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13 janvier 2022
10 juin 2017
02 mai 2017
27 février 2017
21 juillet 2016
NC
ORVAL - 71700
Ancien établissement du 02 octobre 1989 au 11 octobre 2024
O R V A L - 71000
Ancien établissement du 30 juin 2011 au 11 octobre 2024
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 20 juin 2015 (11 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 20 juin 2015 (11 ans)
Né en 1973 (52 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 23 juillet 2016 (9 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 20 juin 2015 (11 ans)
Ancien Président Du 26 septembre 2014 au 11 octobre 2024
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 20 juin 2015 au 23 juillet 2016
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Président Du 23 juillet 2014 au 26 septembre 2014
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 03 mai 2005 au 23 juillet 2014
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Directeur général Du 19 janvier 2005 au 23 juillet 2014
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 25 septembre 2010 au 23 juillet 2014
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Administrateur Du 03 mai 2005 au 23 juillet 2014
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 23 juillet 2014
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Président Du 19 janvier 2005 au 03 mai 2005
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Administrateur Du 12 avril 2005 au 03 mai 2005
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 12 avril 2005
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Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
Modification des commissaires aux comptes
Modification des commissaires aux comptes
Transfert siège social et établissement principal
Transfert siège social et établissement principal
Modification des commissaires aux comptes
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la date de cloture de l'exercice social
Modification de la date de cloture de l'exercice social
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TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON AUDIENCE DU 11/10/2024 Jugements de clôtures pour insuffisance dactifSAS ORVAL (339 617 425 RCS Mâcon)
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône, et mettant fin à la mission des administrateurs Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Maurice Picard 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse et Selarl Aj Up Représentée par Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne.
Jugement arrêtant le plan de cession.
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 février 2017, désignant administrateurs Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Maurice Picard 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et Selarl Aj Up Représentée par Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à ladresse https://www.creditors-services.com.
MAUREL Frédéric nom d'usage : MAUREL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL devient commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée CABINET FOGEX (FIDUCIAIRE D'ORGANISATION DE GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE) n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée GELAS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. JACQUET Michel nom d'usage : JACQUET n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDIT FISCALITE ET CONSEILS devient commissaire aux comptes suppléant.
CLAVELET Eric Yves nom d'usage : CLAVELET n'est plus président. Sté par actions simplifiée ORVEMA devient président.
CLAVELET Eric Yves nom d'usage : CLAVELET n'est plus président du conseil d'administration. CLAVELET Eric Yves nom d'usage : CLAVELET devient président. CLAVELET Eric Yves nom d'usage : CLAVELET n'est plus directeur général. CATY Patrick Louis Francois nom d'usage : CATY n'est plus directeur général délégué. CATY Patrick Louis Francois nom d'usage : CATY n'est plus administrateur. SOCHET Pascal Marie Joseph Louis nom d'usage : SOCHET n'est plus administrateur.
GUILLEMIN Jacques nom d'usage : GUILLEMIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. JACQUET Michel nom d'usage : JACQUET devient commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. MAUREL Frédéric nom d'usage : MAUREL devient commissaire aux comptes suppléant.
CATY Patrick Louis Francois nom d'usage : CATY Patrick devient directeur général délégué.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Cité 2 fois en 2015
Dirigeants : Peter WIJNAND , Emmanuel GELAS , FORVIS MAZARS , Emmanuel CHARNAVEL , AUDIT FISCALITE ET CONSEILS
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Cité 1 fois en 1999
Cité 1 fois en 1999
Cité 1 fois en 2014
Dirigeant : Thierry ANDRE
Cité 1 fois en 2014
Administrateur judiciaire
SELARL AJ PARTENAIRES, représen
22 R du Cordier - 01000 - BOURG-EN-BRESSE
Administrateur judiciaire
SELARL AJ UP représentée par Me
12 R Louis Braille - 42000 - SAINT-ETIENNE
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 février 2017, désignant administrateurs Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Maurice Picard 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et Selarl Aj Up Représentée par Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à ladresse https://www.creditors-services.com.
Du 28 avril 2017 au 09 juin 2017
Liquidateur
Clément Thierry
SCP Btsg 22 quai Gambetta - 71100 - Chalon-sur-Saône
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg Représentée par Maître Clément Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône, et mettant fin à la mission des administrateurs Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Maurice Picard 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse et Selarl Aj Up Représentée par Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne.
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Marque enregistrée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
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Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
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Date d'expiration dépassée
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Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
jeudi 26 septembre 2014
ORVEMA succède à Eric CLAVELET en tant que président.
Eric CLAVELET cède sa place de président à ORVEMA.
mardi 23 juillet 2014
Eric CLAVELET quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
Eric CLAVELET se retire de son rôle de directeur général.
Patrick CATY démissionne de la fonction de directeur général délégué.
Eric CLAVELET accède au poste de président.
Pascal SOCHET et Patrick CATY renoncent à leurs rôle d'administrateur.
vendredi 25 septembre 2010
Patrick CATY assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
lundi 03 mai 2005
Eric CLAVELET assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
Bernard CATY cède sa place d'administrateur à Patrick CATY.
Patrick CATY prend le relais de Bernard CATY en tant qu'administrateur.
Eric CLAVELET quitte ses fonctions de président.
lundi 12 avril 2005
Richard DENAIN cède sa place d'administrateur à Bernard CATY.
Bernard CATY prend le relais de Richard DENAIN en tant qu'administrateur.
mardi 19 janvier 2005
Eric CLAVELET accède au poste de directeur général.
Eric CLAVELET accède au poste de président.
Richard DENAIN et Pascal SOCHET sont promus administrateur.
17 événements ont marqué le parcours d'ORVAL depuis 2005
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