GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

Fermée definitivement Radiée

SIREN: 321 435 570
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 321 435 570 00114
NUMÉRO DE TVA: FR40321435570
DATE DE CREATION: 22 avril 1981
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sociétés holding - 6420Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 340 ROUTE DES SORBIERS, 26140 ALBON
DIRIGEANTS: IN EXTENSO AUDIT
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/10/2025
Procédure collective
Radiée
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
B
Bilan Carbone Année 2023
46.73 tCO2
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
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Informations Légales

Noms commerciaux: GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

Capital social: 618819,90 €

Statut RCS: Radiée le 27 septembre 2024 27/09/2024

Statut INSEE: Fermée le 01 juillet 2024 01/07/2024

Statut RNE: Inscrite le 22 janvier 2010 22/01/2010

Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro RCS: Romans B 321435570

Tribunal de commerce: Greffe de Romans

Secteur d'activité de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

Domaine d'activité: Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sociétés holding (6420Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 508 sociétés exercent la même activité que GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION dans le 26.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sociétés holding" dans la Drôme (26)

Rapport complet officiel

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05/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Fermés
- Du 15 décembre 2018 au 01 juillet 2024
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26140
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000114
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 340 ROUTE DES SORBIERS, 26140 ALBON
- Du 01 janvier 2010 au 15 décembre 2018
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26140
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000106
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 2055 ROUTE DES FOUILLOUSES LIEUDIT LES MARRONS, 26140 ALBON
- Du 30 novembre 1996 au 01 janvier 2010
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 69700
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000080
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 58 ALLEE DES SAPINS PARC ACTIVITES DU BACONNET, 69700 MONTAGNY
- Du 01 avril 1998 au 28 février 2006
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000098
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse QUA DES COULEURES, 26000 VALENCE
- Du 20 juin 1994 au 01 avril 1998
  
  AQUILUS - 26500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000064
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse LOT ESPACE L'ILE GIRODET BAT C, 26500 BOURG-LES-VALENCE
- Du 02 janvier 1995 au 30 novembre 1996
  
  AQUILUS LA VIE EN BLEU - 69200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000072
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 9 RUE MARCEL PAGNOL, 69200 VENISSIEUX
- Du 20 juin 1994 au 02 janvier 1995
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 69320
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000056
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse RUE ALFRED NOBEL LE VINCI, 69320 FEYZIN
- Du 01 avril 1988 au 31 décembre 1994
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000049
  - Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
  - Adresse RUE JOLIOT CURIE PLATEAU DES COULEURES, 26000 VALENCE
- Du 16 février 1984 au 20 juin 1994
  
  GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 69350
  
  Ancien établissement
  - SIRET 32143557000023
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 34 RUE STEPHANE DECHANT, 69350 LA MULATIERE

Établissements

Dirigeants de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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05/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/08/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

235800,00

215700,00

9,32 %
Résultats net

1315200,00

1378400,00

-4,59 %
Marge brute

153900,00

106200,00

44,92 %
Résultats d'exploitation

27647,00

1993,00

1287,21 %
Ebitda

-30800,00

-58800,00

47,62 %

Ratios financiers

2023

2022

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

99,44 %

95,73 %

88,86 %
Endettement

0,26 %

3,29 %

2,75 %
Fonds de roulement

1171500 EU

1710100 EU

1329900 EU

Documents de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

50 derniers documents officiels

09/08/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/08/2021

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/02/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Modification des commissaires aux comptes
01/03/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal
12/03/2018

Nomination/démission des organes de gestion
01/02/2018

P.V. d'Assemblée
22/11/2017

Extrait de procès-verbal
12/03/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Rapport du commissaire aux comptes - Décision(s) du président

Décision sur la modification du capital social
07/12/2012

Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
29/11/2012

Procès-verbal d'assemblée générale

Continuation de la société malgré les pertes
07/03/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
07/03/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
18/11/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Modification des commissaires aux comptes
30/03/2010

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
15/01/2010

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
15/01/2010

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
15/01/2010

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/01/2010

Document
13/01/2010

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
15/04/2009

P.V. d'Assemblée
20/02/2008

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
27/12/2007

Requête et Ordonnance
21/12/2007

Extrait de procès-verbal
10/09/2007

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
18/07/2007

Requête et Ordonnance
10/07/2007

P.V. d'Assemblée
16/04/2007

P.V. d'Assemblée
12/04/2006

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
25/03/2005

P.V. d'Assemblée
09/04/2003

Document
09/04/2003

P.V. d'Assemblée
24/02/2003

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
13/12/2002

Rapport des Commissaires ou du Gérant
07/11/2002

Requête et Ordonnance
12/04/2001

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
13/10/2000

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
10/10/2000

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
21/08/2000

Acte modificatif
10/08/2000

Requête et Ordonnance
08/08/2000

Requête et Ordonnance
04/08/2000

Acte modificatif
20/04/1999

Acte modificatif
21/03/1997

Acte modificatif
14/02/1997

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
23/07/1996

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
07/03/1996

Acte modificatif
25/10/1995

Acte modificatif
03/04/1995

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
10/02/1994

Acte modificatif

50 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

10/10/2024

Annonce BODACC - Cessation
22/08/2024

Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
05/06/2024

Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée

Par décision de lassociée unique de la sociéte GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS, Au capital de 618 819,90 euros, dont le siège social est à ALBON (26140) 340, route des Sorbiers, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 321 435 570, en date du 29 mai 2024, il a été prononcé la dissolution sans liquidation de la société, conformément à larticle 1844-5 du Code civil. Les créanciers peuvent former opposition devant le Tribunal de Commerce de ROMANS, dans les trente jours de la présente publ…
14/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2023)
12/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2022)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Par décisions du 7 janvier 2021 , les associes de la société GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION SAS au capital de 618819,90 EUR, Dont le siège social est à ALBON (26140) 340 route des Sorbiers, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 321435570, ont pris acte que les mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppléant arrivent à expiration et décide de ne pas renouveler le mandat de Madame Nathalie DESPRET, commissaire aux comptes suppléant. Pour avis. 115.415
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Par décision du 29 juillet 2021, lassociee unique de la société GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION SAS, Au capital de 618 819,90 euros, dont le siège social est situé à ALBON (26140) 340 route des Sorbiers (RCS de ROMANS 321 435 570), a pris acte de la démission de Monsieur Bernard STAGNOLI de son mandat de Président, à compter du même jour, et a décidé de nommer en remplacement la société SORBIERS DEVELOPPEMENT, SAS, dont le siège social est situé à ALBON (26140), 340 route des Sorbiers (RCS ROMANS…
09/09/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

STAGNOLI Bernard nom d'usage : STAGNOLI n'est plus président. Sté par actions simplifiée SORBIERS DEVELOPPEMENT devient président
28/02/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DESPERT Nathalie nom d'usage : DESPERT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
31/01/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2020)
05/03/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2019)
24/03/2019

Annonce BODACC - Nouveau siège.
21/03/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2018)
04/03/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2017)
15/02/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
31/03/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2016)
03/03/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
03/03/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
01/04/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AUDIT EXPERT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GALLO Lionel nom d'usage : GALLO n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. DESPERT Nathalie nom d'usage : DESPERT devient commissaire aux comptes suppléant.
13/01/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)
28/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)
13/02/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
16/01/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2012)
09/01/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
06/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)
07/12/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ALLIANS AUDITEURS & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. EUREX FIDUCIAIRE EUROPEENNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
01/06/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AUDIGEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. EUREX FIDUCIAIRE EUROPEENNE devient commissaire aux comptes suppléant.
11/03/2010

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
14/02/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
30/11/2009

Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
20/05/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2007)
20/05/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2007)
20/03/2008

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

HOUZE Jean-Charles nom d'usage : HOUZE Jean-Charles n'est plus vice-président.. P.B INVESTISSEMENT devient vice-président représenté(e) par MR BORNARD Philippe nom d'usage : BORNARD..
20/01/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital

34 Annonces

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Juridique

4 procédures collectives terminées

Clôturées
- Du 14 mars 2012 au 24 septembre 2012
  
  Redressement judiciaire
- Du 24 septembre 2012 au 05 mars 2019
  
  Plan de redressement
- - 05/06/2024
    
    Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
    
    Par décision de lassociée unique de la sociéte GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS, Au capital de 618 819,90 euros, dont le siège social est à ALBON (26140) 340, route des Sorbiers, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 321 435 570, en date du 29 mai 2024, il a été prononcé la dissolution sans liquidation de la société, conformément à larticle 1844-5 du Code civil. Les créanciers peuvent former opposition devant le Tribunal de Commerce de ROMANS, dans les trente jours de la présente publ…
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
- - 22/08/2024
    
    Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

Procédures collectives

M'WATER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2017
- Date d'expiration
  
  23 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 20 jours

Classes :
EMOHA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2017
- Date d'expiration
  
  23 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 20 jours

Classes :
OPERA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
RO'BOSS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
HIPPOCOOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Ti'quilus

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
AQUASALTO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TWISTER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AQUILUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1996
- Date d'expiration
  
  24 mai 2026
Expire dans 6 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VIE EN BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1996
- Date d'expiration
  
  24 mai 2026
Expire dans 6 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AQUILUS LA VIE EN BLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 1990
- Date d'expiration
  
  03 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION

27 événements depuis 2004

mardi 15 septembre 2021
- Bernard STAGNOLI se retire de son rôle de président.
- GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION quitte ses fonctions de président de AQUILUS GROUPE.
lundi 17 août 2021
- Bernard STAGNOLI cède sa place de président à SORBIERS DEVELOPPEMENT.
- SORBIERS DEVELOPPEMENT prend le relais de Bernard STAGNOLI en tant que président.
vendredi 14 août 2021
- GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION quitte ses fonctions de président de AQUILUS VAL.

...

Historique

27 événements ont marqué le parcours de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Rapport du commissaire aux comptes - Décision(s) du président

Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds

Requête et Ordonnance

Extrait de procès-verbal

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds

Requête et Ordonnance

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Document

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Requête et Ordonnance

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour

Acte modificatif

Requête et Ordonnance

Requête et Ordonnance

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour

Acte modificatif

Acte modificatif

Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour

Acte modificatif

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