France

DU CLOS

Active
SIREN
320 183 031
SIRET DU SIEGE SOCIAL
320 183 031 00014
NUMÉRO DE TVA
FR09320183031
DATE DE CREATION
19 mars 1981
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
LE CLOS, 25430 BELVOIR
DIRIGEANTS
David BRAND
SOURCES & MISES À JOUR LE 14/06/2026
Insee RNE Shal
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Exploitation de biens agricoles - Agriculture - Elevage - Production animale - Vaches laitières
Capital variable
172350,00 €
Noms commerciaux
DU CLOS
Statut RCS
Inscrite le 19 mars 1981 19/03/1981
Statut INSEE
Inscrite le 01 novembre 1979 01/11/1979
Statut RNE
Inscrite le 19 mars 1981 19/03/1981
Observations RNE

  • 05 août 2021

    • Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

  • 28 juillet 2021

    • Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

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Établissements

    • DU CLOS - 25430

      Siège social depuis le 01 novembre 1979 (46 ans)

Dirigeants de DU CLOS

Dirigeants

Structure capitalistique

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Documents de DU CLOS

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

  • Statut mis a jour

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Précision de l'adresse du siège social - Nomination de co-gérant

9 Documents officiels

Annonces légales de DU CLOS

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  • Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

    GAEC DU CLOS GAEC agrée le 6 juillet 1979 Sous N° 293 Société Civile Au capital variable de 172 350 RCS BELFORT N° 320 183 031 Siège Social : LE CLOS 25430 BELVOIR Les associés dudit GAEC, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire le 28/11/23 ont décidé la transformation du GAEC en EARL au 01/12/23 et diverses modifications statutaires. Les caractéristiques de la nouvelle société sont les suivantes : Forme : société civile, à statut EARL Dénomination : DU CLOS Capital social : 172 350 e…

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, transformation d'un GAEC, le capital variable devient fixe.

    Gérant : BRAND David Jean-Michel

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Entreprise liée

  • Cité 2 fois entre 2008 et 2009

    MONSIEUR MOHAMED BELBEY

    • SIREN 304006570

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Historique de DU CLOS

9 événements depuis 2005

  • vendredi 09 décembre 2023

  • vendredi 12 février 2022

  • vendredi 23 janvier 2021

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