France

GAEC DU CERNEUX

Active 1 à 2 salariés
SIREN
339 847 956
SIRET DU SIEGE SOCIAL
339 847 956 00028
NUMÉRO DE TVA
FR63339847956
DATE DE CREATION
09 janvier 1987
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
LE CERNEUX MR FEUVRIER JEAN MICHEL, 25120 MAICHE
DIRIGEANTS
Alexis FEUVRIER  + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 13/06/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Exploitation de biens agricoles
Capital variable
177075,00 €
Noms commerciaux
GAEC DU CERNEUX
Statut RCS
Inscrite le 09 janvier 1987 09/01/1987
Statut INSEE
Inscrite le 01 juillet 1986 01/07/1986
Statut RNE
Inscrite le 09 janvier 1987 09/01/1987
Observations RNE

  • 01 janvier 2009

    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  • NC

    • La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 003 400.00 FRF nouveau montant : 152 967.34 Eur

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Documents de GAEC DU CERNEUX

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

  • Statut mis a jour

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

15 Documents officiels

Annonces légales de GAEC DU CERNEUX

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  • Annonce BODACC - transformation de la société ; ancienne forme : G.A.E.C. ; ancienne dénomination : G.A.E.C. FEUVRIER ; date d'effet : 31/12/2007, et modification sur l'administration

    gérante partant : MILESSE épouse FEUVRIER (Marie, Ange).

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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    FEDERAT DEPART SYNDICAT EXPLOITANT AGRIC

    • SIREN 401025168

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

      Modification(s) statutaire(s) - nouvelle répartition des résultats

Aucune marque enregistrée ni déposée

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