France

GAEC DES TROIS FRENES

Active 1 à 2 salariés
SIREN
378 215 966
SIRET DU SIEGE SOCIAL
378 215 966 00011
NUMÉRO DE TVA
FR13378215966
DATE DE CREATION
07 juin 1990
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
BERNARD ET MONIQUE, 25380 BRETONVILLERS
DIRIGEANTS
Xavier VERDOT-BOURDON  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 13/06/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Capital social
137880,00 €
Noms commerciaux
GAEC DES TROIS FRENES
Statut RCS
Inscrite le 07 juin 1990 07/06/1990
Statut INSEE
Inscrite le 01 mai 1990 01/05/1990
Statut RNE
Inscrite le 07 juin 1990 07/06/1990
Observations RNE

  • 07 juillet 2021

    • Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du Tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du Tribunal de commerce de Besançon par application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 (article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce)

  • 06 juillet 2021

    • Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021

  • 01 janvier 2009

    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  • NC

    • La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 657 000.00 FRF nouveau montant : 100 159.00 Eur

  • NC

    • La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 657 000.00 FRF nouveau montant : 100 159.00 Eur

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Documents de GAEC DES TROIS FRENES

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Modification(s) statutaire(s)

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Augmentation du capital social - Changement relatif à la durée de la personne morale - Nomination de co-gérant

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Réduction du capital social - Retrait d'un associé - Démission(s) de gérant(s)

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