGNEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIÉES À LA MISE OEUVRE DE SOLUTIONS INFORMATIQUES
- Date limite pour réponse01 février 2027
- Émis le 30 mai 2022
- MOE POUR LE REAMENAGEMENT DU DEPOT DE LA STAR
- Date limite pour réponse30 décembre 2024
- Émis le 19 juillet 2021
- TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES SUR LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE NEXTER / VALMY - COMMUNE DE MABLY - LOT 1 : FOUILLES DE 4 100M² SUR LA PRCELLE AH 49
- Date limite pour réponse19 février 2022
- Émis le 19 juillet 2021
- TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES SUR LA ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE NEXTER / VALMY - COMMUNE DE MABLY - LOT 2 : FOUILLES DE 14 000M² SUR LA PARCELLE AH 66
- Date limite pour réponse19 février 2022
- Émis le 03 février 2025
- MAINTENANCE VIDEO PROTECTION ANNEES 2025 A 2028
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 08 février 2021
- Etude de faisabilité pour définir la future emprise de la zone aéroportuaire
- Date limite pour réponse08 avril 2021
- Émis le 14 décembre 2020
- ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET TOUS RISQUES CHANTIER - Opération de construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur en vue du regroupement des formations sur le campus de Roanne
- Date limite pour réponse14 février 2032
- Émis le 11 juillet 2024
- TRAVAUX DE LUTTE CONTRE L' EROSION DE LA GRAVIERE DE MATEL
- Date limite pour réponse11 septembre 2024
- Émis le 18 juillet 2024
- TRAVAUX CREATION PASSERELLE SUR LE GUE DE L'OUDAN
- Date limite pour réponse18 septembre 2024
- Émis le 02 mai 2023
- ETANCHEITE - BARDAGES
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 30 août 2022
- TRANSPORT PAR AUTOCAR DES ECOLES AU CENTRE NAUTIQUE
- Date limite pour réponse30 août 2026
- Émis le 02 octobre 2023
- LOGICIEL CONTRÔLE D’ACCÈS SUR LES DÉCHÈTERIES DE RA
- Date limite pour réponse02 octobre 2027
- Émis le 14 août 2019
- MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES (MCO)DES SALLES INFORMATIQUES DU NUMERIPARC
Maintenance des installations techniques - Date limite pour réponse14 août 2022
- Émis le 27 novembre 2019
- Fourniture d'un outil bibliographique pour les acquisitions documentaires (livres imprimés adultes et jeunesse) des médiathèques de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse27 novembre 2022
- Émis le 12 juin 2019
- ASSISTANCE TECHNIQUE A LA PREPARATION ET A LA MISE EN OEUVRE DES MARCHES DE TELECOMMUNICATION
- Date limite pour réponse12 juillet 2020
- Émis le 08 mars 2021
- DÉCORATION DE CONSTRUCTION PUBLIQUE 1% PAYSAGE - REGROUPEMENT DES FORMATIONS SUR LE CAMPUS MENDES FRANCE A ROANNE
- Date limite pour réponse08 février 2022
- Émis le 10 mars 2022
- FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION POUR L'UNITE ENFANCE JEUNESSE
- Date limite pour réponse10 mars 2025
- Émis le 20 mai 2025
- PETITES INSTALLATIONS
- Date limite pour réponse20 mai 2029
- Émis le 01 juillet 2022
- MISSION D'ETUDE ET D'ASSISTANCE A LA DEFINITION DES NOUVELLES MODALITES DE GOUVERNANCE, D'ORGANISATION ET DE FINANCEMENT DU SERVICE COMMUN D.T.N.S.I
- Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 24 décembre 2020
- SOLUTION LOGICIELLE DE GESTION DE DOSSIERS MEDICAUX EN SANTE DU TRAVAIL POUR LE SERVICE COMMUN « SANTE AU TRAVAIL » DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse24 décembre 2024
- Émis le 11 juillet 2024
- CHAMBRES FROIDES
- Date limite pour réponse11 février 2025
- Émis le 20 mai 2020
- PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCE, MÉDIATION ET SÉCURISATION DU PUBLIC ET PERSONNEL DU CENTRE NAUTIQUE DE ROANNE ANNÉES 2020 - 2021 (2022 - 2023 années de reconduction)
- Date limite pour réponse20 mai 2022
- Émis le 25 novembre 2020
- FOURNITURE DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS A L'USAGE DES MÉDIATHÈQUES DE ROANNAIS AGGLOMÉRATION
- Date limite pour réponse25 novembre 2021
- Émis le 24 octobre 2022
- PRESTATIONS DE SERVICES DE COLLECTE ET DE TRI DES ENCOMBRANTS EN VUE DU RE-EMPLOI, DE LA RE-UTILISATION ET DU RECYCLAGE (marché réservé aux SIAE ou équivalent)
- Date limite pour réponse24 octobre 2026
- Émis le 05 février 2024
- COLLECTE ET TRANSPORT DECHETS ALIMENTAIRES CATEGORIE 3 - MARCHE RESERVE SIAE
- Date limite pour réponse05 février 2028
- Émis le 24 octobre 2022
- PRESTATIONS DE COLLECTE ET DE TRI DES ENCOMBRANTS
- Date limite pour réponse24 octobre 2026
- Émis le 22 avril 2024
- AMO SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE
- Date limite pour réponse22 avril 2026
- Émis le 16 mars 2020
- TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DE CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPÉRIEUR EN VUE DU REGROUPEMENT DES FORMATIONS SUR LE CAMPUS MENDES FRANCE A ROANNE : TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE PLOMB, DÉCONSTRUCTION SÉLECTIVE EN VUE DU RÉEMPLOI ET DÉMOLITIONS D'UN BÂTIMENT
- Date limite pour réponse16 août 2020
- Émis le 13 juin 2022
- Acquisition de bus électriques et du système de charge pour le compte de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse13 juin 2030
- Émis le 13 juin 2022
- ACQUISITION DE BUS ÉLECTRIQUES ET DU SYSTÈME DE CHARGE POUR
- Date limite pour réponse13 juin 2030
- Émis le 11 mars 2020
- Prestations d'intégration technique et d'accompagnement à la mise en place de la solution collaborative MICROSOFT Office 365
- Date limite pour réponse11 mars 2024
- Émis le 17 novembre 2021
- FOURNITURE ET POSE D’UNE SIGNALÉTIQUE RANDONNÉE
- Date limite pour réponse17 novembre 2022
- Émis le 17 novembre 2021
- FOURNITURE ET POSE D'UNE SIGNALÉTIQUE DIRECTIONNELLE DE RANDONNÉE
- Date limite pour réponse17 novembre 2022
- Émis le 11 mars 2020
- Fourniture et installation d'un transformateur électrique au Nauticum
- Date limite pour réponse11 septembre 2020
- Émis le 22 novembre 2021
- PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES SITES DE ROANNAIS AGGLOMERATION - LOT 4 "MEDIATHEQUES ET CENTRE PIERRE MENDES FRANCE"
- Date limite pour réponse22 septembre 2024
- Émis le 20 mai 2025
- BATIMENTS SPORTIFS CULTURELS ET UNIVERSITAIRES
- Date limite pour réponse20 mai 2029
- Émis le 22 novembre 2021
- MEDIATHEQUES ET CPMF - 4 SITES
- Date limite pour réponse22 septembre 2024
- Émis le 17 avril 2024
- Fourniture et livraison de carburant en vrac par camion (2024-2027)
- Date limite pour réponse17 avril 2025
- Émis le 08 avril 2024
- ETUDE DE DEVELOPPEMENT DU PORT DE ROANNE
- Date limite pour réponse08 octobre 2024
- Émis le 03 novembre 2020
- Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et remise en état d'un collecteur d'eaux pluviales rue de la Pêcherie sur la commune de la Pacaudière
- Date limite pour réponse03 février 2021
- Émis le 27 septembre 2023
- TERRASSEMENT - ASSAINISSEMENT - ADDUCTION EAU POTABLE - EMPIERREMENT - RESEAUX SECS
- Date limite pour réponse27 octobre 2025
- Émis le 03 février 2025
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AERONAUTIQUES
- Date limite pour réponse03 février 2026
- Émis le 14 décembre 2021
- ETUDE SUR LA TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS ET ANANYLSE DU FONCIER AGRICOLE
- Date limite pour réponse14 janvier 2022
- Émis le 08 octobre 2024
- EXPLOITATION ET MAINTENANCE CVC ET ECS HALLE
- Date limite pour réponse08 octobre 2027
- Émis le 24 mars 2023
- SIGNALETIQUE DE REPERAGE DETYPE H ET SIGNALETIQUE ROUTE DES VINS
- Date limite pour réponse24 mars 2025
- Émis le 13 mars 2020
- PRESTATIONS DE LUTTE CONTRE LES PLANTES INVASIVES - Année 2020
- Date limite pour réponse13 mars 2021
- Émis le 16 mars 2021
- LOT 7- Prestations de nettoyage des vitreries spécifiques ou difficiles d'accès pour certains bâtiments de Roannais Agglomération
- Date limite pour réponse16 octobre 2021
- Émis le 30 janvier 2025
- VITRERIES SPECIFIQUES OU DIFFICILES ACCES
- Date limite pour réponse30 janvier 2026
- Émis le 30 juin 2025
- FOURNITURE POSE ET MAINTENANCE PNEUMATIQUES PARC VEHICULES
- Date limite pour réponse30 juin 2029
- Émis le 18 octobre 2021
- PRESTATIONS DE MIGRATION DE GESTION DE COURRIERS, MISE EN OEUVRE DE LA SOLUTION DES SERVICES DE RIORGES ET VILLEREST ET HEBERGEMENT EN MODE SAAS ET DE LA SOLUTION ELISE V6 POUR LES MEMBRES DE LA DTNSI
- Date limite pour réponse18 octobre 2024
- Émis le 18 octobre 2021
- PRESTATIONS MIGRATION ELISE V6
- Date limite pour réponse18 décembre 2024
- Émis le 05 février 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON SACS COLLECTE BIODECHETS
- Date limite pour réponse05 février 2028
- Émis le 29 décembre 2023
- PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse29 décembre 2024
- Émis le 03 mars 2020
- PRESTATION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse03 décembre 2020
- Émis le 21 octobre 2019
- PLIE DU ROANNAIS - SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE DES PARTICIPANTS LOIRE - INTERVENTION D'UN PSYCHOLOGUE
- Date limite pour réponse21 décembre 2020
- Émis le 19 décembre 2023
- REFECTION PISTE AEROPORT - BALISAGE LUMINEUX
- Date limite pour réponse19 avril 2025
- Émis le 21 février 2024
- MISE EN CONFORMITE LICENCES ORABLE
- Date limite pour réponse21 février 2027
- Émis le 01 janvier 2024
- ACQUISITION LICENCES MICROSOFT
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 12 décembre 2022
- MISSION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL 2 - ANNEE 2023
- Date limite pour réponse12 décembre 2023
- Émis le 12 décembre 2022
- MISSION DE SUIVI-ANIMATION DU PIG 2 ANNEE 2023
- Date limite pour réponse12 décembre 2023
- Émis le 15 novembre 2021
- Enquête, fourniture et distribution des bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de Roannais Agglomération.
- Date limite pour réponse15 novembre 2023
- Émis le 15 novembre 2021
- ENQUETE, FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULAN
- Date limite pour réponse15 novembre 2026
- Émis le 26 septembre 2024
- RESEAUX HUMIDES
- Date limite pour réponse26 janvier 2025
- Émis le 18 octobre 2023
- MISSION CONTROLE TECHNIQUE CENTRE AQUA
- Date limite pour réponse18 octobre 2027
- Émis le 01 avril 2019
- Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) de catégorie 1 en phase de conception et de réalisation dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment d'enseignement supérieur au 12 avenue de
- Date limite pour réponse01 avril 2021
- Émis le 03 mars 2020
- RELANCE : Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion
- Date limite pour réponse03 mars 2021
- Émis le 29 octobre 2024
- Acquisition de véhicules légers 100% électrique en neuf et occasion
- Date limite pour réponse29 octobre 2025
- Émis le 29 octobre 2024
- ACQUISITION VEHICULES NEUFS 100 % ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse29 octobre 2025
- Émis le 14 décembre 2020
- ÉTUDE SUR L'HABITAT COEUR DE VILLE, PRÉALABLE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF ANAH
- Date limite pour réponse14 janvier 2022
- Émis le 13 décembre 2023
- EXTERNALISATION DU ROLE DE D.P.O SUR 2024
- Date limite pour réponse13 décembre 2024
- Émis le 03 octobre 2022
- SSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DU DECRET SUR LA MAITRISE ENERGETIQUE DES BATIMENTS TERTIAIRES
- Date limite pour réponse03 avril 2024
- Émis le 03 octobre 2022
- AMO MAITRISE ENERGETIQUE BATIMENTS TERTIAIRES
- Date limite pour réponse03 avril 2024
- Émis le 27 mars 2025
- FORMATIONS SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL
- Date limite pour réponse27 mars 2026
- Émis le 19 mai 2021
- Déploiement de la technologie CLIIINK de valorisation du geste de tri du verre adaptable sur les colonnes de tri aériennes et enterrées de Roannais Agglomération (Fourniture, installation et maintenance de la technologie CLIIINK)
- Date limite pour réponse19 mai 2026
- Émis le 24 février 2020
- TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ESPACE DÉTENTE AGENTS DE ROANNAIS AGGLOMÉRATION - LOT 6 "DÉSAMIANTAGE - DÉPOSES"
- Date limite pour réponse24 mai 2020
- Émis le 24 janvier 2020
- MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE PORTANT SUR L'OPERATION DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE « DES TUILERIES » A MABLY
- Date limite pour réponse24 avril 2020
- Émis le 18 mars 2024
- CONTROLE INSTALLATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- Date limite pour réponse18 avril 2024
- Émis le 20 avril 2022
- MISSION D'ETUDE POUR L'ELABORATION D'UN 2EME PROGRAMME LOCAL D'HABITAT DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse20 décembre 2023
- Émis le 20 avril 2022
- MISSION D'ETUDE ELABORATION 2EME PROGRA MME LOCAL D'HABITAT
- Date limite pour réponse20 décembre 2023
- Émis le 27 février 2024
- CONTROLE DE RECEPTION DES RESEAUX ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 24 mai 2023
- ETUDE CREATION VILLAGE DE L'INSERTION ET DE LA FORMATION
- Date limite pour réponse24 juin 2023
- Émis le 21 mai 2025
- SURVEILLANCE MEDIATION SECURISATION NAUTICUM
- Date limite pour réponse21 mai 2028
- Émis le 25 juin 2024
- PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCE, MÉDIATION ET SÉCURISATION DU PUBLIC ET PERSONNEL PISCINE
- Date limite pour réponse25 juin 2025
- Émis le 28 avril 2025
- ACHAT CARBURANTS POMPE ET ÉLECTRICITÉ AUX BORNES RECHARGES
- Date limite pour réponse28 avril 2029
- Émis le 27 décembre 2023
- MISSION D'ETUDE POUR L'ELABORATION DU DAACL DU SCOT
- Date limite pour réponse27 décembre 2027
- Émis le 02 mai 2023
- SYSTEME DE SECURITE INCENDIE (SSI)
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 01 mars 2024
- TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE A LA MEDIATHEQUE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse01 mai 2024
- Émis le 01 mars 2024
- TRAVAUX REMPLACEMENT SSI MEDIATHEQUE DE RA
- Date limite pour réponse01 mai 2024
- Émis le 24 septembre 2024
- ACQUISITIONS GEOPHYSIQUES MULTIMETHODES POUR L'EXPLORATION EN GEOTHERMIE PROFONDE
- Date limite pour réponse24 septembre 2025
- Émis le 24 septembre 2024
- CAMPAGNE DE MESURES GRAVIMETRIQUES
- Date limite pour réponse24 septembre 2025
- Émis le 24 septembre 2024
- CAMPAGNE DE RELEVE DE SISMIQUE PASSIVE 3 COMPOSANTES
- Date limite pour réponse24 septembre 2025
- Émis le 24 septembre 2024
- CAMPAGNE DE MESURES MAGNETOTELLURIQUES
- Date limite pour réponse24 septembre 2025
- Émis le 19 juillet 2023
- MAÎTRISE D'OEUVRE - RÉFECTION DE LA PISTE AÉROPORT
- Date limite pour réponse19 juin 2024
- Émis le 11 juillet 2024
- MACONNERIE
- Date limite pour réponse11 février 2025
- Émis le 12 décembre 2024
- MACONNERIE - DEMOLITION
- Date limite pour réponse12 octobre 2025
- Émis le 21 novembre 2024
- RENOVATION DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR DE LA SALLE OMNISPORT DE POUILLY-LES-NONAINS
- Date limite pour réponse21 décembre 2024
- Émis le 18 mars 2024
- CONTROLE INSTALLATIONS ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- Date limite pour réponse18 avril 2024
- Émis le 11 juillet 2024
- CHARPENTE
- Date limite pour réponse11 février 2025
- Émis le 07 décembre 2020
- FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES A L'USAGE DES MÉDIATHÈQUES DE ROANNAIS AGGLOMÉRATION
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 27 juin 2025
- REALISATION ATELIERS DE PREVENTION MEMOIRE POUR SENIORS
- Date limite pour réponse27 juin 2026
- Émis le 12 juillet 2023
- PRESTATION D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES BATIMENTS
- Date limite pour réponse12 juillet 2027
- Émis le 12 juin 2020
- PRESTATION D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE (CVC & ECS) DES BATIMENTS SPORTIFS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse12 juin 2024
- Émis le 11 juillet 2024
- MENUISERIE SERRURERIE
- Date limite pour réponse11 février 2025
- Émis le 12 décembre 2024
- TRAVAUX DE REHABILITATION D'UNE MAISON EN PIERRE POUR LA CREATION DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE NOTRE DAME DE BOISSET
- Date limite pour réponse12 octobre 2025
- Émis le 17 novembre 2021
- Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur l'opération de travaux d'amélioration de l'accessibilité des sites des Bords de Loire pour les personnes en situation de handicap
- Date limite pour réponse17 mai 2023
- Émis le 08 août 2021
- MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE PORTANT SUR L'OPERATION DE TRAVAUX DE DEVIATION DE LA VOIE COMMUNALE N°8 (ROUTE DE COMBRAY) SUR LA COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-ROANNE EN VUE DE L'EXTENSION DE LA PLATEFORME AEROPORTUAIRE DE ROANNE
- Date limite pour réponse08 décembre 2023
- Émis le 30 mai 2022
- MOE POUR LE REAMENAGEMENT DU DEPOT DE LA STAR
- Date limite pour réponse30 décembre 2024
- Émis le 27 mars 2025
- FORMATIONS CACES ENGINS DE CHANTIER
- Date limite pour réponse27 mars 2026
- Émis le 13 novembre 2024
- Mission de Maîtrise d'oeuvre relative à la mise aux normes des crèches
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 13 novembre 2024
- MAITRISE OEUVRE MISE AUX NORMES DES CRECHES
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 07 novembre 2023
- AMO DEVELOPPEMENT GEOTHERMIE
- Date limite pour réponse07 novembre 2029
- Émis le 05 février 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON BIO-SEAUX COLLECTE BIO-DECHETS
- Date limite pour réponse05 février 2028
- Émis le 27 avril 2023
- PRESTATION CURAGE RES ET OUVRAGES
- Date limite pour réponse27 mai 2023
- Émis le 12 mai 2023
- PRESTATION CURAGE RES ET OUVRAGES
- Date limite pour réponse12 juin 2023
- Émis le 27 mars 2023
- ACQUISITION DE PRODUITS D’HYGIENE ET D’ENTRETIEN
- Date limite pour réponse27 mars 2027
- Émis le 17 juin 2024
- MARQUAGE ROUTIER BD OUEST ET ROCADE OUEST
- Date limite pour réponse17 août 2024
- Émis le 25 septembre 2023
- HABILLAGE EXTERIEUR DES BUS DU RESEAU DE TRANSPORT STAR
- Date limite pour réponse25 septembre 2027
- Émis le 20 octobre 2023
- LOCATION, ENTRETIEN, LAVAGE DES EPI SERVICE DM (RELANCE)
- Date limite pour réponse20 octobre 2027
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
ROANNAIS AGGLOMERATION - 42300
Siège social
- SIRET2000357310001320003573100013
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
TRANSPORTS PUBLICS - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310019520003573100195
- ActivitéTransports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 25 mars 2013 (12 ans)
ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310017920003573100179
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
OM TRI SELECTIF PAYS DE LA PACAUDIERE - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310004720003573100047
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
ZA LES ROYAUX OUEST ROANNAIS - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310005420003573100054
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
ZA DE LA GRANGE VIGNAT OUEST ROANNAIS - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310006220003573100062
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
ZONES ACTIVITES COTE ROANNAISE - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310008820003573100088
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
ORDURES MENAGERES PAYS DE PERREUX - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310010420003573100104
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
EQUIPEMENTS DE TOURISME ET DE LOISIRS - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310013820003573100138
- ActivitéAdministration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Depuis le 01 janvier 2013 (12 ans)
ASSAINISSEMENT - 42300
Établissement secondaire
- SIRET2000357310016120003573100161
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse63 RUE JEAN JAURES, 42300 ROANNE France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de ROANNAIS AGGLOMERATION
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
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Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de ROANNAIS AGGLOMERATION
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Annonces (Bodacc & Jal)
6 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DE PUBLICITÉ COLLECTIVE Articles L. 311-3 et R. 311-2 du code de lexpropriation pour cause dutilité publique Propriété concernee : volume sous porche situé sur la parcelle AB 275 VU la procédure dexpropriation pour lacquisition de terrains entreprise par la ville de Roanne pour laménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne ; VU larrêté du Préfet de la Loire n° 2023-073 en date du 23 février 2023 prescrivant louverture de lenquête publique préalable à la déclaration du…
Annonce JAL - Voirie
AVIS AU PUBLIC Enquête publique portant déclassement par anticipation dune partie des cheminements mode doux situés dans lemprise de la Zone dAménagement Concerte (ZAC) de Bonvert sur la Commune de Mably Par arrêté en date du 19/10/2022, Monsieur Yves NICOLIN, Président de Roannais Agglomération a ordonné louverture dune enquête publique portant déclassement par anticipation dune partie des cheminements mode doux situés dans lemprise de la zone daménagement concerté de Bonvert sur la commune d…
Annonce JAL - Voirie
AVIS AU PUBLIC Enquête publique portant declassement par anticipation dune partie des cheminements mode doux situes dans lemprise de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) de Bonvert sur la Commune de Mably Par arrêté en date du 19/10/2022, Monsieur Yves NICOLIN, Président de Roannais Agglomération a ordonné louverture dune enquête publique portant déclassement par anticipation dune partie des cheminements mode doux situés dans lemprise de la zone daménagement concerté de Bonvert sur la commune de…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ville de Roanne (42) Par déliberation en date du 12 novembre 2020, le Conseil Municipal de la Commune de Roanne a approuvé la modification simplifiée nº3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur ladaptation et la correction de certains articles du règlement, Ainsi que sur la création dun emplacement réservé Rue Benoit Raclet au profit de Roannais Agglomération dans le cadre dun projet dextension des entrepôts de la STAR. Une copie de cette délibération est affichée en mairie. Le dossier du PL…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LPR-229862400 APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE 3 PLU Ville de Roanne (42) Par délibération en date du 12 novembre 2020, le Conseil Municipal de la Commune de Roanne a approuvé la modification simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur ladaptation et la correction de certains articles du règlement, Ainsi que sur la création dun emplacement réservé Rue Benoit Raclet au profit de Roannais Agglomération dans le cadre dun projet dextension des entrepôts de la STAR. Un…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ROANNAIS AGGLOMÉRATION ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE NOTRE-DAME-DE-BOISSET PARC AGRO-CULINAIRE ROANNAIS Par arrêté AP nº 2021-003, le president de Roannais Agglomération a engagé une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Notre-Damede Boisset (secteur de Bas-de-Rhins) dans le cadre projet Parc agroculinaire roannais, Projet déclaré dintérê…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise ROANNAIS AGGLOMERATION
CHOUET'FESTIVAL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 30 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 16253541