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MAIRIE - 88500
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
COMMUNE DE DOMVALLIER
Ancien établissement du 19 février 2008 au 27 janvier 2011
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Commune de DOMVALLIER AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Par arrêté municipal du 31 Octobre 2025 le maire de Domvallier a ordonne louverture de lenquête publique portant sur la révision du Plan Local dUrbanisme. Lenquête publique se déroulera du Lundi 24 Novembre 2025 à partirde 14 h, au Mercredi 24 Décembre 2025 inclus jusquà 11 h, Aux jours et heures habituels douverture de la mairie. A cet effet, M. Robert CHOUX, retraité a été nommé en qualité de com…
COMMUNE DE DOMVALLIER AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) Par arrêté municipal du 31 Octobre 2025 le maire de Domvallier a ordonne louverture de lenquête publique portant sur la révision du Plan Local dUrbanisme. Lenquête publique se déroulera du Lundi 24 Novembre 2025 à partir de 14 h, au Mercredi 24 Décembre 2025 inclus jusquà 11 h, Aux jours et heures habituels douverture de la mairie. A cet effet, Monsieur M. Robert CHOUX, retraité a été nommé en qual…
COMMUNE DE DOMVALLIER REVISION DU PLU Par déliberation en date du 23 juin 2025, le conseil municipal de Domvallier a arrêté le projet de révision du PLU et tiré le bilan de la concertation. La délibération est affichée en mairie. Le dossier du PLU arrêté est consultable en mairie.
Commune de DOMVALLIER Prescription de la révision du PLU Par delibération du 24 juillet 2023, le Conseil municipal a prescrit la révision du plan local durbanisme sur son territoire. Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation. Cette délibération est affichée pendant un mois à la mairie et peut être consultée en mairie aux jours et heures douverture habituels.
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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