Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
FROMENTERIE
Fermée definitivement
Radiée
SIREN
330 022 914
330022914
SIRET DU SIEGE SOCIAL
330 022 914 00148
33002291400148
NUMÉRO DE TVA
FR36330022914
FR36330022914
DATE DE CREATION
26 avril 1984
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers - 4638B
4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
Société par actions simplifiée
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Nouveau • Espace Pro100% Gratuit
Vous travaillez pour FROMENTERIE ?
Prenez-en le contrôle.
Rapport complet officiel
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité.
Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Voir un exemple
Informations Légales
Convention collective déduite
Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
Entreprises liées
Procédures collectives
1 procédure collective terminée
Clôturée
Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
Marques déposées
LA MAISON DES GÂTEAUX
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
PANIV'OR
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
DOMAINES FROMENTERIE
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
MEUNIER TU DORS...
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
PAIN D'EPICE
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
RESTAURANT DES PAINS
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
LE RESTAURANT DES PAINS
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
MAISON DES PAINS
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
LA MAISON DES GATEAUX
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
LA MAISON DES PAINS
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
VIN MILLE
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
PAIN & COMPAGNIE
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
AUTO PAIN
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
FESTO DOU SOULEU
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
SOULEU
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
LE SOULEIADE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Classes :
O'PAN
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
O'PAN
Marque expirée
Marque non en vigueur
Date de dépôt
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
DOMAINES FROMENTERIE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Marque non en vigueur