France

GAEC BART

Active 1 à 2 salariés
SIREN
315 578 146
SIRET DU SIEGE SOCIAL
315 578 146 00021
NUMÉRO DE TVA
FR94315578146
DATE DE CREATION
06 avril 1979
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
2 CHE DE VIN CHAUX, 25330 FERTANS
DIRIGEANTS
Adrien BART  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 19/06/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Exploitation de biens agricoles.
Noms commerciaux
GAEC BART
Statut RCS
Inscrite le 06 avril 1979 06/04/1979
Statut INSEE
Inscrite le 01 janvier 1979 01/01/1979
Statut RNE
Inscrite le 06 avril 1979 06/04/1979
Observations RNE

  • 12 février 2009

    • Changement de dénomination à compter du 01/01/2009 Ancienne : GAEC DE CHIFFOIS Nouvelle : GAEC BART Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2009 : Partant : BART Louis, Gérant associé Désormais l 'exercice social se clôturera le 30 septembre de chaque année L'exercice 2009 débuteré le 1er janvier 2009 et se clôturera le 30 septembre 2009

  • NC

    • - Agrément n° 259 DU 2 octobre 1978

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Documents de GAEC BART

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant - agrément d'un nouvel associé

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Retrait d'un associé - et annulation de parts

  • Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

    Précision de la date de clôture - adoption des nouveaux statuts mis à jour

10 Documents officiels

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
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  • B
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  • D
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