FOURNAUX

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Sociéte dAvocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI GAEC FOURNAUX Siège social Fournaux 81310 PEYROLE RCS ALBI 345 016 323 Suivant acte du 22 décembre 2020, il a été procédé. Avec effet au 31 décembre 2020 à la radiation de Monsieur Loïc NIVELAIS en tant que cogérant Avec effet au 1er janvier 2021 à la transformation du GAEC FOURNAUX en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée dénommée« FOURNAUX» avec prorogation de la durée de 30 années, Extension de son objet social à lactivité photovoltaïque et changement de signalétique de son siège social qui reste au même endroit lequel est devenu 2330 route de Badaillac 81310 PEYROLE Dépôt au RC.S. de ALBI. ANCIENNES MENTIONS DENOMINATION GAEC FOURNAUX FORME groupement agricole dexploitation en commun Objet social exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAE.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Durée . 50 ans SIEGE SOCIAL. Fournaux 81310 PEYROLE GERANCE M.Sébastien NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE M. Loïc NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE NOUVELLES MENTIONS DENOMINATION . FOURNAUX FORME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Objet social lexercice dactivités réputées agricoles au sens de L. 311-1 du Code rural. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite (Loi n2010-788, 12 juillet 2010, art 88, II JO, 13 juillet) Durée 80 ans Siège social 2330 Route de Badaillac 81310 PEYROLE GERANCE M. Sébastien NIVELAIS, demeurant à 2340 route de Badaillac 81310 PEYROLE

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Sociéte dAvocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI GAEC FOURNAUX Siège social Fournaux 81310 PEYROLE RCS ALBI 345 016 323 Suivant acte du 22 décembre 2020, il a été procédé. Avec effet au 31 décembre 2020 à la radiation de Monsieur Loïc NIVELAIS en tant que cogérant Avec effet au 1er janvier 2021 à la transformation du GAEC FOURNAUX en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée dénommée« FOURNAUX» avec prorogation de la durée de 30 années, Extension de son objet social à lactivité photovoltaïque et changement de signalétique de son siège social qui reste au même endroit lequel est devenu 2330 route de Badaillac 81310 PEYROLE Dépôt au RC.S. de ALBI. ANCIENNES MENTIONS DENOMINATION GAEC FOURNAUX FORME groupement agricole dexploitation en commun Objet social exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAE.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Durée . 50 ans SIEGE SOCIAL. Fournaux 81310 PEYROLE GERANCE M.Sébastien NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE M. Loïc NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE NOUVELLES MENTIONS DENOMINATION . FOURNAUX FORME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Objet social lexercice dactivités réputées agricoles au sens de L. 311-1 du Code rural. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite (Loi n2010-788, 12 juillet 2010, art 88, II JO, 13 juillet) Durée 80 ans Siège social 2330 Route de Badaillac 81310 PEYROLE GERANCE M. Sébastien NIVELAIS, demeurant à 2340 route de Badaillac 81310 PEYROLE

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Sociéte dAvocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI GAEC FOURNAUX Siège social Fournaux 81310 PEYROLE RCS ALBI 345 016 323 Suivant acte du 22 décembre 2020, il a été procédé. Avec effet au 31 décembre 2020 à la radiation de Monsieur Loïc NIVELAIS en tant que cogérant Avec effet au 1er janvier 2021 à la transformation du GAEC FOURNAUX en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée dénommée« FOURNAUX» avec prorogation de la durée de 30 années, Extension de son objet social à lactivité photovoltaïque et changement de signalétique de son siège social qui reste au même endroit lequel est devenu 2330 route de Badaillac 81310 PEYROLE Dépôt au RC.S. de ALBI. ANCIENNES MENTIONS DENOMINATION GAEC FOURNAUX FORME groupement agricole dexploitation en commun Objet social exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAE.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Durée . 50 ans SIEGE SOCIAL. Fournaux 81310 PEYROLE GERANCE M.Sébastien NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE M. Loïc NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE NOUVELLES MENTIONS DENOMINATION . FOURNAUX FORME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Objet social lexercice dactivités réputées agricoles au sens de L. 311-1 du Code rural. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite (Loi n2010-788, 12 juillet 2010, art 88, II JO, 13 juillet) Durée 80 ans Siège social 2330 Route de Badaillac 81310 PEYROLE GERANCE M. Sébastien NIVELAIS, demeurant à 2340 route de Badaillac 81310 PEYROLE

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Sociéte dAvocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI GAEC FOURNAUX Siège social Fournaux 81310 PEYROLE RCS ALBI 345 016 323 Suivant acte du 22 décembre 2020, il a été procédé. Avec effet au 31 décembre 2020 à la radiation de Monsieur Loïc NIVELAIS en tant que cogérant Avec effet au 1er janvier 2021 à la transformation du GAEC FOURNAUX en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée dénommée« FOURNAUX» avec prorogation de la durée de 30 années, Extension de son objet social à lactivité photovoltaïque et changement de signalétique de son siège social qui reste au même endroit lequel est devenu 2330 route de Badaillac 81310 PEYROLE Dépôt au RC.S. de ALBI. ANCIENNES MENTIONS DENOMINATION GAEC FOURNAUX FORME groupement agricole dexploitation en commun Objet social exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAE.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Durée . 50 ans SIEGE SOCIAL. Fournaux 81310 PEYROLE GERANCE M.Sébastien NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE M. Loïc NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE NOUVELLES MENTIONS DENOMINATION . FOURNAUX FORME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Objet social lexercice dactivités réputées agricoles au sens de L. 311-1 du Code rural. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite (Loi n2010-788, 12 juillet 2010, art 88, II JO, 13 juillet) Durée 80 ans Siège social 2330 Route de Badaillac 81310 PEYROLE GERANCE M. Sébastien NIVELAIS, demeurant à 2340 route de Badaillac 81310 PEYROLE

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Sociéte dAvocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI GAEC FOURNAUX Siège social Fournaux 81310 PEYROLE RCS ALBI 345 016 323 Suivant acte du 22 décembre 2020, il a été procédé. Avec effet au 31 décembre 2020 à la radiation de Monsieur Loïc NIVELAIS en tant que cogérant Avec effet au 1er janvier 2021 à la transformation du GAEC FOURNAUX en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée dénommée« FOURNAUX» avec prorogation de la durée de 30 années, Extension de son objet social à lactivité photovoltaïque et changement de signalétique de son siège social qui reste au même endroit lequel est devenu 2330 route de Badaillac 81310 PEYROLE Dépôt au RC.S. de ALBI. ANCIENNES MENTIONS DENOMINATION GAEC FOURNAUX FORME groupement agricole dexploitation en commun Objet social exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAE.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Durée . 50 ans SIEGE SOCIAL. Fournaux 81310 PEYROLE GERANCE M.Sébastien NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE M. Loïc NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE NOUVELLES MENTIONS DENOMINATION . FOURNAUX FORME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Objet social lexercice dactivités réputées agricoles au sens de L. 311-1 du Code rural. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite (Loi n2010-788, 12 juillet 2010, art 88, II JO, 13 juillet) Durée 80 ans Siège social 2330 Route de Badaillac 81310 PEYROLE GERANCE M. Sébastien NIVELAIS, demeurant à 2340 route de Badaillac 81310 PEYROLE

Annonce JAL - Modification de la dénomination

S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Sociéte dAvocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI GAEC FOURNAUX Siège social Fournaux 81310 PEYROLE RCS ALBI 345 016 323 Suivant acte du 22 décembre 2020, il a été procédé. Avec effet au 31 décembre 2020 à la radiation de Monsieur Loïc NIVELAIS en tant que cogérant Avec effet au 1er janvier 2021 à la transformation du GAEC FOURNAUX en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée dénommée« FOURNAUX» avec prorogation de la durée de 30 années, Extension de son objet social à lactivité photovoltaïque et changement de signalétique de son siège social qui reste au même endroit lequel est devenu 2330 route de Badaillac 81310 PEYROLE Dépôt au RC.S. de ALBI. ANCIENNES MENTIONS DENOMINATION GAEC FOURNAUX FORME groupement agricole dexploitation en commun Objet social exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAE.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Durée . 50 ans SIEGE SOCIAL. Fournaux 81310 PEYROLE GERANCE M.Sébastien NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE M. Loïc NIVELAIS, demeurant à« Fournaux» 81310 PEYROLE NOUVELLES MENTIONS DENOMINATION . FOURNAUX FORME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Objet social lexercice dactivités réputées agricoles au sens de L. 311-1 du Code rural. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite (Loi n2010-788, 12 juillet 2010, art 88, II JO, 13 juillet) Durée 80 ans Siège social 2330 Route de Badaillac 81310 PEYROLE GERANCE M. Sébastien NIVELAIS, demeurant à 2340 route de Badaillac 81310 PEYROLE

Annonce BODACC - Acte de création