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Dernière modification le10/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2023Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2023Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financier Année 2023B Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 202346.73 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
- SIREN
- 321 435 570 321435570
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 321 435 570 00114 32143557000114
- NUMÉRO DE TVA
- FR40321435570 FR40321435570
- DATE DE CREATION
- 01 avril 1981
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activités des sociétés holding - 6420Z 6420Z - Activités des sociétés holding
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- NC
- DIRIGEANTS
- NC
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Noms commerciaux
- GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
- Statut INSEE
- Fermée le 01 juillet 2024 01/07/2024
- Statut RNE
- Inscrite
Secteur d'activité de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
- Domaine d'activité
- Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
- Activité (Code NAF ou APE)
- Activités des sociétés holding (6420Z) Activités des sociétés holding (6420Z)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Rapport complet officiel
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Établissements
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Fermés
-
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26140
Ancien établissement du 15 décembre 2018 au 01 juillet 2024
- SIRET 32143557000114 32143557000114
- Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
- Adresse 340 ROUTE DES SORBIERS, 26140 ALBON
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GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26140
Ancien établissement du 01 janvier 2010 au 15 décembre 2018
- SIRET 32143557000106 32143557000106
- Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
- Adresse 2055 ROUTE DES FOUILLOUSES LIEUDIT LES MARRONS, 26140 ALBON
-
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 69700
Ancien établissement du 30 novembre 1996 au 01 janvier 2010
- SIRET 32143557000080 32143557000080
- Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
- Adresse 58 ALLEE DES SAPINS PARC ACTIVITES DU BACONNET, 69700 MONTAGNY
-
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26000
Ancien établissement du 01 avril 1998 au 28 février 2006
- SIRET 32143557000098 32143557000098
- Activité Administration d'entreprises - 741J
- Adresse QUA DES COULEURES, 26000 VALENCE
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AQUILUS - 26500
Ancien établissement du 20 juin 1994 au 01 avril 1998
- SIRET 32143557000064 32143557000064
- Activité Administration d'entreprises - 741J
- Adresse LOT ESPACE L'ILE GIRODET BAT C, 26500 BOURG-LES-VALENCE
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AQUILUS LA VIE EN BLEU - 69200
Ancien établissement du 02 janvier 1995 au 31 décembre 1996
- SIRET 32143557000072 32143557000072
- Activité Administration d'entreprises - 741J
- Adresse 9 RUE MARCEL PAGNOL, 69200 VENISSIEUX
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GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 69320
Ancien établissement du 20 juin 1994 au 25 décembre 1995
- SIRET 32143557000056 32143557000056
- Activité Administration d'entreprises - 741J
- Adresse RUE ALFRED NOBEL LE VINCI, 69320 FEYZIN
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GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 26000
Ancien établissement du 01 avril 1988 au 31 décembre 1994
- SIRET 32143557000049 32143557000049
- Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse RUE JOLIOT CURIE PLATEAU DES COULEURES, 26000 VALENCE
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GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION - 69350
Ancien établissement du 16 février 1984 au 20 juin 1994
- SIRET 32143557000023 32143557000023
- Activité Administration d'entreprises - 741J
- Adresse 34 RUE STEPHANE DECHANT, 69350 LA MULATIERE
-
Finances de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires235800,00215700,009,32 %
-
Résultats net1315200,001378400,00-4,59 %
-
Marge brute153900,00106200,0044,92 %
-
Résultats d'exploitation27647,001993,001287,21 %
-
Ebitda-30800,00-58800,0047,62 %
-
Dettes + 1 an88300,00700600,00-87,40 %
-
BFR1113000,001645500,00-32,36 %
-
Trésorerie58600,0064600,00-9,29 %
-
Endettement88300,00700600,00-87,40 %
-
Taux de profitabilité5,586,39-12,72 %
-
Rentabilité8.41 %8.78 %-4,20 %
Ratios financiers
Équilibre bilan
-
Capitalisation99,44 %95,73 %88,86 %
-
Endettement0,26 %3,29 %14,23 %
-
Fonds de roulement1171500 EU1710100 EU1596300 EU
-
Evolution de l'activité109,32 %52,11 %123,52 %
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Taux de VA65,27 %49,24 %75,19 %
-
Rentabilité d'exploitation-13,06 %-27,26 %-38,44 %
-
Rentabilité nette finale557,76 %639,04 %229,86 %
-
Capacité d'autofinancement555,89 %638,25 %226,89 %
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Rentabilité financière8,41 %8,78 %41,01 %
-
Coûts du travail76,72 %73,25 %109,86 %
-
Capacité de remboursement0,03 an0,38 an0,35 an
-
Coût de la detteN/CN/CN/C
-
Taux d'intérêt moyen apparent57,54 %0,51 %3,28 %
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Poids du BFR global1722,84 jours2784,46 jours738,28 jours
-
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
-
Délai clients1794,04 jours3093,62 jours938,65 jours
-
Délai Fournisseurs22,00 jours224,04 jours26,03 jours
-
Liquidité immédiate90,71 jours109,31 jours437,71 jours
Documents de GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
50 derniers documents officiels
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
-
Nomination/démission des organes de gestion
-
P.V. d'Assemblée
-
Extrait de procès-verbal
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
-
Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Rapport du commissaire aux comptes - Décision(s) du président
Décision sur la modification du capital social
-
Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale
Continuation de la société malgré les pertes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
-
Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
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Document
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
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Requête et Ordonnance
-
Extrait de procès-verbal
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
-
Requête et Ordonnance
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
P.V. d'Assemblée
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Document
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
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Rapport des Commissaires ou du Gérant
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Requête et Ordonnance
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P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
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Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
-
Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
-
Acte modificatif
-
Requête et Ordonnance
-
Requête et Ordonnance
-
Acte modificatif
-
Acte modificatif
-
Acte modificatif
-
Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
-
Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
-
Acte modificatif
-
Acte modificatif
-
Statuts - Acte modificatif - Statuts mis à jour
-
Acte modificatif
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Cité 3 fois entre 2007 et 2012
LYONNAISE DE BANQUE
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 954507976 954507976
Dirigeants : Anne-Sophie VAN HOOVE , Patrice CAUVET , Raïssa HAFIDHOU , CICOVAL , EFSA et 18 autres
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Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Rapport du commissaire aux comptes - Décision(s) du président
Décision sur la modification du capital social
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
-
Cité 2 fois en 2007
SCI GRANDVAL
- SIREN 342856317 342856317
Dirigeants : Jean-Charles HOUZE , Yoann HOUZE , Norman HOUZE , Gaelle HOUZE
-
Extrait de procès-verbal
-
Requête et Ordonnance
-
Cité 2 fois entre 2007 et 2010
EUREX - FIDUCIAIRE EUROPEENNE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 385274196 385274196
Dirigeants : Bruno MICHEL , ALLIANS AUDITEURS ASSOCIES
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
-
Requête et Ordonnance
-
Cité 2 fois en 2007
SCI MELRAY
- SIREN 408464261 408464261
Dirigeants : Bernard STAGNOLI , Lila HOUZE , Coline STAGNOLI , Victor STAGNOLI , Clio SUERINCK
-
Extrait de procès-verbal
-
Requête et Ordonnance
-
Cité 2 fois entre 2021 et 2024
SORBIERS DEVELOPPEMENT
- SIREN 901515098 901515098
Dirigeants : Xavier FOUREL , IN EXTENSO AUDIT
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
-
Cité 1 fois en 2007
100045434
- SIREN 100045434 100045434
-
Extrait de procès-verbal
-
Cité 1 fois en 2007
105931059
- SIREN 105931059 105931059
-
Extrait de procès-verbal
-
Cité 1 fois en 2008
ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT D'AMBRUMESNIL
- SIREN 200020410 200020410
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
-
Cité 1 fois en 2007
229363049
- SIREN 229363049 229363049
-
Extrait de procès-verbal
-
Cité 1 fois en 2007
279283683
- SIREN 279283683 279283683
-
Extrait de procès-verbal
-
Cité 1 fois en 2008
CREDIT MUTUEL EQUITY SCR
- SIREN 317586220 317586220
Dirigeants : CREDIT MUTUEL EQUITY , Emilie LIDOME , Christophe TOURNIER , Antoine JARMAK , ERNST & YOUNG AUDIT et 21 autres
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
-
Cité 1 fois en 2007
MONSIEUR JEAN MAUREL
- SIREN 318529922 318529922
-
Extrait de procès-verbal
-
Cité 1 fois en 2007
AUDIGEC
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 342747656 342747656
Dirigeants : François GERIGNE , COMPTAGESMA AUDIT
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P.V. d'Assemblée
-
Cité 1 fois en 2007
437210941
- SIREN 437210941 437210941
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Extrait de procès-verbal
-
Cité 1 fois en 2002
AQUILUS GROUPE
- SIREN 441980976 441980976
Dirigeant : SORBIERS DEVELOPPEMENT
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Requête et Ordonnance
-
Cité 1 fois en 2008
DEVELOPPEMENT FINANCE MANAGEMENT DFM
- SIREN 442561775 442561775
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
-
Cité 1 fois en 2007
ALLIANS AUDITEURS ASSOCIES
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 482186574 482186574
Dirigeant : Martin CHOMETTE
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P.V. d'Assemblée
-
Cité 1 fois en 2008
P B INVESTISSEMENT
- SIREN 494722861 494722861
Dirigeant : Philippe BORNARD
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds
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Cité 1 fois en 2007
612034900
- SIREN 612034900 612034900
-
Extrait de procès-verbal
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
34 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
Par décision de lassociée unique de la sociéte GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS, Au capital de 618 819,90 euros, dont le siège social est à ALBON (26140) 340, route des Sorbiers, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 321 435 570, en date du 29 mai 2024, il a été prononcé la dissolution sans liquidation de la société, conformément à larticle 1844-5 du Code civil. Les créanciers peuvent former opposition devant le Tribunal de Commerce de ROMANS, dans les trente jours de la présente publ…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2023)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2022)
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Par décisions du 7 janvier 2021 , les associes de la société GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION SAS au capital de 618819,90 EUR, Dont le siège social est à ALBON (26140) 340 route des Sorbiers, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 321435570, ont pris acte que les mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppléant arrivent à expiration et décide de ne pas renouveler le mandat de Madame Nathalie DESPRET, commissaire aux comptes suppléant. Pour avis. 115.415
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Par décision du 29 juillet 2021, lassociee unique de la société GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION SAS, Au capital de 618 819,90 euros, dont le siège social est situé à ALBON (26140) 340 route des Sorbiers (RCS de ROMANS 321 435 570), a pris acte de la démission de Monsieur Bernard STAGNOLI de son mandat de Président, à compter du même jour, et a décidé de nommer en remplacement la société SORBIERS DEVELOPPEMENT, SAS, dont le siège social est situé à ALBON (26140), 340 route des Sorbiers (RCS ROMANS…
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
STAGNOLI Bernard nom d'usage : STAGNOLI n'est plus président. Sté par actions simplifiée SORBIERS DEVELOPPEMENT devient président
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DESPERT Nathalie nom d'usage : DESPERT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2020)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2019)
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Annonce BODACC - Nouveau siège.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2018)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2017)
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Annonce BODACC - Modification du capital.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2016)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AUDIT EXPERT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GALLO Lionel nom d'usage : GALLO n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. DESPERT Nathalie nom d'usage : DESPERT devient commissaire aux comptes suppléant.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)
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Annonce BODACC - Modification du capital.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2012)
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Annonce BODACC - Modification du capital.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
ALLIANS AUDITEURS & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. EUREX FIDUCIAIRE EUROPEENNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AUDIGEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. EUREX FIDUCIAIRE EUROPEENNE devient commissaire aux comptes suppléant.
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
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Annonce BODACC - Modification du capital.
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Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2007)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2007)
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.
HOUZE Jean-Charles nom d'usage : HOUZE Jean-Charles n'est plus vice-président.. P.B INVESTISSEMENT devient vice-président représenté(e) par MR BORNARD Philippe nom d'usage : BORNARD..
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Annonce BODACC - modification survenue sur le capital
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Juridique
4 procédures collectives terminées
-
Clôturées
-
Du 14 mars 2012 au 24 septembre 2012
Redressement judiciaire
-
Du 24 septembre 2012 au 05 mars 2019
Plan de redressement
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
Par décision de lassociée unique de la sociéte GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS, Au capital de 618 819,90 euros, dont le siège social est à ALBON (26140) 340, route des Sorbiers, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 321 435 570, en date du 29 mai 2024, il a été prononcé la dissolution sans liquidation de la société, conformément à larticle 1844-5 du Code civil. Les créanciers peuvent former opposition devant le Tribunal de Commerce de ROMANS, dans les trente jours de la présente publ…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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M'WATER
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 2 mois et 4 jours
Classes :
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EMOHA
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 2 mois et 4 jours
Classes :
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OPERA
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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RO'BOSS
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 8 années et 22 jours
Classes :
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HIPPOCOOL
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Ti'quilus
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années et 30 jours
Classes :
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AQUASALTO
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours
Classes :
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TWISTER
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 9 mois et 31 jours
Classes :
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AQUILUS
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 mois et 2 jours
Classes :
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LA VIE EN BLEU
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 mois et 2 jours
Classes :
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AQUILUS LA VIE EN BLEU
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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