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316 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE DECINES CHARPIEU dans le Rhône (69).
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MAIRIE - 69150
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE PIERRE MOUTIN - 69150
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2021 (4 ans)
LOCAUX PROFESSIONNELS - 69150
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2001 (24 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEAUREGARD - 69150
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1996 (29 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN JAURES - 69150
Établissement secondaire depuis le 05 novembre 1992 (33 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES - 69150
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1992 (33 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE J. JAURES - 69150
Établissement secondaire depuis le 10 septembre 1991 (34 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES - 69150
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1991 (34 ans)
ECOLE PRIMAIRE EDOUARD HERRIOT PRAINET - 69150
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 1986 (39 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LE PRAINET 2 - 69150
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 69150
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
EC PRIMAIRE LES SABLONS LES MARAIS - 69150
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA SOIE - 69150
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BERTHAUDIERE - 69150
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1982 (44 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA SOIE - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 01 janvier 2008
ECOLE MATERNELLE CHARPIEU - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2007
ECOLE MATERNELLE LE PRAINET A - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2004
ECOLE MATERNELLE PUB LE PRAINET B - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 20 janvier 2003
ECOLE MATERNELLE LA BERTHAUDIERE - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 20 janvier 2003
ECOLE PRIMAIRE LES MARAIS - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 20 janvier 2003
ECOLE MATERNELLE LES SABLONS - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2000
ECOL MATE JEAN JAURES - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 décembre 1997
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEAUREGARD 1602S - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 décembre 1997
ECOLE MATERNELLE PUB BEAUREGARD 2974H - 69150
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 décembre 1997
ECOLE MATERNELLE BONNEVEAU - 69150
Ancien établissement du 01 septembre 1985 au 31 décembre 1997
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PERMIS DAMENAGER CONCERNANT LAMENAGEMENT DUN PARC DACTIVITES ECONOMIQUES : « LECOPARC DU GRIFFON » A DECINES-CHARPIEU Par arrête en date du 25 octobre 2024, le maire de Décines-Charpieu a prescrit louverture de lenquête publique sur la demande de permis daménager concernant laménagement dun parc dactivités économiques : « lEcoparc du Griffon ». A cet effet, La présidente du tribunal administratif de Lyon a désigné Monsieur Michel Bouniol,…
RECTIFICATIF A LANNONCE RELATIVE A LA MAIRIE DE DECINES-CHARPIEU PARUE DANS LE TOUT LYON 69 DU 02/11/2024 Il y avait lieu dajouter : Pendant toute la durée de lenquête, toute personne interessée pourra consulter et télécharger le dossier denquête sous format informatique à ladresse : www.decines-charpieu.fr accessible 7j/7 et 24h/24. (EP39228)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique sur le projet de permis damenager concernant laménagement dun parc dactivités économiques : « lEcoparc du Griffon » à Décines-Charpieu Par arrêté en date du 25 octobre 2024, le maire de Décines-Charpieu a prescrit louverture de lenquête publique sur la demande de permis daménager concernant laménagement dun parc dactivités économiques : « lEcoparc du Griffon ». A cet effet, La présidente du tribunal administratif de Lyon a désigné Monsieur Michel Bouniol,…
RECTIFICATIF A lannonce relative à la mairie de Décines-Charpieu parue dans le Progres 69 du 01/11/2024 Il y avait lieu de lire : Pendant toute la durée de lenquête, toute personne intéressée pourra consulter et télécharger le dossier denquête sous format informatique à ladresse : www.decines-charpieu.fr accessible 7j/7 et 24h/24.
Dénomination : ETHAN. Rectificatif à lannonce publiee dans mesinfos.fr/tout-lyon du 29/10/2024 concernant ETHAN. Au lieu de lire : Les oppositions sil y a lieu, seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publicités légales au cabinet de Me Laurence PERROUD, Avocate à VEUREY-VOROIZE (38113) 296 rue de la Béalière, Bâtiment E. Il fallait lire : Les oppositions sil y a lieu, seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publicités légales au cabinet de Me Olivier DUCHÊ…
RECTIFICATIF A LANNONCE RELATIVE À LA MAIRIE DE DECINES-CHARPIEU PARUE DANS LE TOUT LYON DU 02/11/2024 Il y avait lieu de lire : Le public pourra transmettre ses observations et propositions au commissaire enquêteur : par courrier électronique à ladresse suivante : ecoparc.griffon@mairie-decines.fr A la place de : michel.bouniol@yahoo.fr (EP38943)
RECTIFICATIF A lannonce relative à la mairie de Décines-Charpieu parue dans le Progres 69 du 01/11/2024 Il y avait lieu de lire : Le public pourra transmettre ses observations et propositions au commissaire enquêteur : par courrier électronique à ladresse suivante : ecoparc.griffon@mairie-decines.fr A la place de : michel.bouniol@yahoo.fr
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PERMIS DAMÉNAGER CONCERNANT LAMÉNAGEMENT DUN PARC DACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : « LECOPARC DU GRIFFON » À DÉCINES-CHARPIEU Par arrête en date du 25 octobre 2024, le maire de Décines-Charpieu a prescrit louverture de lenquête publique sur la demande de permis daménager concernant laménagement dun parc dactivités économiques : « lEcoparc du Griffon ». A cet effet, La présidente du tribunal administratif de Lyon a désigné Monsieur Michel Bouniol,…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique sur le projet de permis damenager concernant laménagement dun parc dactivités économiques : « lEcoparc du Griffon » à Décines-Charpieu Par arrêté en date du 25 octobre 2024, le maire de Décines-Charpieu a prescrit louverture de lenquête publique sur la demande de permis daménager concernant laménagement dun parc dactivités économiques : « lEcoparc du Griffon ». A cet effet, La présidente du tribunal administratif de Lyon a désigné Monsieur Michel Bouniol,…
Direction des Affaires Juridiqueset de lAdministration LocaleBureau de lurbanismeet de lutilité publique AVIS AU PUBLIC Enquête préalable à linstauration dune servitude dutilité publique au titre des articles L.152-1 et R.152-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritimerelative au projet de restructuration de la station Berthaudiere pour le passage de canalisations dassainissement sur la commune de Décines-Charpieu. Métropole de Lyon Le projet ci-dessus visé est soumis à une enquête préa…
183231 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement Projet dinstitution de servitudes dutilité publique Commune de DECINES-CHARPIEU Par arrête du 13 décembre 2023, une enquête publique dune durée de 30 jours est organisée du 08 janvier 2024 au 06 février 2024 inclus sur le projet dinstitution de servitudes dutilité publique sur le site anciennement exploité par la société ARCHEMIS, Parcelles cadastrales n° n° AY 406, 408, 409, 416, 417, 426, 427, 428, 434, …
Commune de DECINES-CHARPIEU AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement Projet dinstitution de servitudes dutilité publique Par arrêté du 13 decembre 2023, une enquête publique dune durée de 30 jours est organisée du 08 janvier 2024 au 06 février 2024 inclus sur le projet dinstitution de servitudes dutilité publique sur le site anciennement exploité par la société ARCHEMIS, Parcelles cadastrales n° n° AY 406, 408, 409, 416, 417, 426, 427, 428, 434, 435, 4…
Commune de Décines Charpieu Instauration dun droit de preemption commercial et dun périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité. Par délibération n° 22-10-06-15 du 11 Octobre 2022, consultable en mairie, Le conseil municipal a confirmé linstauration du droit de préemption commercial sur les baux et fonds artisanaux, les baux et fonds commerciaux et les terrains faisant lobjet de projets daménagement commercial avec détermination dun périmètre de sauvegarde. Madame Le Maire …
Commune de Décines Charpieu Instauration dun droit de préemption commercial et dun périmetre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité Par délibération n° 22-10-06-15 du 11 Octobre 2022, consultable en mairie, Le conseil municipal a confirmé linstauration du droit de préemption commercial sur les baux et fonds artisanaux, les baux et fonds commerciaux et les terrains faisant lobjet de projets daménagement commercial avec détermination dun périmètre de sauvegarde. Madame Le Maire …
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 9 années et 12 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 8 années, 1 mois et 10 jours
Classes :
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 7 années, 3 mois et 28 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 6 années, 10 mois et 24 jours
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Demande publiée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
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