GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

ACTE SOUS SEING PRIVE

CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Procès-verbal

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)

Acte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

P.V. d'Assemblée

Annonce JAL - Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial - Modification de la dénomination

GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Sociéte Anonyme au capital de 37 000 euros Siège social: 3 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE 524 351 244 RCS TOULOUSE Aux termes dune délibération en date du 06 octobre 2025, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé à compter du même jour de: - remplacer la dénomination sociale « GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE » par « EMITECH-GNSS » - supprimer le sigle « GUIDE » - modifier en conséquence larticle 3 des statuts. Pour a…

Annonce JAL - Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial - Modification de la dénomination

GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Sociéte Anonyme au capital de 37 000 euros Siège social: 3 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE 524 351 244 RCS TOULOUSE Aux termes dune délibération en date du 06 octobre 2025, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé à compter du même jour de: - remplacer la dénomination sociale « GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE » par « EMITECH-GNSS » - supprimer le sigle « GUIDE » - modifier en conséquence larticle 3 des statuts. Pour a…

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président du conseil d'administration Rotondo, Giuseppe ; modification du Directeur général Rotondo, Giuseppe ; Administrateur partant : M3 SYSTEMS ; Administrateur partant : SILICOM ; Administrateur partant : CGX AERO ; Administrateur partant : GEOSAT ; Administrateur partant : EXAGONE ; Administrateur partant : Choquer, Yvon ; Administrateur partant : Rotondo, Giuseppe ; nomination du Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : Cognet, Matthieu Firm…

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

221156 AVIS Rectificatif à lannonce publiée dans La Dépêche du Midi du 29/08/2025 concernant GNN USAGE INNOVATION AND DEVELOPPEMENT OF EXCELLEN. Il fallait lire : GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Societé Anonyme au capital de 37 000 euros Siège social : 3 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE 524 351 244 RCS TOULOUSE Aux termes dun procès-verbal en date du 26/06/2025, lAssemblée Générale a pris acte de la démission des membres du conseil dadministration suivants avec effet au 23…

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et la forme juridique

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

218202 AVIS GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Société Anonyme au capital de 37 000 euros Siege social : 3 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE 524 351 244 RCS TOULOUSE Aux termes dune délibération en date du 26/06/2025, lAssemblée Générale Ordinaire a nommé M. Matthieu COGNET, Demeurant 4 boulevard du Général Leclerc 92000 NANTERRE, en qualité dadministrateur de la Société, en remplacement de M. Giuseppe ROTONDO, administrateur, pour une durée de trois ans. Pour avis Le Conseil…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

218203 AVIS GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Société Anonyme au capital de 37 000 euros Siege social : 3 avenue Didier Daurat 31400 TOULOUSE 524 351 244 RCS TOULOUSE Aux termes dun procès-verbal en date du 26/06/2025, le Conseil dAdministration a nommé : -Monsieur Matthieu COGNET, Demeurant 4 boulevard du Général Leclerc 92000 NANTERRE en qualité de Président - Directeur Général, en remplacement de Monsieur Giuseppe ROTONDO démissionnaire. -Monsieur Stephan LASSAUSSE, demeura…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

213465 AVIS DE MODIFICATION USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Société cooperative dintérêt collectif société anonyme à conseil dadministration à capital variable Siège social : 3 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE 524 351 244 RCS TOULOUSE Aux termes dune délibération en date du 23/05/2025, lAGM a décidé de modifier lobjet social afin de ladapter au fonctionnement dune Société Anonyme de droit commun et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. Pour avis Le Conseil dAdmini…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification de l'Administrateur EXAGONE représenté par , CHAMBON Paul Adresse : 15 chemin de la Creusière 91160 Saulx les Chartreux

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital actuel, de 18 900 euros à 22 800 euros.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur : EMITECH représenté par Lassausse Stephan Dany Adresse : 12 bis route de Guignonville 78550 Bazainville

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GEOSAT Société à responsabilité limitée : FERRERO Cédrik nom d'usage : FERRERO n'est plus représentant permanent; RAFFIN Lionel nom d'usage : RAFFIN devient représentant permanent

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés - Modification du Capital social

GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Sociéteì Coopérative dIntérêt Collectif à forme anonyme et conseil dadministration Capital social variable de 22 800 EUR 3, Avenue DIDIER DAURAT 31400 TOULOUSE Nouvel Administrateur À lissue des délibérations de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 17 mai 2024, Il a été résolu que la décision, cidessous, prendra effet à compter de la clôture de ladite assemblée. ( 1) Admission au sein du sociétariat, de la personne morale EMITECH, immatric…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Additif à lannonce parue le 24/03/23 concernant la SCIC GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE. Il convient dajouter ladresse du PDG: Monsieur Giuseppe ROTONDO demeurant 21 avenue Rouget de Lisle, 31270 Frouzins

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ROTONDO Giuseppe nom d'usage : ROTONDO devient président du conseil d'administration. ROTONDO Giuseppe nom d'usage : ROTONDO devient directeur général. POLLINA Marc nom d'usage : POLLINA n'est plus président du conseil d'administration. POLLINA Marc nom d'usage : POLLINA n'est plus directeur général

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés - Modification du Capital social

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce JAL - Mouvement d'Associés - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

GNSS USAGE INNOVATION AND DEVELOPMENT OF EXCELLENCE Siège social : 3 AV DIDIER DAURAT 31400 TOULOUSE Capital social variable de 18700 EUR RCS Toulouse 524 351 244 Au terme de lAssemble générale en date du 25/05/2021 il a été constaté : Le depart et donc la perte de statut dassocie de Madame PONCELET Michele. Ladmission de Monsieur GALTIER Fabien demeurant 41 Cheminement du Docteur Didier Dasque, 31400 Toulouse et de Monsieur LEBLAN Xavier demeurant 2 Rue Occitanie, 31320 Vieille Toulouse comme n…

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SILICOM Sté par actions simplifiée : BATAILLE Jules nom d'usage : BATAILLE n'est plus représentant permanent; BATAILLE Arthur nom d'usage : BATAILLE devient représentant permanent. MOREY Michèle nom d'usage : PONCELET n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LEBLAN Xavier nom d'usage : LEBLAN n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président du conseil d'administration : POLLINA Marc nom d'usage : POLLINA. Directeur général : POLLINA Marc nom d'usage : POLLINA. Administrateur : Sté par actions simplifiée M3 SYSTEMS représenté(e) par HOURQUET Patricia nom d'usage : HOURQUET. Administrateur : Sté par actions simplifiée OKTAL SYNTHETIC ENVIRONMENT représenté(e) par LATGER Jean nom d'usage : LATGER. Administrateur : Sté par actions simplifiée SILICOM représenté(e) par BATAILLE Jules nom d'usage : BATAILLE. Administrateur : Sté…