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Dernière modification le01/03/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
MOSAIC
- SIREN
- 499 112 001 499112001
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 499 112 001 00015 49911200100015
- NUMÉRO DE TVA
- FR74499112001 FR74499112001
- DATE DE CREATION
- 20 juillet 2007
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé - 4726Z 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- FORME JURIDIQUE
- Société en nom collectif Société en nom collectif
- ADRESSE
- 28 RUE DU GENERAL LECLERC, 88410 MONTHUREUX-SUR-SAONE 28 RUE DU GENERAL LECLERC, 88410 MONTHUREUX-SUR-SAONE
- DIRIGEANTS
- Christelle COMPTE
Récapitulatif
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- Société en nom collectif Société en nom collectif
- Capital social
- 10000,00 € 10000,00
- Noms commerciaux
- MOSAIC MOSAIC
- Statut RCS
- Radiée le 03 novembre 2020 03/11/2020
- Statut INSEE
- Fermée le 15 janvier 2020 15/01/2020
- Statut RNE
- Radiée le 03 novembre 2020 03/11/2020
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03 novembre 2020
- Radiation du RCS le 03/11/2020 avec effet au 15/01/2020
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21 février 2020
- Dissolution amiable de la société à compter du 15/01/2020 Liquidateur : MAYOUD Christelle Isabelle Le siège de la liquidation est fixé à : 28 rue du Général Leclerc 88410 Monthureux-sur-Saône Journal d'annonces légales : Le Paysan Vosgien en date du 31/01/2020 Mise en sommeil de la société à compter du 15/01/2020
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01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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09 octobre 2007
- MISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE A COMPTER DU 01/09/2007. ACHAT DU FONDS A MAILLOT LAURENT (RCS MIRECOURT A 423349489) AU PRIX DE 150.000 EUROS. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : L'ABEILLE DU 14 SEPTEMBRE 2007. OPPOSITIONS : ETUDE DE ME AMAND NOTAIRE A DARNEY.
Secteur d'activité de MOSAIC
- Activité (Code NAF ou APE)
- Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (4726Z) Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (4726Z)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Commerces de détail papeterie bureau informatique (1539) Commerces de détail papeterie bureau informatique (1539)
- Téléphone
- Mail de contact
124 sociétés exercent la même activité que MOSAIC dans le 88.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé" dans les Vosges (88)
Établissements
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Fermé
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MOSAIC - 88410
Ancien établissement du 17 juillet 2007 au 15 janvier 2020
- SIRET 49911200100015 49911200100015
- Activité Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé - 4726Z
- Adresse 28 RUE DU GENERAL LECLERC, 88410 MONTHUREUX-SUR-SAONE
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Dirigeants de MOSAIC
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Actuel
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Christelle COMPTE
Née en 1974 (51 ans)
Liquidateur Depuis le 25 février 2020 (5 ans)
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Anciens
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Christelle COMPTE
Née en 1974 (51 ans)
Ancien Gérant Du 09 mars 2016 au 25 février 2020
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Emmanuel MAYOUD
Né en 1969 (56 ans)
Ancien Gérant Du 23 avril 2011 au 09 mars 2016
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Emmanuel MAYOUD
Né en 1969 (56 ans)
Ancien Associé-gérant Du 14 août 2007 au 23 avril 2011
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Christelle COMPTE
Née en 1974 (51 ans)
Ancien Associé-gérant Du 14 août 2007 au 23 avril 2011
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de MOSAIC
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Finances de MOSAIC
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)
Documents de MOSAIC
9 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Comptes de clôture de la liquidation
Clôture des opérations de liquidation
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Procès-verbal d'assemblée
Dissolution - Nomination de liquidateur - FIXATION DU SIEGE DE LA LIQUIDATION
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Cession de parts de M. MAYOUD Emmanuel à Mme MAYOUD née COMPTE Christelle à hauteur de 2100 parts.
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Cession de parts de M. MAYOUD Emmanuel à Mme MAYOUD née COMPTE Christelle à hauteur de 2100 parts.
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Cession de parts de M. MAYOUD Emmanuel à Mme MAYOUD née COMPTE Christelle à hauteur de 2100 parts. - Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Cession de parts de M. MAYOUD Emmanuel à Mme MAYOUD née COMPTE Christelle à hauteur de 2100 parts. - Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts avec le Décret n°2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail de tabacs manufacturés et avec l'article 568 du Code général des Impôts
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts avec le Décret n°2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail de tabacs manufacturés et avec l'article 568 du Code général des Impôts
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Formation de Société - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
5 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
CLÔTURE DE LIQUIDATION MOSAIC, SNC en liquidation au capital de 10 000 euros, 28 rue Géneral Leclerc 88410 MONTHUREUX-SUR-SAÔNE, 499 112 001 RCS EPINAL. Dun PV dAGO du 15/01/2020, Il résulte que les associés, après avoir entendu le rapport de la Liquidatrice, ont approuvé les comptes de liquidation, donné quitus à la Liquidatrice et déchargé cette dernière de son mandant, et prononcé la clôture des opérations de liquidation à compter du 15/01/2020. Mention au RCS dEPINAL.
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
MOSAIC, SNC au capital de 10 000 euros, 28 rue Géneral Leclerc 88410 MONTHUREUX SUR-SAÔNE, 499 112 001 RCS EPINAL. Dun PV dAGE en date du 15/01/2020, Il a été décidé de la dissolution de la Société à compter du 15/01/2020 et de sa mise en liquidation. Christelle MAYOUD, demeurant 28 rue du Général Leclerc 88410 MONTHUREUX SUR-SAÔNE, a été nommé Liquidatrice. Le siège de la liquidation et ladresse de correspondance sont fixés au siège social. Mention au RCS dEPINAL.
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Annonce BODACC - Dissolution de la société, cessation d'activité de la société
Liquidateur, Associé : MAYOUD Christelle, Isabelle né(e) COMPTE ; Associé : MAYOUD Emmanuel
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant, Associé : MAYOUD Christelle, Isabelle né(e) COMPTE Associé : MAYOUD Emmanuel
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Juridique
2 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
MOSAIC, SNC au capital de 10 000 euros, 28 rue Géneral Leclerc 88410 MONTHUREUX SUR-SAÔNE, 499 112 001 RCS EPINAL. Dun PV dAGE en date du 15/01/2020, Il a été décidé de la dissolution de la Société à compter du 15/01/2020 et de sa mise en liquidation. Christelle MAYOUD, demeurant 28 rue du Général Leclerc 88410 MONTHUREUX SUR-SAÔNE, a été nommé Liquidatrice. Le siège de la liquidation et ladresse de correspondance sont fixés au siège social. Mention au RCS dEPINAL.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Liquidateur
Christelle Isabelle MAYOUD
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de MOSAIC
7 événements depuis 2007
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lundi 25 février 2020
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Christelle COMPTE assume maintenant la fonction de liquidateur.
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Christelle COMPTE renonce à son rôle de gérant.
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mardi 09 mars 2016
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Emmanuel MAYOUD cède sa place de gérant à Christelle COMPTE.
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Christelle COMPTE prend le relais de Emmanuel MAYOUD en tant que gérant.
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vendredi 23 avril 2011
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Christelle COMPTE et Emmanuel MAYOUD démissionnent de leurs poste d'associé-gérant.
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Emmanuel MAYOUD assume maintenant la fonction de gérant.
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lundi 14 août 2007
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Emmanuel MAYOUD et Christelle COMPTE sont promus associé-gérant.
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7 événements ont marqué le parcours de MOSAIC depuis 2007