PATELLE

Active
SIREN
448 963 470
SIRET DU SIEGE SOCIAL
448 963 470 00027
NUMÉRO DE TVA
FR26448963470
DATE DE CREATION
04 juin 2003
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Supports juridiques de programmes - 4110D
FORME JURIDIQUE
Société civile
DIRIGEANTS
Dominique PERIER  + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/12/2025
Insee Shal

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/12/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    PME
  • Effectif
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Bilan Carbone
    Non déposé
  • Score de souveraineté
    Non déposé

Informations Légales

Secteur d'activité de PATELLE

Domaine d'activité
Construction de bâtiments
Activité (Code NAF ou APE)
Supports juridiques de programmes (4110D)
Type d'activité
LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Convention collective déduite
Promotion construction (1512)
Mail de contact

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Rapport complet officiel

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Établissements

  • Ouvert
    • Depuis le 15 février 2024 (1 an)

      PATELLE - 27310

      Siège social

      • SIRET 44896347000027
      • Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
      • Adresse 530 RUE DU DOCTEUR DUVRAC CENTRE COMMERCIAL DU ROUMOIS, 27310 BOURG-ACHARD
  • Fermé
    • Du 04 juin 2003 au 15 février 2024

      PATELLE - 27310

      Ancien établissement

      • SIRET 44896347000019
      • Activité Location de logements - 6820A
      • Adresse LE MOULIN DE QUICANGROGNE, 27310 BOURG-ACHARD

Dirigeants de PATELLE

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de PATELLE

Solvabilité

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  • Société Xxxxxx XXXX
  • SIREN 000 000 000
  • Score 00x
  • Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

    5,90€

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents de PATELLE

8 derniers documents officiels

  • Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

    Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal

  • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mr Dominique PERIER - cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mme Martine PERIER - cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mlle Ombeline PERIER - cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mr Pierric PERIER

  • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mr Dominique PERIER - cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mme Martine PERIER - cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mlle Ombeline PERIER - cession de parts sociales par la SA Risle Seine à Mr Pierric PERIER

8 Documents officiels
  • Cité 1 fois en 2024

    PERTUIS

    • SIREN 433822269

    Dirigeants : Dominique PERIER , Martine PERIER , Ombeline PERIER , Arnaud CHALOTS

    • Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

      Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

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Annonces (BODACC & JAL)

2 annonce BODACC & JAL

  • Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Nouveau siège.

    CHALOTS Martine nom d'usage : PERIER n'est plus gérant. CHALOTS Martine nom d'usage : PERIER devient gérant

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification de l'adresse du Siège social

    Avis de transformation, modification de lobjet social, Transfert du siege social PATELLE SCI au capital social de 1600 euros Siège social : Le Moulin de Quicangrogne, 27310 BOURG ACHARD 448963470 RCS Bernay Aux termes de lAGE du 15/02/2024, il a été décidé, à compter du jour de ladite assemblée : de transformer la SCI en SCCV. Cette transformation nentraîne pas la création dun être moral nouveau. M. Dominique PERIER et Mme Martine PERIER, demeurant ensemble 87 Quai de Seine, 27310 CAUMONT, ont …

Nos services pour les Société civile

Historique de PATELLE

4 événements depuis 2005

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours de PATELLE depuis 2005

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