INFRANOR SAS

Active

SIREN: 481 508 315
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 481 508 315 00019
NUMÉRO DE TVA: FR84481508315

DATE DE CREATION: 29 mars 2005
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'autres matériels électriques - 2790Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
DIRIGEANTS: Gianpaolo TURRI + 2 autres dirigeants

ADRESSE: AVENUE JEAN MOULIN, 65100 LOURDES
SOURCES & MISES À JOUR: RCS : le 24/09/2025 Insee : le 23/09/2025 RNE : le 24/09/2025 Shal : le 24/09/2025

Récapitulatif

Dernière modification le
10/01/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
E
Bilan Carbone
Non déposé
Score de solvabilité
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Informations Légales

Noms commerciaux: INFRANOR SAS
Capital social: 765948,00 €
Statut RCS: Inscrite le 29 mars 2005
Statut INSEE: Inscrite le 23 mars 2005
Statut RNE: Inscrite le 29 mars 2005
Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro RCS: Tarbes B 481508315
Tribunal de commerce: Greffe de Tarbes

Secteur d'activité d'INFRANOR SAS

Domaine d'activité: Fabrication d'équipements électriques
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'autres matériels électriques (2790Z)
Activité principale déclarée: Conception, développement, fabrication, négoce de matériels mécanismes électriques et électroniques, composants logiciels
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 sociétés exercent la même activité que INFRANOR SAS dans le 65.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'autres matériels électriques" dans les Hautes Pyrénées (65)

Rapport complet officiel

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24/09/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 23 mars 2005 (20 ans)
  
  INFRANOR SAS - 65100
  
  Siège social
  - SIRET 48150831500019
  - Activité Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels - 3320C
  - Adresse AVENUE JEAN MOULIN, 65100 LOURDES
- Depuis le 03 janvier 2011 (14 ans)
  
  INFRANOR SAS - 92160
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 48150831500035
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication - 4652Z
  - Adresse 1 RUE GEORGES BESSE SILIC 8 PARC SILIC, 92160 ANTONY
Fermé
- Du 30 avril 2009 au 20 juillet 2009
  
  INFRANOR SAS - 91310
  
  Ancien établissement
  - SIRET 48150831500027
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication - 4652Z
  - Adresse 3 AVENUE LOUIS DELAGE, 91310 LINAS

Dirigeants d'INFRANOR SAS

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances d'INFRANOR SAS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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24/09/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/04/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

16165000,00

15332000,00

5,43 %
Résultats net

399100,00

1041000,00

-61,66 %
Marge brute

3128000,00

3636000,00

-13,97 %
Résultats d'exploitation

117800,00

982500,00

-88,01 %
Ebitda

239800,00

946400,00

-74,66 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Equilibre bilan

Capitalisation

53,47 %

50,23 %

65,57 %
Endettement

10,37 %

3,79 %

7,66 %
Fonds de roulement

5259000 EU

5136000 EU

4850000 EU

Documents d'INFRANOR SAS

34 derniers documents officiels

05/07/2023

Document
15/04/2022

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination de directeur général
12/05/2021

Lettre de démission - Décision(s) du président

Démission de directeur général
29/04/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Changement de président - Modification(s) statutaire(s)
28/02/2017

Décision(s) de l'actionnaire unique

Nomination de commissaire aux comptes titulaire
17/05/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
17/05/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
17/05/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
22/10/2014

Procès-verbal

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/06/2014

Décision(s) de l'actionnaire unique

Démission de directeur général - Nomination de directeur général
30/01/2012

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
30/01/2012

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la rémunération des apports - sur la valeur des apports - approbation projet de fusion - Changement de dénomination en celle de INFRANOR SAS - Changement de président - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la rémunération des apports - sur la valeur des apports - approbation projet de fusion - Changement de dénomination en celle de INFRANOR SAS - Changement de président - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la valeur des apports - sur la rémunération des apports - approbation projet de fusion - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la valeur des apports - sur la rémunération des apports - approbation projet de fusion - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la rémunération des apports - sur la valeur des apports - approbation projet de fusion - Changement de dénomination en celle de INFRANOR SAS - Changement de président - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la valeur des apports - sur la rémunération des apports - approbation projet de fusion - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la rémunération des apports - sur la valeur des apports - approbation projet de fusion - Changement de dénomination en celle de INFRANOR SAS - Changement de président - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la valeur des apports - sur la rémunération des apports - approbation projet de fusion - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la valeur des apports - sur la rémunération des apports - approbation projet de fusion - Augmentation du capital social
09/07/2009

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

sur la rémunération des apports - sur la valeur des apports - approbation projet de fusion - Changement de dénomination en celle de INFRANOR SAS - Changement de président - Augmentation du capital social
04/06/2009

Avenant au projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés VIOLET INDIM FRANCE (Rcs Tarbes : 428 675 136)
03/06/2009

Document
03/06/2009

Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
27/03/2009

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés VIOLET INDIM FRANCE (Rcs Tarbes 428 675 136)
26/03/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission - Nomination de commissaire aux apports - DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS INFRANOR
26/03/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission - Nomination de commissaire aux apports - AU TITRE DE L'OPERATION DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SARL VIOLETINDIM FRANCE
25/03/2009

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés INFRANOR SAS (RCS EVRY 387 996 028)
21/02/2008

Lettre de démission - Décision(s) de l'actionnaire unique

du commissaire aux comptes titulaire - du commissaire aux comptes suppléant - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/05/2006

Décision(s) de l'actionnaire unique

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/05/2005

Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - APPROBATION APPORT
29/03/2005

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Constitution
24/03/2005

Nomination/démission des organes de gestion

34 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Annonces (BODACC & JAL)

28 annonces BODACC & JAL

03/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
03/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
12/07/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TURRI Gianpaolo ; Directeur général : GUITTON Stéphane, Philippe, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
20/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TURRI Gianpaolo ; Directeur général : GUITTON Stéphane, Philippe, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : GRAVIER Laurent
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

INFRANOR SAS Societé par actions simplifiée Au capital de 765 948 Siège social : 29, avenue Jean-Moulin 65100 Lourdes RCS Tarbes 481 508 315 Le mandat de directeur général de Monsieur Georges SANCHEZ a pris fin le 8 février 2021.
19/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
19/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2019)
19/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : VAN GRIETHUYSEN Jean-Pierre ; Directeur général délégué : VAN GRIETHUYSEN Jean Pierre Samuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : GRAVIER Laurent
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

INFRANOR SAS Societé par actions simplifiée Au capital de 765 948 Siège social : 29, avenue Jean Moulin 65100 Lourdes RCS Tarbes 481 508 315 Par décision en date du 06/01/2020 Monsieur Jean-Pierre VAN GRIETHUYSEN, Demeurant 9, Champ Rond, 1010 Lausanne, Suisse a été nommé président en remplacement de Monsieur Nicolas Eichenberger
07/05/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : VAN GRIETHUYSEN Jean-Pierre ; Directeur général : SANCHEZ Georges ; Directeur général délégué : VAN GRIETHUYSEN Jean, Pierre, Samuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GRAVIER Laurent
07/11/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2018)
09/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2017)
12/03/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : EICHENBERGER NICOLAS, PHILIPPE, MAURICE ; Directeur général : SANCHEZ Georges ; Directeur général délégué : VAN GRIETHUYSEN Jean, Pierre, Samuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GRAVIER Laurent
23/11/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2016)
31/05/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : EICHENBERGER NICOLAS, PHILIPPE, MAURICE Directeur général : SANCHEZ Georges Directeur général délégué : VAN GRIETHUYSEN Jean, Pierre, Samuel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GRAVIER Laurent
25/11/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2015)
28/11/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2014)
05/11/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : EICHENBERGER NICOLAS, PHILIPPE, MAURICE Directeur général : SANCHEZ Georges Directeur général délégué : VAN GRIETHUYSEN Jean, Pierre, Samuel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GRAVIER Laurent
26/06/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : EICHENBERGER NICOLAS, PHILIPPE, MAURICE Directeur général : SANCHEZ Georges Directeur général délégué : VAN GRIETHUYSEN Jean, Pierre, Samuel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
02/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2013)
11/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2012)
15/02/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
31/01/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2011)
28/02/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2010)
17/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2009)
25/11/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2008)
05/03/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : BOLSTERLI MARTIN HEINRICH. Directeur général : LANQUETIN GILLES JEAN-LOUIS. Directeur général délégué : EICHENBERGER NICOLAS PHILIPPE MAURICE. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL).

28 Annonces

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'INFRANOR SAS

27 événements depuis 2005

mardi 20 avril 2022
- STEPHANE GUITTON accède au poste de directeur général.
- Gianpaolo TURRI prend le relais de Jean-Pierre VAN GRIETHUYSEN en tant que président.
- Jean-Pierre VAN GRIETHUYSEN renonce à son rôle de directeur général délégué.
- Jean-Pierre VAN GRIETHUYSEN cède sa place de président à Gianpaolo TURRI.

lundi 25 août 2009
- Nicolas EICHENBERGER succède à EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE en tant que président.
- EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE cède sa place de président à Nicolas EICHENBERGER.
lundi 28 juillet 2009
- Jean-Pierre VAN GRIETHUYSEN prend le relais de EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE en tant que directeur général délégué.
- Patrice DELATTRE remplace LANQUETINGILLESJEANLOUIS en tant que directeur général.
- LANQUETINGILLESJEANLOUIS laisse sa fonction de directeur général à Patrice DELATTRE.
- EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE prend le relais de BOLSTERLIMARTINHEINRICH en tant que président.
- Jean-Pierre VAN GRIETHUYSEN succède à EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE en tant que directeur général délégué.
- BOLSTERLIMARTINHEINRICH cède sa place de président à EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE.
lundi 13 janvier 2009
- EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE prend le relais de Nicolas EICHENBERGER en tant que directeur général délégué.
- LANQUETINGILLESJEANLOUIS remplace Gilles LANQUETIN en tant que directeur général.
- Gilles LANQUETIN laisse sa fonction de directeur général à LANQUETINGILLESJEANLOUIS.
- BOLSTERLIMARTINHEINRICH prend le relais de Martin BOLSTERLI en tant que président.
- EICHENBERGERNICOLASPHILIPPEMAURICE succède à Nicolas EICHENBERGER en tant que directeur général délégué.
- Martin BOLSTERLI cède sa place de président à BOLSTERLIMARTINHEINRICH.

...

Historique

27 événements ont marqué le parcours d'INFRANOR SAS depuis 2005

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Document

Décision(s) de l'associé unique

Lettre de démission - Décision(s) du président

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Avenant au projet de traité de fusion

Document

Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet de traité de fusion

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Projet de traité de fusion

Lettre de démission - Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'actionnaire unique

Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Nomination/démission des organes de gestion

10 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Ordonnance du président

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

9 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet de traité de fusion

Ordonnance du président

Avenant au projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

6 Documents liés