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MAIRIE - 88370
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 88370
Établissement secondaire depuis le 23 juin 1981 (44 ans)
SCE EAUX - 88370
Ancien établissement du 25 décembre 1995 au 31 décembre 2019
EXPLOITATION FORESTIERE - 88370
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 31 décembre 2017
SCE ORDURES MENAGERES - 88370
Ancien établissement du 01 janvier 1997 au 26 mars 2010
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COMMUNE DE BELLEFONTAINE Plan local durbanisme MODIFICATION n°1 ARRETE PRESCRIVANT LENQUÊTE PUBLIQUE LE MAIRE, Vu le code le lenvironnement art. L.123-1 et suivants et R.123-1 et suivants ; Vu le Code de lexpropriation pour cause dutilité publique ; Vu le Code de lurbanisme et notamment son article L 153-41 ; Vu la delibération du conseil municipal du 02 décembre 2019 prescrivant la modification du plan local durbanisme ; Vu lavis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces natur…
Enquête publique Information COMMUNE DE BELLEFONTAINE avis ddenquête publique ( lorraine vosges 88370 ) N° dannonce: LER-247738400 LE MAIRE, Vu le code de lenvironnement, Art.L.123-1 et suivants et R.123-1et suivants; Vu le Code de lexpropriation pour cause dutilité publique ; Vu le Code de lurbanisme et notamment son article L 153-41 ; Vu la délibération du conseil municipal du 02 decembre 2019 prescrivant la modification du plan local durbanisme ; Vu lavis de la Commission Départementale de …
COMMUNE DE BELLEFONTAINE Plan local durbanisme MODIFICATION n°1 ARRETE PRESCRIVANT LENQUÊTE PUBLIQUE LE MAIRE, Vu le code le lenvironnement art. L.123-1 et suivants et R.123-1 et suivants ; Vu le Code de lexpropriation pour cause dutilité publique ; Vu le Code de lurbanisme et notamment son article L 153-41 ; Vu la delibération du conseil municipal du 02 décembre 2019 prescrivant la modification du plan local durbanisme ; Vu lavis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces natur…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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