POLYCLINIQUE CLAIRVAL

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

STATUTS MIS A JOUR

Rapport

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES MODALITES DE CALCUL POUR LA FUSION DES SOCIETES SA DU CHAMPSAUR ET SA POLYCLINIQUE CLAIRVAL

Acte sous seing privé

ENTRE LA SA POLYCLINIQUE CLAIRVAL ET LA SA CHAMPSAUR

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR (DECES)

Ordonnance

Nomination de commissaire à la fusion

Ordonnance

REQUETE EN DATE DU 11/06/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/12/1997

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Acte modificatif

ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00011DU 22/09/96

Acte modificatif

PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 02.11.95 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Acte modificatif

ACTE S.S.P. EN DATE DU 17/07/1995 - REGULARISATION DES DECISIONS PRISES AUX ASSEMBLEES GENERALES DU 19 JUIN 1995 ET 30 JUIN 1995

Acte modificatif

P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995 - NOMINATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, REVOCATIONS DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE - PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30 JUIN 1995 NOMINATION DU NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION D UN NOUVEAU VICE PRESIDENT NOMINATION D UN NOUVEAU MEMBRE DU DIRECTOIRE

Acte modificatif

P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/03/1995 - STATUTS MIS A JOUR - TRANSFORMATION EN DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, D'ADMINISTRATION,úDE DIRECTION, DE SURVEILLANCE ET DE CONTROLE

Acte modificatif

P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/1993 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATIONS DE DEUXIEME COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Acte modificatif

P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/11/1994 - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS - STATUTS MIS A JOUR