-
Dernière modification le25/12/2020 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Effectif Année 0Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
Fermée definitivement
Cessation/Pause
- SIREN
- 778 338 889 778338889
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 778 338 889 00034 77833888900034
- NUMÉRO DE TVA
- FR87778338889 FR87778338889
- DATE DE CREATION
- 15 décembre 1989
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A 4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial
- ADRESSE
- 25 RUE DENIS PAPIN, 25300 PONTARLIER 25 RUE DENIS PAPIN, 25300 PONTARLIER
- DIRIGEANTS
- Pascal GUIGON
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- NEXOS NEXOS
- Statut RCS
- Radiée le 22 décembre 2020
- Statut INSEE
- Fermée le 31 décembre 2017
- Statut RNE
- Radiée le 22 décembre 2020
-
22 décembre 2020
- Dissolution à compter du 01/09/2017 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 26/06/2017, liquidateur : GUIGON Pascal, Henri, Pierre, siège de la liquidation : 8 Rue Louis Garnier 25000 Besançon, parution de la publicité légale : L'Est Républicain en date du 23/01/2019
-
13 juillet 2020
- Clôture des opérations de liquidation amiable avec effet à compter du 31/12/2017
-
12 juin 2020
- Cessation totale d'activité à compter du 01/09/2017 sans disparition de la personne morale
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Numéro RCS
- Besancon B 778338889 Besancon B 778338889
- Tribunal de commerce
- Greffe de Besancon Tribunal de commerce - Greffe de Besancon
Secteur d'activité de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
- Domaine d'activité
- Transports terrestres et transport par conduites Transports terrestres et transport par conduites
- Activité (Code NAF ou APE)
- Transports routiers réguliers de voyageurs (4939A) Transports routiers réguliers de voyageurs (4939A)
- Activité principale déclarée
- Transports publics de voyageurs. Transports publics de voyageurs.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Transports routiers (16) Transports routiers (16)
- Téléphone
- Mail de contact
27 sociétés exercent la même activité que REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS dans le 25.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Transports routiers réguliers de voyageurs" dans le Doubs (25)
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Établissements
-
Fermés
-
Du 07 septembre 1981 au 31 décembre 2017
NEXOS - 25300
Ancien établissement
- SIRET 77833888900034 77833888900034
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse 25 RUE DENIS PAPIN, 25300 PONTARLIER
-
Du 30 juillet 1990 au 31 décembre 2017
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS - 25500
Ancien établissement
- SIRET 77833888900059 77833888900059
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse 18 RUE DU BIEF, 25500 MORTEAU
-
Du 26 septembre 1991 au 31 décembre 2017
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS - 25520
Ancien établissement
- SIRET 77833888900083 77833888900083
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse AU VILLAGE, 25520 ARC-SOUS-CICON
-
Du 01 octobre 2005 au 31 décembre 2017
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS - 25220
Ancien établissement
- SIRET 77833888900109 77833888900109
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse 1 RUE PIERRE VERNIER ZONE ESPLANADE NORD, 25220 THISE
-
Du 10 janvier 2012 au 31 décembre 2017
NEXOS - 25110
Ancien établissement
- SIRET 77833888900117 77833888900117
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse 33 RUE DU TENNIS, 25110 BAUME-LES-DAMES
-
Du 18 juillet 1994 au 01 octobre 2005
VOYAGES GENTIANE - 25220
Ancien établissement
- SIRET 77833888900067 77833888900067
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
- Adresse RUE DU GAY ZONE INDUSTRIELLE, 25220 CHALEZEULE
-
Du 01 janvier 1979 au 17 août 2004
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS - 25270
Ancien établissement
- SIRET 77833888900091 77833888900091
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
- Adresse 25270 LEVIER
-
Du 01 janvier 1990 au 30 juin 2000
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS - 25640
Ancien établissement
- SIRET 77833888900075 77833888900075
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
- Adresse AU VILLAGE, 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
-
Du 01 janvier 1983 au 18 juillet 1994
REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS - 25000
Ancien établissement
- SIRET 77833888900042 77833888900042
- Activité Transports urbains de voyageurs - 602A
- Adresse 3 FG RIVOTTE, 25000 BESANCON
-
Dirigeants de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
-
Actuel
-
Pascal GUIGON
Né en 1957 (68 ans)
Liquidateur Depuis le 25 décembre 2020 (4 ans)
-
-
Anciens
-
Alain LORIGUET
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Marie CHASSERY
Née en 1949 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Observation de conformité Jean-Luc GUYON
Né en 1955 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Elian FRISON
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 31 décembre 2017
-
Observation de conformité Michèle LETOUBLON
Née en 1953 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Observation de conformité Christine COREN-GASPERONI
Née en 1956 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Observation de conformité Michaël HOUSER
Né en 1977 (48 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Alain LORIGUET
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Thierry MARION
Né en 1965 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 27 mai 2016 au 31 décembre 2017
-
Observation de conformité Alain MARGUET
Né en 1948 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 31 décembre 2017
-
Observation de conformité Vincent FUSTER
Né en 1942 (82 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 12 août 2008 au 27 mai 2016
-
Observation de conformité Gilles ROBERT
Né en 1957 (67 ans)
Ancien Vice-président Du 30 juillet 2011 au 27 mai 2016
-
Observation de conformité Gilles ROBERT
Né en 1957 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 30 juillet 2011 au 27 mai 2016
-
Observation de conformité Pierre HELIAS
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 27 mai 2016
-
Albert ROGNON
Né en 1940 (85 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 27 mai 2016
-
Gerard GALLIOT
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 30 juillet 2011 au 27 mai 2016
-
Claude ROUX
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 27 mai 2016
-
Patrick MICHEL AMADRY
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 27 mai 2016
-
Jocelyn RIGOULOT
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Directeur général Du 19 janvier 2005 au 30 juillet 2011
-
Christian BOUDAY
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Vice-président Du 11 avril 2006 au 30 juillet 2011
-
Eric ALAUZET
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 12 août 2008 au 30 juillet 2011
-
Observation de conformité Jacques GROSPERRIN
Né en 1955 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 26 août 2008
-
Michel BOURGEOIS
Né en 1940 (85 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 11 avril 2006 au 12 août 2008
-
Yannick DESSENT
Né en 1953 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 12 août 2008
-
Véronique BOUTIN
Née en 1972 (53 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 12 août 2008
-
Jacques HELIAS
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 12 août 2008
-
Jacques BREUIL
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 12 août 2008
-
Noel GAUTHIER
Né en 1951 (73 ans)
Ancien Administrateur Du 11 avril 2006 au 12 août 2008
-
Eric FLEURY
Né en 1963 (62 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 12 août 2008
-
Observation de conformité Michel MOREL
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Claude DUSSOUILLEZ
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Vice-président Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Claude VERMOT
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Remy NAPPEY
Né en 1956 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Michel BOURGEOIS
Né en 1940 (85 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Jean-Marie POBELLE
Né en 1942 (83 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Patrick RONOT
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Observation de conformité Vincent FUSTER
Né en 1942 (82 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Jean-Francois LONGEOT
Né en 1956 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 11 avril 2006
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
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Finances de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
Solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
10 derniers documents officiels
-
Décision(s)
Nomination de liquidateur - Dissolution
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Adoption d'un nom commercial : NEXOS - Modifications relatives au conseil d'administration
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé
Changement de président directeur général - nomination des représentants au sein des commissions ou organismes extérieurs
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé
Changement de président directeur général - nomination des représentants au sein des commissions ou organismes extérieurs
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration
-
Divers - Procès-verbal du conseil d'administration
REUNION DU 23 MARS 2001 Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration - REUNION DU 5 JUIN 2001 Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration - ARRETE DU 18 AVRIL 2002 Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
-
Divers
Modifications relatives au conseil d'administration - ATTESTATION EN DATE DU 12 MAI 2003
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
Changement de président-directeur général - TRANSFERT DU PRINCIPAL ETS A CHALEZEULE ZI RUE DU GAY Changement de président-directeur général
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Annonces (BODACC & JAL)
5 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
Président du conseil d'administration, Administrateur : LORIGUET Alain ; Liquidateur : GUIGON Pascal, Henri, Pierre ; Administrateur : LETOUBLON Michèle ; Administrateur : CHASSERY Marie thérèse ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : GUYON Jean-Luc ; Administrateur : HOUSER Michaël ; Administrateur : MARION Thierry ; Administrateur : FRISON Elian ; Administrateur : MARGUET Alain ; Directeur : RIGOULOT Jocelyn
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : LORIGUET Alain Directeur : RIGOULOT Jocelyn Administrateur : FRISON Elian Administrateur : MARGUET Alain Administrateur : LETOUBLON Michèle né(e) BONNET Administrateur : CHASSERY Marie né(e) MARCHAND-MILLET Administrateur : COREN-GASPERONI Christine né(e) GASPERONI Administrateur : GUYON Jean-Luc Administrateur : HOUSER Michaël Administrateur : MARION Thierry
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : FUSTER Vincent Vice président administrateur : ROBERT Gilles, Arsene, Émile Directeur : RIGOULOT Jocelyn Administrateur : GALLIOT Gerard, André, Henri Administrateur : ROUX Claude Administrateur : MICHEL AMADRY Patrick Administrateur : FRISON Elian Administrateur : HELIAS Pierre Administrateur : ROGNON Albert Administrateur : MARGUET Alain
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : FUSTER VincentVice-Président : BOUDAY Christian. Directeur : RIGOULOT Jocelyn. Administrateur : ROUX Claude. Administrateur : MICHEL AMADRY Patrick. Administrateur : FRISON Elian. Administrateur : HELIAS Pierre. Administrateur : ROGNON Albert. Administrateur : MARGUET Alain. Administrateur : ALAUZET Eric.
Juridique
2 procédures collectives terminées
-
Clôturées
-
Du 22 décembre 2020 au 22 décembre 2020
Dissolution
-
-
Liquidateur
Pascal, Henri, Pierre GUIGON
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS
26 événements depuis 2005
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jeudi 25 décembre 2020
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Pascal GUIGON accède au poste de liquidateur.
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jeudi 27 mai 2016
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Gilles ROBERT se retire de son rôle de vice-président.
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Pierre HELIAS, Gerard GALLIOT, Patrick MICHEL AMADRY, Claude ROUX, Albert ROGNON, Gilles ROBERT, cèdent leurs place d'administrateur à Thierry MARION, Marie CHASSERY, Jean-Luc GUYON, Michaël HOUSER, Christine COREN-GASPERONI, Alain LORIGUET et Michèle LETOUBLON.
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Alain LORIGUET devient le nouveau président du conseil d'administration.
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Michèle LETOUBLON, Marie CHASSERY, Jean-Luc GUYON, Michaël HOUSER, Christine COREN-GASPERONI, Alain LORIGUET et Thierry MARION succèdent à Gerard GALLIOT, Patrick MICHEL AMADRY, Claude ROUX, Albert ROGNON, Gilles ROBERT et Pierre HELIAS en tant qu'administrateur.
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Vincent FUSTER laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Alain LORIGUET.
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vendredi 30 juillet 2011
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Gilles ROBERT devient le nouveau vice-président.
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Gilles ROBERT et Gerard GALLIOT succèdent à Eric ALAUZET, en tant qu'administrateur.
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Christian BOUDAY laisse sa fonction de vice-président à Gilles ROBERT.
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Gilles ROBERT prend le relais de Eric ALAUZET en tant qu'administrateur.
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Jocelyn RIGOULOT se retire de son rôle de directeur général.
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lundi 26 août 2008
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Jacques GROSPERRIN renonce à son rôle d'administrateur.
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lundi 12 août 2008
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Vincent FUSTER devient le nouveau président du conseil d'administration.
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Eric ALAUZET, succèdent à Yannick DESSENT, Jacques BREUIL, Eric FLEURY, Noel GAUTHIER, Jacques HELIAS et Veronique BOUTIN en tant qu'administrateur.
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Michel BOURGEOIS laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Vincent FUSTER.
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Eric ALAUZET prend le relais de Jacques HELIAS en tant qu'administrateur.
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lundi 11 avril 2006
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Michel BOURGEOIS remplace Michel MOREL en tant que président du conseil d'administration.
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Patrick RONOT, Michel BOURGEOIS, Claude VERMOT, Jean-Marie POBELLE, Jean-Francois LONGEOT, Remy NAPPEY et Vincent FUSTER cèdent leurs place d'administrateur à Albert ROGNON, Noel GAUTHIER, Alain MARGUET, Yannick DESSENT, Jacques GROSPERRIN, Jacques HELIAS et Pierre HELIAS.
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Christian BOUDAY devient le nouveau vice-président.
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Christian BOUDAY remplace Claude DUSSOUILLEZ en tant que vice-président.
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Patrick RONOT, Michel BOURGEOIS, Claude VERMOT, Jean-Marie POBELLE, Jean-Francois LONGEOT, Remy NAPPEY et Vincent FUSTER cèdent leurs place d'administrateur à Albert ROGNON, Noel GAUTHIER, Alain MARGUET, Yannick DESSENT, Jacques GROSPERRIN, Jacques HELIAS et Pierre HELIAS.
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Michel BOURGEOIS devient le nouveau président du conseil d'administration.
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mardi 19 janvier 2005
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Jocelyn RIGOULOT assume maintenant la fonction de directeur général.
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Claude DUSSOUILLEZ est promue vice-président.
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Michel MOREL assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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Claude VERMOT, Vincent FUSTER, Jacques BREUIL, Jean-Francois LONGEOT, Veronique BOUTIN, Jean-Marie POBELLE, Michel BOURGEOIS, Claude ROUX, Remy NAPPEY, Eric FLEURY, Patrick MICHEL AMADRY, Patrick RONOT et Elian FRISON assument maintenant la fonction d'administrateur.
-
26 événements ont marqué le parcours de REGIE DEP DES TRANSPORTS DU DOUBS depuis 2005