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MODAN

Active
SIREN
441 880 614
SIRET DU SIEGE SOCIAL
441 880 614 00017
NUMÉRO DE TVA
FR84441880614
DATE DE CREATION
15 mai 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
12 PLACE JEANNE D'ARC, 88000 EPINAL
SOURCES & MISES À JOUR LE 16/10/2026
Insee RNE

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Informations Légales

Activité principale déclarée
L'acquisition, la propriete et l'administration de tous biens immobiliers, leur mise a disposition, la facilitation de leur transmission, la prise de participation
Capital social
1200 €
Statut RCS
Inscrite le 15 mai 2002 15/05/2002
Statut INSEE
Inscrite le 10 avril 2002 10/04/2002
Statut RNE
Inscrite le 15 mai 2002 15/05/2002

Établissements

Dirigeants de MODAN

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Documents de MODAN

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Constatation de la fin d'un usufruit temporaire - Modification(s) statutaire(s)

  • Statuts mis à jour - Expédition acte notarié

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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