France

EARL MOREL

Active 1 à 2 salariés
SIREN
328 525 779
SIRET DU SIEGE SOCIAL
328 525 779 00026
NUMÉRO DE TVA
FR22328525779
DATE DE CREATION
30 novembre 1983
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
9 RUE HAUTE, 25340 PAYS-DE-CLERVAL
DIRIGEANTS
Raphael MOREL
SOURCES & MISES À JOUR LE 13/06/2026
Insee RNE Shal
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Informations Légales

Activité principale déclarée
exploitation de biens agricoles
Noms commerciaux
EARL MOREL
Statut RCS
Inscrite le 30 novembre 1983 30/11/1983
Statut INSEE
Inscrite le 20 octobre 1983 20/10/1983
Statut RNE
Inscrite le 30 novembre 1983 30/11/1983
Observations RNE

  • 05 août 2021

    • Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

  • 28 juillet 2021

    • Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

  • NC

    • SOIT : 1.435.561.80 DE FRANCS

  • NC

    • SOIT : 1.435.561.80 DE FRANCS

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Établissements

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  • Endettement, risques financiers...

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Documents d'EARL MOREL

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Changement de la dénomination sociale - Changement de forme juridique

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Démission de co-gérant

  • Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    Nomination(s) de gérant(s)

5 Documents officiels

Annonces légales d'EARL MOREL

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  • Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

    GAEC MOREL GAEC agrée le 7 octobre 1975 sous N° 150 Société Civile Au capital variable de 218 850 euros Siège Social : 9 rue Haute 25340 CLERVAL 328 525 779 RCS BESANCON Le 1er janvier 2020, Monsieur Raphaël MOREL, Associé temporairement unique, a décidé la transformation du GAEC en EARL au 1er janvier 2020 et diverses modifications statutaires. Les caractéristiques de la nouvelle société sont les suivantes : Forme : société civile, à statut EARL Dénomination : EARL MOREL Capital social : 215 8…

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, transformation d'un GAEC.

    Gérant : MOREL Raphaël

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Historique d'EARL MOREL

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  • vendredi 01 avril 2017

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