Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
577 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE MONTLAINSIA dans le Jura (39).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Jura (39).
MAIRIE - 39320
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE DESSIA - 39320
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE LAINS - 39320
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE MONTAGNA LE TEMPLIER - 39320
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
7339354601 AA DÉPARTEMENT DU JURA Aménagement Foncier Rural Titre II du Livre 1er du Code rural Projet dopération damenagement foncier sur le territoire de la commune de Montlainsia AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Les titulaires de biens fonciers figurant au cadastre dans le périmètre daménagement foncier proposé de Montlainsia avec extensions sur Montfleur et Val-Suran sont informés que par arrêté n° ARR _2023_0955_AF_MONTLAINSIA du 12 juillet 2023, le Président du Conseil départemental a décidé de soum…
DEPARTEMENT DU JURA AMENAGEMENT FONCIER RURAL TITRE II DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL AVIS DENQUETE PUBLIQUEPROJET DOPERATION DAMENAGEMENT FONCIER SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTLAINSIA Les titulaires de biens fonciers figurant au cadastre dans le périmètre daménagement foncier propose de MONTLAINSIA avec extensions sur MONTFLEUR et VAL-SURAN sont informés que par arrêté n° ARR_2023_0955_AF_MONTLAINSIA du 12 juillet 2023, le Président du Conseil départemental a décidé de soumettre à enquête…
7339354301 AA DÉPARTEMENT DU JURA Aménagement Foncier Rural Titre II du Livre 1er du Code rural Projet dopération damenagement foncier sur le territoire de la commune de Montlainsia AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Les titulaires de biens fonciers figurant au cadastre dans le périmètre daménagement foncier proposé de Montlainsia avec extensions sur Montfleur et Val-Suran sont informés que par arrêté n° ARR _2023_0955_AF_MONTLAINSIA du 12 juillet 2023, le Président du Conseil départemental a décidé de soum…
DEPARTEMENT DU JURA AMENAGEMENT FONCIER RURAL TITRE II DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL AVIS DENQUETE PUBLIQUEPROJET DOPERATION DAMENAGEMENT FONCIER SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTLAINSIA Les titulaires de biens fonciers figurant au cadastre dans le périmètre daménagement foncier propose de MONTLAINSIA avec extensions sur MONTFLEUR et VAL-SURAN sont informés que par arrêté n° ARR_2023_0955_AF_MONTLAINSIA du 12 juillet 2023, le Président du Conseil départemental a décidé de soumettre à enquête…
7316268601 AA Commune de MONTLAINSIA N° 171 Grande Rue LAINS 39320 MONTLAINSIA Tél : 03 84 85 45 54 Courriel : mairie@montlainsia.fr Arrêté n° 2023-01 de reprise de sepultures en terrain commun AVIS Le Maire de Montlainsia (Jura) : Vu larticle R 2223-5 du Code Général des Collectivités Territoriales établissant le délai réglementaire dinhumation des défunts en terrain commun à 5 ans ; Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2022-11-23-02 ayant décidé lexhumation de sépultures sans concession …
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA