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176 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D APT dans le Vaucluse (84).
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MAIRIE - 84400
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SERVICE ANIMATION JEUNESSE - 84400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2024 (2 ans)
TRANSPORTS - 84400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2021 (5 ans)
CENTRE AERE - 84400
Établissement secondaire depuis le 17 septembre 1992 (33 ans)
PISCINE - 84400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1990 (36 ans)
CAMPING MUNICIPAL - 84400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1986 (40 ans)
SCE ASSAINISSEMENT APT - 84400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1984 (42 ans)
ECOL MATE LES ROMARINS - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOL MATE LA RUCHE - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOL MATE LA COLLINE - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE SAINT EXUPERY - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN GIONO - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI BOSCO - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOL MATE LES CORDELIERS - 84400
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
CRECHE FAMILIALE D APT - 84400
Établissement secondaire depuis le 31 mars 1972 (54 ans)
CRECHE MUNICIPALE LE NID - 84400
Établissement secondaire depuis le 05 mars 1951 (75 ans)
OPERATIONS ECONOMIQUES - 84400
Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 01 janvier 2016
SCE DES EAUX APT - 84400
Ancien établissement du 01 janvier 1984 au 25 décembre 2012
ZAC - 84400
Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 25 décembre 2012
REGIE AUTONOME OFFICE DU TOURISME - 84400
Ancien établissement du 22 décembre 2000 au 25 décembre 2012
ECOL PRIM JEAN MOULIN - 84400
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 18 mai 2006
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340959 ABROGATION DE LARRÊTÉ PRÉFECTORAL DÉCLARANT LINTÉRÊT GÉNÉRAL DUN CENTRE ÉDUCATIF FERMÉ SUR LA COMMUNE DAPT ET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté préfectoral du 28 août 2024, Monsieur le prefet de Vaucluse a abrogé larrêté préfectoral en date du 27 mars 2023 approuvant la déclaration de projet relative à la réalisation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt et emportant la mise en compatibilité du plan local durbanisme dApt. Cet arrêté dabrogation a …
340959 ABROGATION DE LARRÊTÉ PRÉFECTORAL DÉCLARANT LINTÉRÊT GÉNÉRAL DUN CENTRE ÉDUCATIF FERMÉ SUR LA COMMUNE DAPT ET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté préfectoral du 28 août 2024, Monsieur le prefet de Vaucluse a abrogé larrêté préfectoral en date du 27 mars 2023 approuvant la déclaration de projet relative à la réalisation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt et emportant la mise en compatibilité du plan local durbanisme dApt. Cet arrêté dabrogation a …
APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération en date du 16 juillet 2024, le Conseil Municipal a approuvé la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dApt. Le PLU modifié sera exécutoire dès quil sera publié et transmis à lautorité administrative compétente de lEtat. Cette délibération est affichée pendant un mois à lhôtel de ville et le dossier modifié de PLU est tenu à la disposition du public aux Services Techniques, Service Urbanisme, sis…
331026 AVIS AU PUBLIC COMMUNE DAPT ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LA MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté municipal n°14124du 18/04/2024, le Maire dApt a ordonné louverture et lorganisation de lenquête publique ayant pour objet le projet de modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme Les objectifs de la modification du PLU ont eté fixés par délibération n° 3012 du 23/05/2023 et réitérés par délibération n° 3091 du 06/02/2024 afin de permettre la construction dun hôtel restaurant sur…
AVIS AU PUBLIC COMMUNE DAPT ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LA MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête municipal n°14124 du 18/04/2024, le Maire dApt a ordonné louverture et lorganisation de lenquête publique ayant pour objet le projet de modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme Les objectifs de la modification du PLU ont été fixés par délibération n° 3012 du 23/05/2023 et réitérés par délibération n° 3091 du 06/02/2024 afin de permettre la construction dun hôtel restaurant sur les p…
298473 DÉCLARATION DE LINTÉRÊT GÉNÉRAL DUN CENTRE ÉDUCATIF FERME SUR LA COMMUNE DAPT EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté préfectoral du 27 mars 2023, Madame la prefète de Vaucluse a approuvé la déclaration de projet relative à la réalisation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt et emportant mise en compatibilité de son plan local durbanisme (PLU). Cet arrêté est affiché pendant un mois en mairie, à compter du 14 AVRIL 2023. La déclaration de projet emport…
298473 DÉCLARATION DE LINTÉRÊT GÉNÉRAL DUN CENTRE ÉDUCATIF FERME SUR LA COMMUNE DAPT EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté préfectoral du 27 mars 2023, Madame la prefète de Vaucluse a approuvé la déclaration de projet relative à la réalisation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt et emportant mise en compatibilité de son plan local durbanisme (PLU). Cet arrêté est affiché pendant un mois en mairie, à compter du 14 AVRIL 2023. La déclaration de projet emport…
298473 DÉCLARATION DE LINTÉRÊT GÉNÉRAL DUN CENTRE ÉDUCATIF FERME SUR LA COMMUNE DAPT EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté préfectoral du 27 mars 2023, Madame la prefète de Vaucluse a approuvé la déclaration de projet relative à la réalisation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt et emportant mise en compatibilité de son plan local durbanisme (PLU). Cet arrêté est affiché pendant un mois en mairie, à compter du 14 AVRIL 2023. La déclaration de projet emport…
5630 Commune dAPT AVIS AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par délibération en date du 29 septembre 2020, le conseil municipal de la Ville dApt a decidé dinstituer un droit de préemption urbain (DPU) sur lensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme (PLU) opposable aux tiers, Et un droit de préemption renforcé, sur les sous-secteurs du territoire communal inscrits en zones UAa, UB et UCa. Cette délibération sera affichée en Mairie pendant deux mois à …
COMMUNE DAPT Avis instauration du Droit de Préemption Urbain Par delibération en date du 29 septembre 2020, le conseil municipal de la Ville dApt a décidé dinstituer un droit de préemption urbain (DPU) sur lensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme (PLU) opposable aux tiers, Et un droit de préemption renforcé, sur les sous-secteurs du territoire communal inscrits en zones UAa, UB et UCa. Cette délibération sera affichée en Mairie pendant deux mois à compter du…
N° dannonce: LDL-218007600 INSTAURATION DPU Avis instauration du Droit de Préemption Urbain Par délibération en date du 29 septembre 2020, le conseil municipal de la Ville dApt a decidé dinstituer un droit de préemption urbain (DPU) sur lensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme (PLU) opposable aux tiers, Et un droit de préemption renforcé, sur les sous-secteurs du territoire communal inscrits en zones UAa, UB et UCa. Cette délibération sera affichée en Mairi…
16617 COMMUNE DAPT AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE, LES BAUX COMMERCIAUX ET LES TERRAINS PORTANT OU DESTINÉS À PORTER DES COMMERCES DUNE SURFACE DE VENTE COMPRISE ENTRE 300 ET 1 000 MÈTRES CARRÉS, AVEC DÉLIMITATION DU PÉRIMÈTRE. Le conseil municipal a décidé lors de sa seance du 8.12.2020 : de délimiter un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité en zones « UAa », « UB » et « UCa de lesplanade de la gare » du PLU.…
16617 COMMUNE DAPT AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE, LES BAUX COMMERCIAUX ET LES TERRAINS PORTANT OU DESTINÉS À PORTER DES COMMERCES DUNE SURFACE DE VENTE COMPRISE ENTRE 300 ET 1 000 MÈTRES CARRÉS, AVEC DÉLIMITATION DU PÉRIMÈTRE. Le conseil municipal a décidé lors de sa seance du 8.12.2020 : de délimiter un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité en zones « UAa », « UB » et « UCa de lesplanade de la gare » du PLU.…
COMMUNE DAPT Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux et les terrains portant ou destines à porter des commerces dune surface de vente comprise entre 300 et 1 000 m2, avec délimitation du périmètre Le conseil municipal a décidé lors de sa séance du 8.12.2020 : de délimiter un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité en zones « UAa », « UB » et « UCa de lesplanade de la gare » du PLU. dinstituer le droit de…
229417 AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC DÉCLARATION DE PROJET AVEC MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DAPT PROJET DE CENTRE ÉDUCATIF FERMÉ SUR LA COMMUNE DAPT CONCERTATION AVEC LA POPULATION ORGANISÉE PAR LE PRÉFET DE VAUCLUSE Monsieur le préfet de Vaucluse organise une concertation avec la population sur le projet de mise en compatibilité du PLU dApt pour la creation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt. Afin de permettre aux populations concernées de prendre connaissance de ce projet, den fac…
229417 AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC DÉCLARATION DE PROJET AVEC MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DAPT PROJET DE CENTRE ÉDUCATIF FERMÉ SUR LA COMMUNE DAPT CONCERTATION AVEC LA POPULATION ORGANISÉE PAR LE PRÉFET DE VAUCLUSE Monsieur le préfet de Vaucluse organise une concertation avec la population sur le projet de mise en compatibilité du PLU dApt pour la creation dun centre éducatif fermé sur la commune dApt. Afin de permettre aux populations concernées de prendre connaissance de ce projet, den fac…
955442 AVIS PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE LA COMMUNE DAPT Par délibération n° 2452 du 24 septembre 2019, le conseil municipal de la Commune dApt a decidé de prescrire la révision du Règlement Local de Publicité aux fins de le de mettre en conformité avec la nouvelle règlementation de la publicité extérieure et avec la charte du Parc Naturel Régional du Luberon. La révision du Règlement Local de Publicité a pour objectif de : 1 Prendre en compte la Loi du 12 juil…
955442 AVIS PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE LA COMMUNE DAPT Par délibération n° 2452 du 24 septembre 2019, le conseil municipal de la Commune dApt a decidé de prescrire la révision du Règlement Local de Publicité aux fins de le de mettre en conformité avec la nouvelle règlementation de la publicité extérieure et avec la charte du Parc Naturel Régional du Luberon. La révision du Règlement Local de Publicité a pour objectif de : 1 Prendre en compte la Loi du 12 juil…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 5 années, 3 mois et 20 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 5 années, 3 mois et 20 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 2 années, 7 mois et 30 jours
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