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MAIRIE - 69170
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
ZONE ARTISANALE ET COMMERCIALE - 69170
Ancien établissement du 03 mars 2009 au 03 avril 2024
SERVICE ASSAINISSEMENT - 69170
Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 29 septembre 2014
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COMMUNE DE LES SAUVAGES ARRÊTÉ MUNICIPAL COMPLÉTANT LARRÊTÉ Nº 2019-23 EN DATE DU 24 MAI 2019 PRESCRIVANT LA MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Larrêté municipal nº 2020-50 du 1er octobre 2020 complete et modifie celui nº 2019-23 en date du 24 mai 2020, relatif à la prescription de la procédure de modification nº 3 du PLU. Cette procédure vise à permettre lurbanisation de la zone AUa, Rue du Théâtre au sud du Bourg, sans en modifier sa superficie. Elle concerne : La modification de lori…
COMMUNE DE LES SAUVAGES Avis denquête publique Article R.123-7du code de lenvironnement Enquête publique sur la modification nº3 du PLU Par arrêté nº2021-23 du 18 mai 2021, le Maire de Les Sauvages a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº3 du Plan Local dUrbanisme, Portant sur la modification des emplacements réservés et la mise à jour du zonage associé, la modification de lorientation daménagement et de programmation de la zone AUa, rue du Théâtre, ainsi que l…
COMMUNE DE LES SAUVAGES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION Nº 3 DU PLU Article R 123-7 du Code de lenvironnement Par arrêté nº 2021-23 du 18 mai 2021, le maire de Les Sauvages a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº3 du plan local durbanisme, Portant sur la modification des emplacements réservés et la mise à jour du zonage associé, la modification de lorientation daménagement et de programmation de la zone AUa, rue du Théâtre, ainsi que le règlement de…
COMMUNE DE LES SAUVAGES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION Nº 3 DU PLU Article R 123-7 du Code de lenvironnement Par arrêté nº 2021-23 du 18 mai 2021, le maire de Les Sauvages a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº3 du plan local durbanisme, Portant sur la modification des emplacements réservés et la mise à jour du zonage associé, la modification de lorientation daménagement et de programmation de la zone AUa, rue du Théâtre, ainsi que le règlement de…
COMMUNE DE LES SAUVAGES Avis denquête publique Article R.123-7du code de lenvironnement Enquête publique sur la modification nº3 du PLU Par arrêté nº2021-23 du 18 mai 2021, le Maire de Les Sauvages a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification nº3 du Plan Local dUrbanisme, Portant sur la modification des emplacements réservés et la mise à jour du zonage associé, la modification de lorientation daménagement et de programmation de la zone AUa, rue du Théâtre, ainsi que l…
Département du Rhône COMMUNE DE LES SAUVAGES Approbation de la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme Par delibération nº2021-23 en date du 6 juillet 2021, le Conseil Municipal de Les Sauvages a décidé dapprouver la modification nº3 du Plan Local dUrbanisme portant sur la modification des emplacements réservés présents au sein de la zone à urbaniser à vocation dhabitat AUa au Sud du Bourg, Nécessitant de modifier également son aménagement au travers de lorientation daménagement, du zonage et…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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