HPC

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et changement de statut juridique [10000 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HPC Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 105 RUE DES PONTS 45200 AMILLY RCS dORLÉANS 820868123 Par assemblée générale extraordinaire du 02/01/2025, il a été décidé, à compter du 02/01/2025 : de nommer en qualité de président M. PENOCHET TONY demeurant 105 RUE DES PONTS AMILLY 45200 AMILLY, En remplacement en tant que président de Mme PENOCHET FLORENCE demeurant 105 RUE DES PONTS AMILLY 45200 AMILLY suite à sa démission de modifier lobjet social de la société qui devient : Toutes prestations de conseil à viser de soutien des sociétés dans leur activité. Modification au RCS dORLÉANS.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

HPC Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10000 Siège social : 105 RUE DES PONTS 45200 AMILLY RCS dORLÉANS 820868123 Par assemblée générale extraordinaire du 02/01/2025, il a été décidé, à compter du 02/01/2025 : de nommer en qualité de président M. PENOCHET TONY demeurant 105 RUE DES PONTS AMILLY 45200 AMILLY, En remplacement en tant que président de Mme PENOCHET FLORENCE demeurant 105 RUE DES PONTS AMILLY 45200 AMILLY suite à sa démission de modifier lobjet social de la société qui devient : Toutes prestations de conseil à viser de soutien des sociétés dans leur activité. Modification au RCS dORLÉANS.

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

FLORENCE PENOCHET Exploitation Agricole à Responsabilité Limitee au capital de 10000 Exploitation Agricole à Responsabilité LimitéeSiège social : RUE DE CORMONT 45290 BOISMORAND RCS dORLÉANS 820868123 Par assemblée générale extraordinaire du 01/01/2025 il a été décidé de transformer la société en SAS, sans la création dun être moral nouveau, à compter du 01/01/2025. La dénomination de la société, Son capital, son siège, sa durée, son objet et la date de clôture de son exercice social demeurent inchangés Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Sous sa forme de Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée, la Société était dirigée par : Mme PENOCHET Florence demeurant rue de cormont 45290 BOISMORAND. Sous sa nouvelle forme de SAS, la Société est dirigée par Mme PENOCHET Florence demeurant 105 rue des ponts 45200 AMILLY, en qualité de Président. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Accès aux assemblées et votes : Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives, personnellement ou par mandataire, quel que soit le nombre dactions quil possède. Il doit justifier de son identité et de linscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Transmission des actions : La cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers ou au profit dun associé est soumise à lagrément préalable de la collectivité des associés. Le cédant doit notifier par lettre recommandée avec demande davis de réception une demande dagrément au président de la Société en indiquant les nom, prénoms et adresse du cessionnaire, le nombre des titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital dont la cession est envisagée et le prix offert. Cette demande dagrément est transmise par le président aux associés. Lagrément résulte dune décision collective des associés statuant à la majorité des voix des associés disposant du droit de vote. La décision dagrément ou de refus dagrément na pas à être motivée. Elle est notifiée au cédant par lettre recommandée. A défaut de notification dans les 30 jours qui suivent la demande dagrément, lagrément est réputé acquis. En cas dagrément, lassocié cédant peut réaliser librement la cession aux conditions prévues dans la demande dagrément. En cas de refus dagrément, la Société est tenue, dans un délai de 30 jours à compter de la notification du refus, de faire acquérir les titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital, soit par un associé ou par un tiers, soit, avec le consentement du cédant, par la Société, en vue dune réduction du capital. A défaut daccord entre les parties, le prix des titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital est déterminé par voie dexpertise, dans les conditions prévues à larticle 1843-4 du Code civil. Si les modalités de détermination du prix des titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital sont prévues dans une convention liant les parties à la cession ou au rachat, lexpert désigné sera tenu de les appliquer conformément aux dispositions du second alinéa du I de larticle 1843-4 du Code civil. Le cédant peut à tout moment aviser le président, par lettre recommandée avec demande davis de réception, quil renonce à la cession de ses titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital. Si, à lexpiration du délai de 30 jours, lachat nest pas réalisé, lagrément est considéré comme donné. Toutefois, ce délai peut être prolongé par ordonnance de référé du Président du Tribunal de commerce, sans recours possible, lassocié cédant et le cessionnaire dûment appelés. Les dispositions qui précèdent sont applicables à toutes les cessions, que lesdites cessions interviennent en cas de dévolution successorale ou de liquidation dune communauté de biens entre époux, par voie dapport, de fusion, de partage consécutif à la liquidation dune société associée, de transmission universelle de patrimoine dune société ou par voie dadjudication publique en vertu dune décision de justice ou autrement. Elles peuvent aussi sappliquer à la cession des droits dattribution en cas daugmentation de capital par incorporation de réserves, primes démission ou bénéfices, ainsi quen cas de cession de droits de souscription à une augmentation de capital par voie dapports en numéraire ou de renonciation individuelle au droit de souscription en faveur de personnes dénommées. La présente clause dagrément ne peut être supprimée ou modifiée que par décision collective des associés statuant à lunanimité des voix. Toute cession réalisée en violation de cette clause dagrément est nulle. Modification au RCS dORLÉANS.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

FLORENCE PENOCHET Exploitation Agricole à Responsabilité Limitee au capital de 10000 Exploitation Agricole à Responsabilité LimitéeSiège social : RUE DE CORMONT 45290 BOISMORAND RCS dORLÉANS 820868123 Par assemblée générale extraordinaire du 01/01/2025 il a été décidé de transformer la société en SAS, sans la création dun être moral nouveau, à compter du 01/01/2025. La dénomination de la société, Son capital, son siège, sa durée, son objet et la date de clôture de son exercice social demeurent inchangés Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Sous sa forme de Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée, la Société était dirigée par : Mme PENOCHET Florence demeurant rue de cormont 45290 BOISMORAND. Sous sa nouvelle forme de SAS, la Société est dirigée par Mme PENOCHET Florence demeurant 105 rue des ponts 45200 AMILLY, en qualité de Président. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Accès aux assemblées et votes : Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives, personnellement ou par mandataire, quel que soit le nombre dactions quil possède. Il doit justifier de son identité et de linscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Transmission des actions : La cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers ou au profit dun associé est soumise à lagrément préalable de la collectivité des associés. Le cédant doit notifier par lettre recommandée avec demande davis de réception une demande dagrément au président de la Société en indiquant les nom, prénoms et adresse du cessionnaire, le nombre des titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital dont la cession est envisagée et le prix offert. Cette demande dagrément est transmise par le président aux associés. Lagrément résulte dune décision collective des associés statuant à la majorité des voix des associés disposant du droit de vote. La décision dagrément ou de refus dagrément na pas à être motivée. Elle est notifiée au cédant par lettre recommandée. A défaut de notification dans les 30 jours qui suivent la demande dagrément, lagrément est réputé acquis. En cas dagrément, lassocié cédant peut réaliser librement la cession aux conditions prévues dans la demande dagrément. En cas de refus dagrément, la Société est tenue, dans un délai de 30 jours à compter de la notification du refus, de faire acquérir les titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital, soit par un associé ou par un tiers, soit, avec le consentement du cédant, par la Société, en vue dune réduction du capital. A défaut daccord entre les parties, le prix des titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital est déterminé par voie dexpertise, dans les conditions prévues à larticle 1843-4 du Code civil. Si les modalités de détermination du prix des titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital sont prévues dans une convention liant les parties à la cession ou au rachat, lexpert désigné sera tenu de les appliquer conformément aux dispositions du second alinéa du I de larticle 1843-4 du Code civil. Le cédant peut à tout moment aviser le président, par lettre recommandée avec demande davis de réception, quil renonce à la cession de ses titres de capital ou valeurs mobilières donnant accès au capital. Si, à lexpiration du délai de 30 jours, lachat nest pas réalisé, lagrément est considéré comme donné. Toutefois, ce délai peut être prolongé par ordonnance de référé du Président du Tribunal de commerce, sans recours possible, lassocié cédant et le cessionnaire dûment appelés. Les dispositions qui précèdent sont applicables à toutes les cessions, que lesdites cessions interviennent en cas de dévolution successorale ou de liquidation dune communauté de biens entre époux, par voie dapport, de fusion, de partage consécutif à la liquidation dune société associée, de transmission universelle de patrimoine dune société ou par voie dadjudication publique en vertu dune décision de justice ou autrement. Elles peuvent aussi sappliquer à la cession des droits dattribution en cas daugmentation de capital par incorporation de réserves, primes démission ou bénéfices, ainsi quen cas de cession de droits de souscription à une augmentation de capital par voie dapports en numéraire ou de renonciation individuelle au droit de souscription en faveur de personnes dénommées. La présente clause dagrément ne peut être supprimée ou modifiée que par décision collective des associés statuant à lunanimité des voix. Toute cession réalisée en violation de cette clause dagrément est nulle. Modification au RCS dORLÉANS.

Annonce BODACC - Acte de création