France

GAEC BUGNET

Active 1 à 2 salariés
SIREN
488 877 804
SIRET DU SIEGE SOCIAL
488 877 804 00028
NUMÉRO DE TVA
FR20488877804
DATE DE CREATION
10 mars 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Culture et élevage associés - 0150Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
CHE DU MILIEU, 25340 ROCHE LES CLERVAL
DIRIGEANTS
Pascal BAULIEU  + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 08/08/2026
Insee RNE
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Rapport complet officiel

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Informations Légales

Activité principale déclarée
Elevage de vaches laiti?res,Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Noms commerciaux
GAEC BUGNET
Statut RCS
Inscrite le 10 mars 2006 10/03/2006
Statut INSEE
Inscrite le 28 février 2006 28/02/2006
Statut RNE
Inscrite le 10 mars 2006 10/03/2006
Observations RNE

  • 29 août 2022

    • Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

  • 09 août 2021

    • Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

  • 05 août 2021

    • Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

Établissements

Établissements

Dirigeants de GAEC BUGNET

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de GAEC BUGNET

  • Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    ROCHE LES CLERVAL CHEMIN DU MILIEU - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s)

  • Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) - AGREMENT DE MME MARIANNE BUGNET EN QUALITE DE NOUVELLE ASSOCIEE - AUTORISATION DE RETRAIT DE MR ROLAND BUGNET - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

  • Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) - AGREMENT DE MME MARIANNE BUGNET EN QUALITE DE NOUVELLE ASSOCIEE - AUTORISATION DE RETRAIT DE MR ROLAND BUGNET - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

5 Documents officiels

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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DELTA
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  • Compléter son score extra-financier

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6 événements depuis 2006

  • mercredi 10 novembre 2016

...
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