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MAIRIE - 69330
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT - 69330
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1993 (33 ans)
ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT - 69330
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE - 69330
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
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COMMUNE DE PUSIGNAN Par déliberation en date du 04/11/24, le conseil municipal de Pusignan a décidé de prescrire la révision allégée n°1 avec examen conjoint du plan local durbanisme et de fixer les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation relative à cette procédure. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 18/11/24. Elle est consultable en mairie et en préfecture.
COMMUNE DE PUSIGNAN Modification simplifiée n°6 du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 04/11/24, le conseil municipal de Pusignan a approuvé la modification du plan local durbanisme (PLU) sur tout le territoire communal. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 18/11/24. Elle est consultable en mairie et en préfecture.
ville de pusignan Modification simplifiée n°06 du Plan Local dUrbanisme Il convient de procéder à la modification simplifiée n 6 du Plan Local dUrbanisme de la commune aux fins de modification des perimètres des zones ZI et Z2 sur lOAP N 0 2, modification des hypothèses daccès sur lOAP N 02, Modification de la densité sur lOAP N 02. Conformément à larticle L.15347 Code de lurbanisme, ce projet de modification simplifiée est mis à disposition du public en vue de lui permettre de formuler des ob…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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