France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
MODULO DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 483 392 643 483392643
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 483 392 643 00019 48339264300019
- NUMÉRO DE TVA
- FR05483392643 FR05483392643
- DATE DE CREATION
- 1 juillet 2005
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. - 8299Z 8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- FORME JURIDIQUE
- Société à responsabilité limitée (SARL) Société à responsabilité limitée (SARL)
- ADRESSE
- 330 BOULEVARD JULES FERRY, 39000 LONS-LE-SAUNIER 330 BOULEVARD JULES FERRY, 39000 LONS-LE-SAUNIER
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Convention collective déduite
- Prestataires de services secteur tertiaire (2098) Prestataires de services secteur tertiaire (2098)
- Noms commerciaux
- MODULO DEVELOPPEMENT MODULO DEVELOPPEMENT
- Statut INSEE
- Inscrite le 1 juillet 2005 01/07/2005
- Statut RNE
- Inscrite le 1 juillet 2005 01/07/2005
Contacter MODULO DEVELOPPEMENT
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. dans le Jura
Établissements
-
-
MODULO DEVELOPPEMENT - 39000
Ancien établissement du 1 juillet 2005 au 17 décembre 2010
- SIRET
- 48339264300019 48339264300019
- Activité
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. - 8299Z
- Adresse
- 330 BOULEVARD JULES FERRY, 39000 LONS-LE-SAUNIER
-
MODULO DEVELOPPEMENT - 39100
Ancien établissement du 1 novembre 2005 au 17 décembre 2010
- SIRET
- 48339264300027 48339264300027
- Activité
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. - 8299Z
- Adresse
- 2 PL GREVY, 39100 DOLE
-
MODULO DEVELOPPEMENT - 21000
Ancien établissement du 1 novembre 2005 au 17 décembre 2010
- SIRET
- 48339264300035 48339264300035
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse
- 14 E RUE COUBERTIN, 21000 DIJON
-
MODULO SERVICE - 25300
Ancien établissement du 1 septembre 2006 au 1 janvier 2008
- SIRET
- 48339264300043 48339264300043
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse
- RUE CLAUDE CHAPPE CITY PARC, 25300 PONTARLIER
-
Dirigeants de MODULO DEVELOPPEMENT
-
-
Observation de conformité Jacques BROUSSOU
- Né en
- 1956 (69 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 9 août 2005 au 25 janvier 2013
-
Observation de conformité Jean-Bernard LAMOISE
- Né en
- 1972 (54 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 9 août 2005 au 13 février 2010
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception).
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
-
Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents de MODULO DEVELOPPEMENT
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
Certificat de dépôt des fonds - Statuts - Acte modificatif
Annonces légales de MODULO DEVELOPPEMENT
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
-
Annonce BODACC - Jugement d'interdiction de gérer
-
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
-
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
-
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements97/100
-
--/100
Dépendance commerciale95/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de MODULO DEVELOPPEMENT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Procédures collectives
-
Clôturée
-
-
Liquidateur
ME GUIGON Pascal
5 R Charles Krug - 25000 - BESANCON
-
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 juin 2009 désignant liquidateur Me Guigon Pascal 5 rue Charles Krug 25000 Besançon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
-
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de MODULO DEVELOPPEMENT
2 événements depuis 2005
-
vendredi 13 février 2010
-
Jean LAMOISE quitte ses fonctions de gérant.
-
-
lundi 9 août 2005
-
Jacques BROUSSOU et Jean LAMOISE sont promus gérant de l'entreprise.
-
Nos services pour les Société à responsabilité limitée (SARL)
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus