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DU SOL A LA TABLE

Active
SIREN
384 179 842
SIRET DU SIEGE SOCIAL
384 179 842 00016
NUMÉRO DE TVA
FR88384179842
DATE DE CREATION
27 janvier 1992
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
LES FOSSES, 25450 DAMPRICHARD
DIRIGEANTS
Eric SANDOZ  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 12/06/2026
Insee RNE Shal
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Exploitations des biens agricoles
Capital social
99375,00 €
Noms commerciaux
DU SOL A LA TABLE
Statut RCS
Inscrite le 27 janvier 1992 27/01/1992
Statut INSEE
Inscrite le 01 décembre 1991 01/12/1991
Statut RNE
Inscrite le 27 janvier 1992 27/01/1992
Observations RNE

  • 01 janvier 2009

    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  • NC

    • La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 662 500.00 FRF nouveau montant : 100 997.47 Eur

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Documents de DU SOL A LA TABLE

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Changement de forme juridique - Changement de la dénomination sociale

  • Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de dénomination sociale - Cession de parts - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

  • P.V. d'Assemblée

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC.

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SANDOZ Eric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIPREY Claire

  • Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

    GAEC DES FOSSES GAEC agrée le 20 juin 2003 N° 1 230 Société Civile au capital variable de 99 375 RCS de BELFORT N° 384 179 842 Siège Social : Les Fosses 25450 DAMPRICHARD Les associés dudit GAEC, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire le 01/07/2023, Ont décidé la transformation du GAEC en SCEA à effet de la même date, et diverses modifications statutaires. Les caractéristiques de la nouvelle société sont les suivantes : Forme : société civile, à statut SCEA Dénomination : DU SOL A LA TABL…

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique

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