France

MODAN

Active
SIREN
441 880 614
SIRET DU SIEGE SOCIAL
441 880 614 00017
NUMÉRO DE TVA
FR84441880614
DATE DE CREATION
15 mai 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
12 PLACE JEANNE D'ARC, 88000 EPINAL
DIRIGEANTS
Monique BALLAND  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 31/08/2026
Insee RNE
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Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Activité principale déclarée
L'acquisition, la propriete et l'administration de tous biens immobiliers, leur mise a disposition, la facilitation de leur transmission, la prise de participation
Capital social
1200,00 €
Noms commerciaux
MODAN
Statut RCS
Inscrite le 15 mai 2002 15/05/2002
Statut INSEE
Inscrite le 10 avril 2002 10/04/2002
Statut RNE
Inscrite le 15 mai 2002 15/05/2002

Établissements

Dirigeants de MODAN

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de MODAN

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Constatation de la fin d'un usufruit temporaire - Modification(s) statutaire(s)

  • Statuts mis à jour - Expédition acte notarié

  • Donation/Partage

4 Documents officiels

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

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