NOVA DOMUS

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : NOVA DOMUS. Siren : 952027175. NOVA DOMUS Societé par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE 32490 MARESTAING RCS dAUCH 952027175 Par assemblée générale extraordinaire du 01/06/2025, à compter du 01/06/2025, il a été décidé de nommer, En qualité de président LEGA7 Société par Actions Simplifiée représentée par Christophe SAINT-PIERRE au capital de 1000 située 1 B Rue Ambroise Thomas B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247 ; en qualité de directeur général M. BOUISSOU Olivier demeurant 5 impasse des ifs LAVAUR 81500 en remplacement en tant que président de M. SAINT-PIERRE Christophe demeurant 1 B rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE suite à sa démission. Modification au RCS dAUCH..

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

NOVA DOMUS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale extraordinaire du 01/06/2025, il a été décidé, à compter du 01/06/2025 : - de nommer en qualité de président LEGA7 Société par Actions Simplifiée représentée par CHRISTOPHE SAINT-PIERRE au capital de 1000 située 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247 ; en qualité de directeur général M. BOUISSOU Olivier demeurant 5 impasse des ifs 81500 LAVAUR, En remplacement en tant que président de M. SAINT-PIERRE Christophe demeurant 1 B rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE suite à sa démission - détendre lobjet social de la société à : Lexercice des activités dagence immobilière, notamment la négociation, lachat, la vente de biens immobiliers bâtis ou non bâtis, de fonds de commerce, de parts ou actions de sociétés immobilières, ou de droits immobiliers, sans détenir de fonds, effets ou valeurs pour le compte de ses clients ; La réalisation de toutes expertises techniques, audits, évaluations et études relatives aux bâtiments, à la construction, à la conformité technique et réglementaire des ouvrages immobiliers, ainsi que toutes missions de conseil en lien avec létat des immeubles, les pathologies du bâti, les risques techniques ou la performance des ouvrages ; La réalisation de missions dassistance à maîtrise douvrage (AMO), de coordination de projets de construction ou de rénovation, ainsi que toute activité de pilotage technique, de suivi de chantier, ou dinterface entre les différents corps détat, dans le cadre dopérations immobilières ; Le montage, la structuration, la coordination et la conduite dopérations immobilières ou daménagement, pour son propre compte ou pour le compte de tiers.. - de transférer le siège social au 1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE 32490 MARESTAING à compter du 01/01/2025. Modification au RCS de TOULOUSE.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

NOVA DOMUS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale extraordinaire du 01/06/2025, il a été décidé, à compter du 01/06/2025 : - de nommer en qualité de président LEGA7 Société par Actions Simplifiée représentée par CHRISTOPHE SAINT-PIERRE au capital de 1000 située 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247 ; en qualité de directeur général M. BOUISSOU Olivier demeurant 5 impasse des ifs 81500 LAVAUR, En remplacement en tant que président de M. SAINT-PIERRE Christophe demeurant 1 B rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE suite à sa démission - détendre lobjet social de la société à : Lexercice des activités dagence immobilière, notamment la négociation, lachat, la vente de biens immobiliers bâtis ou non bâtis, de fonds de commerce, de parts ou actions de sociétés immobilières, ou de droits immobiliers, sans détenir de fonds, effets ou valeurs pour le compte de ses clients ; La réalisation de toutes expertises techniques, audits, évaluations et études relatives aux bâtiments, à la construction, à la conformité technique et réglementaire des ouvrages immobiliers, ainsi que toutes missions de conseil en lien avec létat des immeubles, les pathologies du bâti, les risques techniques ou la performance des ouvrages ; La réalisation de missions dassistance à maîtrise douvrage (AMO), de coordination de projets de construction ou de rénovation, ainsi que toute activité de pilotage technique, de suivi de chantier, ou dinterface entre les différents corps détat, dans le cadre dopérations immobilières ; Le montage, la structuration, la coordination et la conduite dopérations immobilières ou daménagement, pour son propre compte ou pour le compte de tiers.. - de transférer le siège social au 1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE 32490 MARESTAING à compter du 01/01/2025. Modification au RCS de TOULOUSE.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVA DOMUS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale extraordinaire du 01/06/2025, il a été décidé, à compter du 01/06/2025 : - de nommer en qualité de président LEGA7 Société par Actions Simplifiée représentée par CHRISTOPHE SAINT-PIERRE au capital de 1000 située 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247 ; en qualité de directeur général M. BOUISSOU Olivier demeurant 5 impasse des ifs 81500 LAVAUR, En remplacement en tant que président de M. SAINT-PIERRE Christophe demeurant 1 B rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE suite à sa démission - détendre lobjet social de la société à : Lexercice des activités dagence immobilière, notamment la négociation, lachat, la vente de biens immobiliers bâtis ou non bâtis, de fonds de commerce, de parts ou actions de sociétés immobilières, ou de droits immobiliers, sans détenir de fonds, effets ou valeurs pour le compte de ses clients ; La réalisation de toutes expertises techniques, audits, évaluations et études relatives aux bâtiments, à la construction, à la conformité technique et réglementaire des ouvrages immobiliers, ainsi que toutes missions de conseil en lien avec létat des immeubles, les pathologies du bâti, les risques techniques ou la performance des ouvrages ; La réalisation de missions dassistance à maîtrise douvrage (AMO), de coordination de projets de construction ou de rénovation, ainsi que toute activité de pilotage technique, de suivi de chantier, ou dinterface entre les différents corps détat, dans le cadre dopérations immobilières ; Le montage, la structuration, la coordination et la conduite dopérations immobilières ou daménagement, pour son propre compte ou pour le compte de tiers.. - de transférer le siège social au 1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE 32490 MARESTAING à compter du 01/01/2025. Modification au RCS de TOULOUSE.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

NOVA DOMUS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale ordinaire du 31/12/2024, il a été décidé de transférer le siège social au 1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE 32490 MARESTAING à compter du 01/01/2025. Radiation RCS de TOULOUSE et ré-immatriculation au RCS dAUCH.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : NOVA DOMUS. Siren : 952027175. NOVA DOMUS Societé par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale ordinaire du 31/12/2024, il a été décidé de transférer le siège social au 1719 ROUTE DES BORDS DE SAVE 32490 MARESTAING à compter du 01/01/2025. Objet : Transfert de siège social Durée : 99 ans Personne habilitée à engager la société : LEGA7 Société par Actions Simplifiée au capital de 1000 située 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247, En qualité de président. Radiation RCS de TOULOUSE et ré-immatriculation au RCS dAUCH..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVA DOMUS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale ordinaire du 11/06/2024, à compter du 11/06/2024, il a été décidé de nommer, En qualité de président LEGA7 Société par Actions Simplifiée représentée par Christophe SAINT-PIERRE au capital de 1000 située 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247 en remplacement en tant que président de M. SAINT-PIERRE Christophe demeurant 1 B RUE AMBROISE THIMAS 31400 TOULOUSE suite à sa démission. Modification au RCS de TOULOUSE.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVA DOMUS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE RCS de TOULOUSE 952027175 Par assemblée générale ordinaire du 11/06/2024, à compter du 11/06/2024, il a été décidé de nommer, En qualité de président LEGA7 Société par Actions Simplifiée représentée par Monsieur Christophe SAINT PIERRE au capital de 1000 située 1 B RUE AMBROISE THOMAS B 31400 TOULOUSE immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 985379247 en remplacement en tant que directeur général de Mme BOUYSSOU Valérie demeurant 1 B RUE AMBROISE THOMAS 31400 TOULOUSE suite à sa démission ; en remplacement en tant que président de M. SAINT PIERRE Christophe demeurant 1 B AMBROISE THOMAS 31400 TOULOUSE suite à sa démission. Modification au RCS de TOULOUSE.

Annonce BODACC - Acte de création

Annonce JAL - Création d'entreprise

Par ASSP en date du 21/04/2023, il a éte constitué une SAS dénommée : Nova Domus .Siège social : 1bis rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE Capital : 10000 . Objet social : Activités de promotion immobilière et des métiers sy rapportant Président : Monsieur Christophe SAINT-PIERRE, Demeurant 1bis rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE élu pour une durée illimitée. Directeur Général : Valérie BOUISSOU,demeurant 1bis rue Ambroise Thomas 31400 TOULOUSE Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque actionnaire est convoqué aux Assemblées. Chaque action donne droit à une voix. Clauses dagrément : Les actions et valeurs mobilières émises par la Société sont librement cessibles et transmissibles. Durée : 99 ans Immatriculation au RCS de Toulouse