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316 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE SAINT MARTIN EN HAUT dans le Rhône (69).
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MAIRIE - 69850
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 69850
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
CAMP MUNICIPAL CAMPING - 69850
Établissement secondaire depuis le 16 mars 1983 (43 ans)
SCE ASSAINISSEMENT - 69850
Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 25 décembre 2012
LOTISSEMENTS - 69850
Ancien établissement du 01 juillet 2000 au 31 décembre 2009
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-EN-HAUT Prescription dune révision allégée n°3 (avec examen conjoint) et delibérations pour compléter les prescriptions des deux révisions allégées n°1 et n°2 (avec examen conjoint) du plan local durbanisme Par délibération n° 2023-56 du 05/10/2023, le Conseil municipal de SAINT-MARTIN EN-HAUT a décidé de prescrire la révision allégée (avec examen conjoint) n°3 du plan local durbanisme. Par délibération n°2023-54 du 05/10/2023, Le Conseil municipal de SAINT-MARTIN EN-…
COMMUNE DE SAINT MARTIN-EN-HAUT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2021-115 du 30 août 2021, le maire de Saint-Martin-en-Haut a ordonne louverture dune enquête publique sur quatre projets daliénation de chemins ruraux : Aliénation dune partie du chemin rural nº 42, Hameau de Charmesson. Aliénation dune partie du chemin rural nº 43, hameau de la Maillardière. Aliénation dune partie du chemin rural nº 1, hameau du Tour. Aliénation dune partie du chemin rural nº 35, hameau de Maintigneux. Lenquê…
COMMUNE DE SAINT MARTIN EN HAUT Avis denquête publique Pour insertion dans la presse et publication sur le site Internet de la commune Par arrêté nº2021-115 du 30 août 2021 le maire de Saint-Martin-en-Haut a ordonne louverture dune enquête publique sur quatre projets daliénation de chemins ruraux : Aliénation dune partie du chemin rural nº42 Hameau de Charmesson Aliénation dune partie du chemin rural nº43 Hameau de la Maillardière Aliénation dune partie du chemin rural nº1 Hameau du Tour Aliénat…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Saint-Martin-en-Haut 69850 Enquête publique unique sur les projets de revision du Plan Local dUrbanisme, et délaboration du zonage pluvial Par arrêté nº2019-262 du 21/12/2019, Le Maire de Saint Martin-en-Haut a ordonné louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la commune. Ces projets ne font pas lobjet dune étude dévaluation environnementale du fait des décisions …
ES191907 AVIS DENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE SAINT MARTIN EN HAUT 69850 Enquête publique unique sur les projets de revision du Plan Local dUrbanisme, et délaboration du zonage pluvial Par arrêté nº2019-262 du 21/12/2019, Le Maire de Saint Martin en-Haut a ordonné louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la commune. Ces projets ne font pas lobjet dune étude dévaluation environnementale du fait des d…
ES191907 AVIS DENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE SAINT MARTIN EN HAUT 69850 Enquête publique unique sur les projets de revision du Plan Local dUrbanisme, et délaboration du zonage pluvial Par arrêté nº2019-262 du 21/12/2019, Le Maire de Saint Martin en-Haut a ordonné louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la commune. Ces projets ne font pas lobjet dune étude dévaluation environnementale du fait des d…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Saint-Martin-en-Haut 69850 Enquête publique unique sur les projets de revision du Plan Local dUrbanisme, et délaboration du zonage pluvial Par arrêté nº2019-262 du 21/12/2019, Le Maire de Saint Martin-en-Haut a ordonné louverture de lenquête publique unique sur les projets de révision du PLU et délaboration du zonage pluvial qui relèvent de la compétence de la commune. Ces projets ne font pas lobjet dune étude dévaluation environnementale du fait des décisions …
ES202114 Departement du Rhône COMMUNE DE SAINT MARTIN-EN-HAUT Approbation du schéma directeur des eaux pluviales Approbation du Plan Local dUrbanisme Instauration du Droit de Préemption Urbain Instauration du permis de démolir Obligation dune déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades Obligation dune déclaration préalable pour lédification dune clôture Par délibération nº2020-24 en date du 5 Mars 2020, le conseil municipal de Saint Martin-en-Haut a décidé dapprouver le schém…
Département du Rhône Commune de Saint-Martin-en-Haut Approbation du schema directeur des eaux pluviales Approbation du Plan Local dUrbanisme Instauration du Droit de Préemption Urbain Instauration du permis de démolir Obligation dune déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades Obligation dune déclaration préalable pour lédification dune clôture Par délibération nº2020-24 en date du 5 mars 2020, le Conseil Municipal de Saint-Martin-en-Haut a décidé dapprouver le schéma directe…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Montant137708 €
Durée12 mois
Montant107000 €
Durée5 mois
Montant107000 €
Durée5 mois
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