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MAIRIE - 69590
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE HUBERT REEVES - 69590
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE PRIMAIRE HUBERT REEVES - 69590
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SCE ASSAINISSEMENT - 69590
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 25 décembre 2012
LOTISSEMENTS - 69590
Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 01 janvier 2007
LOTISSEMENT RESIDENCES DU FOREZ - 69590
Ancien établissement du 25 décembre 2001 au 01 janvier 2007
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COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique sur le projet de modification nº4 et de révision allegée nº2 du PLU Par arrêté nº2025-494 du 19/09/2025 le maire de Saint-Symphorien-sur Coise a ordonné louverture de lenquête publique unique sur la modification nº4 et de révision allégée nº2 du PLU. Le président du tribunal administratif a désigné M. Robert BOUGEREL comme commissaire enquêteur et M. Jean-Jack CEGARRA comme commissaire enquêteur suppléant. La pe…
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Enquête publique unique sur le projet de modification n°4 et de révision allegée n°2 du PLU Par arrêté n°2025-494 du 19/09/2025 le maire de Saint-Symphorien-sur-Coise a ordonné louverture de lenquête publique unique sur la modification n°4 et de révision allégée n°2 du PLU. Le président du tribunal administratif a désigné M. Robert BOUGEREL comme commissaire enquêteur et M. Jean-Jack CEGARRA comme commissaire enquêteur suppléant. La personne publique respons…
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique sur le projet de modification nº4 et de révision allegée nº2 du PLU Par arrêté nº2025-494 du 19/09/2025 le maire de Saint-Symphorien-sur Coise a ordonné louverture de lenquête publique unique sur la modification nº4 et de révision allégée nº2 du PLU. Le président du tribunal administratif a désigné M. Robert BOUGEREL comme commissaire enquêteur et M. Jean-Jack CEGARRA comme commissaire enquêteur suppléant. La pe…
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Enquête publique unique sur le projet de modification n°4 et de révision allegée n°2 du PLU Par arrêté n°2025-494 du 19/09/2025 le maire de Saint-Symphorien-sur-Coise a ordonné louverture de lenquête publique unique sur la modification n°4 et de révision allégée n°2 du PLU. Le président du tribunal administratif a désigné M. Robert BOUGEREL comme commissaire enquêteur et M. Jean-Jack CEGARRA comme commissaire enquêteur suppléant. La personne publique respons…
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIENSUR COISE Déliberation fixant les modalités de concertation de la modification n°4 du plan local durbanisme Par délibération n° N°2024 06-07 du 6 juin 2024 le conseil municipal de Saint-Symphorien-sur-Coise a fixé les modalités de concertation de la procédure de modification n°4 du plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 20 juin 2024. Elle est consultable en mairie et en préfecture. (L24244579)
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE PRESCRIPTION DUNE REVISION ALLEGEE N°2 (AVEC EXAMEN CONJOINT) DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation n° 2024-06-08 du 6 juin 2024, le conseil municipal de Saint-Symphoriensur Coise a décidé de prescrire la révision allégée (avec examen conjoint) n°2 du plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 20 juin 2024. Elle est consultable en mairie et en préfecture. (EP35229)
COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Arrêté municipal engageant la modification n° 4 du plan local durbanisme, enonçant les objectifs poursuivis Par arrêté municipal du 23/02/2024, Le maire de Saint-Symphorien-sur-Coise a décidé dengager une modification du plan local durbanisme (PLU) pour : Lévolution du zonage concernant des emplacements réservés, les zones UA/UE, UI/N, Ulm/UI et UIM/UA ; La modification dOAP pour erreurs matérielles ; La modification du règlement notamment pour améliorer la…
ARRÊTÉ MUNICIPAL ENGAGEANT LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Larrête municipal nº 2021-049, en date du 11 janvier 2021 engage la procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme de Saint Symphorien-sur-Coise, Pour adapter le règlement sur plusieurs points mineurs afin de faciliter linstruction des autorisation du droit des sols, faciliter la lecture de la règle par le pétitionnaire en précisant des points et en limitant les problèmes dinterprétation, me…
Par déliberation nº2021-04-02 du 8 avril 2021, le conseil municipal a approuvé la modification du PLU de Saint-Symphorien-sur-Coise. Le dossier est à disposition du public aux jours et heures douverture de la mairie. 924805
ES178561 ARRETE MUNICIPAL ENGAGEANT LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Larrêté municipal nº 15433 du 08/07/2019 engage la procédure de modification de droit commun du plan local durbanisme de St Symphorien sur Coise sur la reprise de lOrientation d Aménagement et de Programmation du secteur cour Pinay, sur le reclassement en zone UA de bâtiments anciens actuellement classes en zone UIm, Sur lintégration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et la co…
Par déliberation nº 2020-03-09 du 5 mars 2020, le Conseil municipal a approuvé la modification de Droit commun du PLU de Saint-Symphorien-sur-Coise. Le dossier est à disposition du public aux jours et heures douverture de la mairie. 201856700
ES200527 Par delibération nº 2020-03-09 du 5 mars 2020, le conseil municipal a approuvé la modification de droit commun du PLU de Saint Symphorien sur Coise. Le dossier est à disposition du public aux jours et heures douverture de la mairie.
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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